Frédéric, Georges Y..., demeurant ..., 2°/ M. Barthélémy, Manuel Y..., demeurant ..., 3°/ Mme Z..., Germaine Y..., divorcée Ferlet, demeurant ..., 4°/ M.

André et son épouse Paulette, en qualité de représentants légaux de leur fils mineur Frédéric X..., - L'ASSOCIATION ENFANCE ET PARTAGE, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX

Isabelle, veuve Z..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de tutrice de ses enfants mineurs Frédéric, Muriel et Thierry, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES,

Frédéric, - Y...

Frédéric D..., demeurant tous deux Résidence Campbielh, appartement 6, Piau Engaly, 65170 Aragnouet, 6 / M.

intentionnelle commise par son assuré, mais aussi d'une demande de partage des responsabilités, compte tenu de l'état d'imprégnation alcoolique dont était porteur l'autre protagoniste de la collision, Frédéric

Frédéric, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 12 octobre 2000, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 3 000 francs d'amende et à 2 mois de suspension du

exigent que l'usage du faux nom ou de la fausse qualité ait entraîné la remise de la chose, ce qui n'est pas le cas en l'espèce ; qu'en tout état de cause, la prise de la fausse qualité d'artisan par Frédéric

: - les faits sont datés précisément par Sarah, née le 5 octobre 1996, du 11 octobre 2003, parce que c'est le jour anniversaire de sa maman ; son grand-père est venu la garder avec son frère aîné Frédéric

Frédéric, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 10 mars 1998, qui, pour conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique et inobservation de l'arrêt

Frédéric P., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 10 juin 1997, où

Frédéric A..., fils, 10 000 euros au titre de son préjudice moral, - à M.

Frédéric, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 8 février 2001, qui, dans l'information suivie contre lui pour vols en bande organisée, a rejeté sa requête

Frédéric, partie civile, contre : 1 ) l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, du 5 décembre 1996, qui, dans les poursuites exercées contre David Y... pour blessures involontaires, a prononcé

civile professionnelle ANCEL et COUTURIER-HELLER et de Me Le PRADO, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - CHEVALLIER Frédéric

chambre de l'expropriation), dans le litige les opposant : 1°/ à la commune de [Localité 8], représentée par son maire en exercice, domicilié en cette qualité en l'[Adresse 5], 2°/ à la société Frédéric

[B], de la SARL Corlay, avocat de la société Frédéric Blanc MJO, ès qualités, et l'avis de M. de Monteynard, avocat général, après débats en l'audience publique du 2 juillet 2024 où étaient présents M.

Frédéric, - Y...