Gérard Marchant.

Gérard, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, du 23 octobre 1992, qui, pour délit de blessures involontaires n'ayant pas entraîné une incapacité de travail personnel supérieure à 3 mois

A... décédé en 1990, à indemniser ,à concurrence de 50 %, le préjudice subi par Mlle X..., à la suite d'un accident de la circulation causé par ce dernier; que l'arrêt attaqué (Fort-de-France, 12 juin

Y... et Mme Y... souscrits, dans une certaine limite, les 21 et 30 juin 2011 et par une délégation d'une police d'assurance au profit de la banque ; qu'à cette dernière fin, Gérard Y... a souscrit le

Gérard, - F...

Michel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'ANGERS, du 3 février 1993, qui, sur le seul appel de la partie civile, dans la procédure suivie notamment contre Michel Z... et Gérard

COMPAGNIE ZURICH ASSURANCES, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 26 octobre 2000, qui, statuant sur intérêts civils après relaxe de Gérard

une faute et alloué une indemnité à Gérard Y... en réparation du préjudice qu'il aurait subi ; "aux motifs qu'un rapport concernant Gérard Y... en date du 14 novembre 1996, signé de M.

Gérald, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 7 avril 2005, qui l'a débouté de ses demandes, après relaxe d'Alain Y... du chef d'opposition

Gennaro engagé en 1982 par la SARL Imega en qualité de directeur de la production, a, en 1984, été nommé gérant de cette société ; qu'à la suite de la liquidation judiciaire de cette société prononcée

D... de la Corse du Sud, en cassation d'un jugement rendu le 26 février 1990 par le tribunal d'instance d'Ajaccio, au profit de : 1°) M. Gérald Z..., 2°) M.

Gérard, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de REIMS, en date du 21 décembre 2006, qui a renvoyé les trois derniers devant la cour d'assises de la MARNE sous l'accusation

en cassation d'un arrêt rendu le 19 septembre 1994 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre, section B), au profit : 1°/ de Mme Jeanne X..., demeurant ..., 2°/ de la société Réalisations Gérard

Gérard, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 28 novembre 2003, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'entrave au fonctionnement du comité d'établissement

B... et Mme B... du désistement de leur pourvoi ; Constate qu'à la suite du décès de Gérard C... et d'André D..., l'instance a été reprise par les demandeurs au pourvoi principal contre Mme Catherine

Gérald Z... le 3 avril 2013, veille de la clôture. Par requête déposée le 2 mai 2013, Me Gérard A..., es qualité de liquidateur judiciaire de M.

Y..., en tant que gérant de la SARL Yumi Mazao, coupable de recours aux services d'une personne exerçant un travail dissimulé ; "aux motifs que "Gérard Y..., gérant de la SARL Yumi Mazao a, lors de

Gérard, - A... Marc, - B...

Y..., Christine Y... a bien assisté et participé aux enchères en compagnie de Gérard Y... et qu'elle produit la facture de réparation du véhicule à la suite de cet achat ; qu'en outre, la signature de

. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - PITOUT Gérard Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de NOUMEA, chambre correctionnelle, en date du 17 décembre 1996, qui, pour escroqueries et tentatives