Y..., architectes, A..., maître d'oeuvre, aux droits duquel viennent les consorts A..., de la société Routière Colas Sud-Ouest et de la société Cochery Bourdin Chausse, entrepreneurs ; que deux glissements

Il n'est pas contesté que ces mesures ont été prises sur les dites parcelles et non sur les terrains au-dessus à l'origine du glissement.

Des masses de terre ont été repoussées et cela génère un risque important pour les années à venir, mais sans lien avec le glissement de 2019.

Torcat, assuré par les Assurances générales de France (AGF), et une mission de contrôle technique étant attribuée à la société Socotec ; qu'en début d'exécution des travaux un glissement de terrain, suivi

Y... qui s'apprêtait à s'arrêter, s'est agrippé à un camarade qui avait réussi à monter à bord mais a glissé sous le véhicule et a été mortellement blessé ; que ses père et mère ont assigné en réparation

assurée auprès de la société MAAF et représentée par son liquidateur judiciaire, est intervenue en qualité d'entreprise générale ; que la réception des villas a eu lieu le 28 août 2000 ; que, des glissements

[B] s'est glissé sous les plaques électriques de cuisson, dont les fils et connexions n'étaient pas protégés, pour pouvoir accéder au compteur d'eau à remplacer.

obtenu à nouveau la désignation du même expert par ordonnance du 6 janvier 1999 ; que le 4 mars 1999, Mme X..., qui se trouvait aux sports d'hiver, a été victime d'un nouvel accident, son pied ayant glissé

[P], salarié du garage, s'était glissé sous le tracteur, il a demandé à M. [J] d'actionner le démarreur du véhicule. Celui-ci s'est alors mis en mouvement et a roulé sur M.

Un glissement de terrain s'étant produit en cours de chantier, le maître de l'ouvrage a, après expertise, assigné notamment le liquidateur amiable, M.

par la SELO tendant à voir déclarer la SARL PARFAIR et la SA MARQUET responsables des glissements de terrains des trous 3 et 9; -Rejeté comme mal fondées les demandes de réparation des glissements de

par la SELO tendant à voir déclarer la SARL PARFAIR et la SA MARQUET responsables des glissements de terrains des trous 3 et 9 ; - Rejeté comme mal fondées les demandes de réparation des glissements de

En effet, rien n'exclut que désirant se jeter dans la Seine, elle ait effectivement glissé en se rapprochant de l'eau (après l'escalier à proximité duquel a été trouvé le sac à mains se

comme témoin à l'audience, Richard A..., kinésithérapeute au cabinet duquel le prévenu effectuait un remplacement, déclarait d'une part, qu'il lui paraissait techniquement impossible que la main puisse glisser

s'assurer de la date exacte à laquelle l'arrêt a été rendu ; "alors enfin, qu'il n'appartient pas à la chambre criminelle d'effectuer des diligences à l'effet de rechercher si une erreur matérielle s'est glissée

plaignantes, comme E...B... et E...V... ont elles aussi subi les attouchements de Jean-Michel X... ayant frictionné la première sur les épaules et sur le dos après l'avoir fait mettre torse nu et ayant fait glisser

. ; " aux motifs que si Mohamed Y... qui n'avait reçu aucune consigne particulière de sécurité a, pour puiser l'eau dans un seau, glissé dans le bassin où il est décédé, l'habillement lourd qu'il portait

nécessaire, la pose de planches si besoin de marcher sur les plaques plastiques" ; que le port du harnais s'est révélé malaisé, voire impossible, la pose de garde corps destinés à empêcher les employés de glisser

(que) d'ailleurs... il ne doit qu'à la chance d'avoir la vie sauve puisqu'il a subi une fracture du crâne et que le fait qu'il ait été scalpé par le premier coup permet de penser que la hache a glissé

touristique et immobilière (SITI), a fait édifier courant 1985, un ensemble de constructions dénommé Le Pralin sur un terrain situé sur la commune de Méribel-les-Allues ; qu'en cours d'édification, un glissement