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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
613724c7cd58014677418498
15 novembre 2006
15 novembre 2006
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X... été engagée le 6 novembre 2000 en qualité de responsable commerciale et administrative par la société Gravure
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd9347c
9 août 2016
9 août 2016
Z... de la machine de gravure laser LELEE LE-X-11-01 - condamné M. et Mme X... à restituer à M.
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2502765_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
application des dispositions du deuxième alinéa de l’article 37 de la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 et de l’article L. 761-1 du code de justice administrative, « nonobstant le bénéfice de l’assistance gratuire
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2503552_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
2025, Mme E... conclut aux mêmes fins que ses précédentes écritures, et soutient que la disproportion de la sanction tient également à ce que l’université elle-même et les personnes citées par les graffitis
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200448
19 mars 2015
19 mars 2015
X... a sollicité son inscription initiale sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Chambéry dans la rubrique B 3.8 (gravures et arts graphiques) ; que par délibération du 14 novembre
Source officielleCour d'Appel
6253cb30bd3db21cbdd8d0b8
31 mars 2009
31 mars 2009
24 février 2009 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Bruno LIOTARD, Président Hélène HOMS, Conseiller Marie-Claude REVOL, Conseiller Assistés pendant les débats de Radia GRAIRI
Source officielleCour d'Appel
6253ca25bd3db21cbdd8a353
24 juillet 2007
24 juillet 2007
DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Elisabeth PANTHOU-RENARD, Président Madame Anne-Marie DURAND, Conseiller Madame Hélène HOMS, Conseiller Assistées pendant les débats de Radia GRAIRI
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C301166
6 octobre 2009
6 octobre 2009
de peinture sont de la responsabilité de la société SAINT LEU PEINTURE qui a réalisé les peintures extérieures ; que le rapport d'expertise a mis en évidence le fait que les désordres de rayures et griffures
Source officiellecomm
6079d3729ba5988459c59586
27 mai 1981
27 mai 1981
CLIENTELE UNE CONFUSION DE NATURE A PORTER PREJUDICE A LA SOCIETE DISTRIBUTRICE, QUE CETTE CONFUSION ETAIT FAVORISEE PAR LE FAIT QUE LE BANDEAU SUPERIEUR DU PRESENTOIR CONTREFAISANT PORTAIT LA MENTION "GRAVURE
Source officielleciv1
613721dbcd580146773f8271
2 décembre 1992
2 décembre 1992
Henri YY..., demeurant "Graffadière" à Bréal-sous-Montfort (Ille-et-Vilaine), 69°/ M. XO... Renaudin, demeurant "La Graffardière" à Bréal-sous-Montfort (Ille-et-Vilaine), 70°/ M.
Source officiellecr
évrier 2005, qui, dans l'information suiviec/Frantz Z
613726a4cd5801467742753c
28 septembre 2005
28 septembre 2005
que l'enfant évoquait un attouchement au niveau anal par la grand-mère ; que Catherine X... était entendue par la police le 20 mars 2002 ; qu'elle dénonçait les violences consistant en des griffures
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
651fa543c601f08318991691
5 octobre 2023
5 octobre 2023
traces et zones colorées brunâtres ou rosées ainsi que des restes de cheveux divers; - s'agissant de la chambre n°1, le revêtement présente deux accrocs importants ainsi que des petites traces et griffures
Source officielleChambre de la Proximité
67f8a5b7ec820a3a2a05e76a
10 avril 2025
10 avril 2025
-Plafond: le plafond est... jauni est noirci sur l'ensemble, nombreuses traces et griffures...
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
616348f5543823d76b03178d
23 mars 2011
23 mars 2011
d'inscription au répertoire général : 09/12645 Décision déférée à la Cour : Jugement du 20 Mai 2009 - Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 07/17231 APPELANTE La société BOEGLI-GRAVURES
Source officiellecr
613724f1cd58014677419ac3
28 avril 1987
28 avril 1987
que H., H., D., et L. ont été renvoyés devant le Tribunal correctionnel des chefs, pour le premier de débit d'ouvrages contrefaisants, d'apposition frauduleuse sur des oeuvres de peinture, dessin ou gravure
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00348
3 avril 2013
3 avril 2013
du livre des procédures fiscales que la procédure de saisie vise des documents originaux, en sorte que les pièces et documents présents sur support informatique doivent être recueillis par voie de gravure
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2304659_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
Le lendemain, tôt dans la matinée, des graffitis ont été découverts sur ces palissades. Au regard de la teneur de ces graffitis une enquête judiciaire pour apologie du terrorisme a été ouverte.
Source officielleChambre Procédures Collectives 2
69e5782dcdc6046d47d8d586
16 juillet 2025
16 juillet 2025
du 19 juillet 2023, a ouvert une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'encontre de : SARL ATELIER WHY NOT [Adresse 3] [Localité 1] [Adresse 4] Activité : Création et conception de gravures
Source officielle8ème / 3ème SSR
CETAT:CETATEXT000028105117
21 octobre 2013
21 octobre 2013
dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, des articles manufacturés décorés à la main, des toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ou usages analogues ; / 2° Gravures
Source officielleSécurité sociale
61637730f6919f4eda2c3826
8 juin 2010
8 juin 2010
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Michel GAGET, Président de Chambre Hélène HOMS, Conseiller Marie-Claude REVOL, Conseiller Assistés pendant les débats de Radia GRAIRI
Source officiellePage 9 sur 63