. - Sont élus représentants du premier collège les six candidats ayant obtenu le plus grand nombre de voix. En cas d'égalité des voix entre plusieurs candidats, les candidats les plus âgés sont déclarés élus.

Article Annexe

Code inconnu

Concurrence et consommation téléchargement. 4 5,50 4,60 28,00 Grande

Article L2142-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 73 > 71

Code des transports

La Régie autonome des transports parisiens, au titre de l'activité de gestion technique du réseau de transport public du Grand Paris mentionnée aux articles 20 et 20-2 de la loi n° 2010-597 du 3 juin 2010 relative au Grand Paris, publie chaque année un

Article L5312-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 51 > 60

Code des transports

Le grand port maritime ne peut exploiter les outillages utilisés pour les opérations de chargement, de déchargement, de manutention et de stockage liées aux navires qu'à titre exceptionnel, après accord de l'autorité administrative compétente et si le

Article 12

Code inconnu

Un rapport est remis au plus tard un mois après l'élection du président de la métropole du Grand Paris.

Article 2

Code inconnu

DGCS/ SD4A/ DGEFP/2021/72 du 1er avril 2021 relative à l'accompagnement des employeurs pour recruter des demandeurs d'emplois ou des salariés en reconversion professionnelle, en leur apportant les prérequis nécessaires à un exercice dans le secteur du grand

Article L312-5-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 24 > 91

Code de l'urbanisme

compétence pour délivrer le permis de construire, d'aménager ou de démolir et pour se prononcer sur un projet faisant l'objet d'une déclaration préalable peut s'exercer dans les conditions prévues à l'article L. 422-1 dans tout ou partie du périmètre de la grande

LEGIARTI000031499106

Code inconnu

Liste des cours d'eau du bassin de la Guadeloupe classés en liste 1 au titre du 1° du I de l'article L. 214-17 du code de l'environnement CODE COURS D'EAU CLASSÉS EN LISTE 1 L1-001 La grande rivière à Goyaves L1-002 La petite rivière à

Article R55

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 27 > 49

Code de la légion d'honneur et de la médaille militaire

d'une unité ou formation, lors d'une cérémonie militaire devant l'unité ou formation à laquelle ils appartiennent, par un officier général ou un officier supérieur ; 2° Pour les officiers généraux promus officiers ou commandeurs, par le délégué du grand

Article 13

Code inconnu

-A la date d'entrée en vigueur des transferts définitifs des services, les agents non titulaires mis à disposition de la métropole du Grand Paris deviennent agents non titulaires de la métropole du Grand Paris.

Article 16

Code inconnu

L'Université de Montpellier assure la représentation de trois grands secteurs de formation, à savoir :

Article 6

Code inconnu

Le grand chancelier de la Légion d'honneur arrête la liste des candidats admis à concourir.

Article 1

Code inconnu

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "La Grande Rue" est homologué.

Article 9

Code inconnu

L'établissement public Société des grands projets bénéficie notamment des ressources suivantes :

Article 1

Code inconnu

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Grand Roussillon" est homologué.

Article 1

Code inconnu

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Grands-Echezeaux " est homologué.

Article R164

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 67 > 34

Code de la légion d'honneur et de la médaille militaire

Le grand chancelier de la Légion d'honneur est le chancelier de l'ordre national du Mérite.

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