Franchissement de l'avenue de Tarascon jusqu'à la rocade Charles-de-Gaulle (angle sud-est de la parcelle HP 129). Rocade Charles-de-Gaulle jusqu'au chemin du Lavarin, incluant les parcelles HS 45 et HS 66.

Article Annexe I

—

Le système de réglage de cet angle ne doit pas être accessible à l'utilisateur. 15.2. L'innocuité du ou des faisceaux Laser du cinémomètre doit être attestée par le fabricant ou son mandataire. 16.

Article 221-II-1/07-2

—

Lorsqu'il est nécessaire de corriger de grands angles de gîte, les moyens adoptés pour l'équilibrage doivent, si possible, être automatiques mais, dans tous les cas où des commandes des dispositifs d'équilibrage sont prévues, leur manœuvre doit pouvoir

Article 223 a-II-1/28

—

Lorsque le franc-bord au pont de cloisonnement est tel que le livet du pont est immergé à des angles de gîte supérieurs à 5°, l'assèchement doit être assuré par un nombre suffisant de dalots de dimensions appropriées.

Article Annexe Ib

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Vocabulaire spécifique à l'image L'échelle des plans, les cadrages, les angles de vue, les points de vue, le champ, le hors champ, la profondeur de champ.

Article Annexe I (suite)

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S2.1.2.2 - le véhicule X Le poste de conduite L'installation correcte au poste de conduite Les contrôles nécessaires au poste de conduite Les commandes et les témoins du tableau de bord à exploiter L'utilisation des commandes Les angles

Article Annexe Ib (suite)

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X S.8.7 Les moyens et techniques de contrôle X X X X 8.71 - Les méthodes de mesurage et de contrôle Procédés - contrôle géométrique : * planéité, forme, équerrage, angle...

Article Annexe I

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Propagation : Couches ionosphériques ; Fréquence critique ; Fréquence maximale utilisable ; Influence du soleil sur l'ionosphère ; Onde de sol, onde d'espace, angle de rayonnement et bond ; Evanouissements ; Troposphère ; Influence de la hauteur des antennes

Article Annexe II

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Couleurs à la surface Les quantités colorimétriques et les facteurs de luminance des couleurs ordinaires sont déterminés dans les conditions types ci-après : - angle d'éclairement : 45° ; Lorsqu'elles sont déterminées dans les conditions types, les quantités

Article Annexe I à l'article R4312-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

Risques dus aux surfaces, aux arêtes ou aux angles.

Article 229-II-1.13

—

Lorsque le franc-bord au pont de franc-bord est tel que le livet du pont est immergé à des angles de gîte supérieurs à 5°, l'assèchement doit être assuré par un nombre suffisant de dalots de dimensions appropriées.

Article 229-II-1.44

—

Les puisards des locaux de machines exploités sans présence permanente de personnel doivent être situés et surveillés de manière que toute accumulation de liquide puisse être décelée à des angles normaux d'assiette et de gîte et ils doivent avoir une

Article Annexe 130-A.2 Parties 3, 4

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-Prévention des abordages : Un schéma récapitulant les angles horizontaux et verticaux de la visibilité à la passerelle ; Un schéma indiquant les emplacements des feux de navigation ; La description des alimentations, commandes, alarmes des feux de

Article ANNEXE

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De son confluent avec la Vézère à l'aval du pont des Angles. Corrèze. La Vézère. De son confluent avec la Dordogne, à l'aval du barrage de Peyrissac. Corrèze, Dordogne. La Bave. De son confluent avec la Dordogne, commune du Terrou.

Article 221-II-1/35-1

—

d'extinction de l'incendie par projection d'eau diffusée sous pression, voir l'article 221-II-2/20.6.1.4. 2.6.1 Lorsque le franc-bord au pont de cloisonnement ou au pont de franc-bord, respectivement, est tel que le livet du pont est immergé à des angles

Article Annexe I

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systèmes de mise à l'heure par friction X Affichage analogique, numérique, digital X Ordre de montage d'une cellule d'affichage à cristaux liquides X Étude de l'échappement à ancre X Différents angles

Article Annexe III

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HBMD054 Restauration d'une dent d'un secteur incisivocanin sur 3 faces ou plus par matériau inséré en phase plastique sans ancrage radiculaire 1 0 40,97 53,00 60,95 63,60 65,50 65,50 HBMD044 Restauration d'une dent d'un secteur incisivocanin sur 1 angle

Article 221-II-2/13

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Signalisation des échappées 3.2.5.1 Outre l'éclairage de secours prescrit par les articles 221-II-1/42 et 221-111/11.5, les moyens d'évacuation, y compris les escaliers et les issues, doivent être signalés sur toute la longueur des échappées, y compris les angles

Article Annexe I (suite)

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27 Eure Sacquenville 27 Eure Saint-Aubin-sur-Gaillon 27 Eure Sainte-Barbe-sur-Gaillon 27 Eure Le Vaudreuil 27 Eure Saint-Denis-le-Ferment 27 Eure Saint-Etienne-du-Vauvray 27 Eure Saint-Germain-des-Angles

LEGIARTI000045166922

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25160157100010 SIVOS BERGERIE SERS VOUZAN 25160185200014 SIVOS TROIS PALIS CHAMPMILLON 25160186000025 SIVOS ARS GIMEUX 25160231400014 SIVOS ANAIS AUSSAC TOURRIERS 25160279300019 SIVOS ANGEAC SAL ANGLES

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