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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

201 résultats pour « Henri Michel »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 1

—

Centres hospitaliers de Nevers, de Cosne-Cours-sur-Loire, “ Henri Dunant ” de la Charité-sur-Loire, de Decize, de Château-Chinon, de Lormes, centres de long séjour de Luzy, de Saint-Pierre-le-Moûtier, centre hospitalier spécialisé “ Pierre Lôo ” de la

LEGIARTI000051471596

—

) ; Saint-Clément (02674) ; Sainte-Croix (02675) ; Saint-Erme-Outre-et-Ramecourt (02676) ; Saint-Eugène (02677) ; Sainte-Geneviève (02678) ; Saint-Gengoulph (02679) ; Saint-Gobert (02681) ; Saint-Mard (02682) ; Saint-Martin-Rivière (02683) ; Saint-Michel

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Monêtier-Allemont, Montmaur, La Motte-en-Champsaur, Le Noyer, Le Poët, Poligny, Ribiers, La Rochette, Saint-Auban-d'Oze, Saint-Bonnet-en-Champsaur, Saint-Eusèbe-en-Champsaur, Saint-Julien-en-Beauchêne, Saint-Julien-en-Champsaur, Saint-Laurent-du-Cros, Saint-Michel-de-Chaillol

Article Annexe

—

remisage et d'entretien des autobus (objet, sur une partie du bien, d'une concession immobilière [106 logements sociaux] expirant le 1er mai 2037) : 6, 6 bis et 8, place de la Porte-de-Saint-Cloud, 226 à 234, avenue de Versailles, et 137 à 143, rue Michel-Ange

LEGIARTI000050672718

—

BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR PI1_Esse 525876,6859 6550605,998 2020_AM_16_01_S1 1 PI2_Esse 523603,519 6550271,54 PI3_Esse 523926,3883 6549069,913 PI4_Esse 524607,3935 6550136,307 2020_bis_23-1 Nouvelle- Creuse 2019_LOT3_ZN_23_020 Saint-Michel-de-Veisse

Article ANNEXE

—

En aval du pont de la D 111 b, commune de Saint-Michel-de-Livet Calvados. L'Orne. En aval du barrage EDF de Rabodanges, commune de Rabodanges (61). Calvados, Orne L'Odon. En aval du pont de la D216, commune de Longvillers Calvados. La Laize.

Article annexe I (suite)

—

SARL Michel Gallier (Sourdeval-50) Elévateur de lacet ouvert : 17 x 15 cm. 827 Piège rond avec un système de déclenchement par tirage sur un dispositif de détente, conforme au descriptif et au modèle déposés à la Direction de la nature et des pay­sages

Article Annexe

—

Saint-Charles-la-Forêt. 53210 Saint-Denis-d'Anjou. 53212 Saint-Denis-du-Maine. 53215 Saint-Fort. 53224 Saint-Germain-le-Fouilloux. 53229 Saint-Jean-sur-Mayenne. 53231 Saint-Laurent-des-Mortiers. 53233 Saint-Loup-du-Dorat. 53241 Saint-Michel-de-Feins

Article Annexe II

—

COFRETH puis COFETH-1-3, rue Henri-Moissan 29200 Brest : depuis 1962 jusqu’au 31 décembre 2027. Concarneau électronique service, quai Est, 29110 Concarneau : de 1987 à 1996.

Article Annexe

—

26281 Romans-sur-Isère. 26294 Saint-Bardoux. 26295 Saint-Barthélemy-de-Vals. 26297 Saint-Bonnet-de-Valclérieux. 26298 Saint-Christophe-et-le-Laris. 26310 Saint-Laurent-d'Onay. 26313 Saint-Marcel-lès-Valence. 26319 Saint-Michel-sur-Savasse

Article (10 à 14)

—

407 D 674 VIRE D 524 VAUDRY 14 D 675 D 675 VILLERS-BOCAGE Limite département 14/50 MONT-BERTRAND 14 D 675 D 230 GIBERVILLE D 403 MONDEVILLE 14 Route de Bretagne Avenue Henri

Article Annexe

—

Saint-Georges-de-Rouelley ; Saint-Germain-de-Tallevende-la-Lande-Vaumont ; Saint-Jean-du-Corail ; Saint-Laurent-de-Cuves ; Saint-Manvieu-Bocage ; Saint-Martin-des-Besaces ; Saint-Martin-Don ; Saint-Martin-le-Bouillant ; Saint-Maur-des-Bois ; Saint-Michel-de-Montjoie

Article Annexe

—

Paris (16 e 29 Sous-station : 2 bis, rue Michel-Ange. Paris (18 e 30 Sous-station : 38, rue de la Charbonnière. 31 Sous-station : 52, rue Duhesme. 32 Poste de commande : 70 bis, avenue de Saint-Ouen.

Article Annexe

—

Massy, Mennecy, Montgeron, Montlhéry, Morangis, Morsang-sur-Orge, La Norville, Ollainville, Ormoy, Orsay, Palaiseau, Paray-Vieille-Poste, Le Plessis-Pâté, Quincy-sous-Sénart, Ris-Orangis, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Michel-sur-Orge

Article Liste n° 3

—

Courchevel - Michel Ziegler Savoie Dax-Seyresse Landes 1° Prioritairement à l'accueil du trafic militaire et d'Etat ; 2° Aux activités particulières qui y sont autorisées ; 3° Aux aéronefs basés ou détachés ; 4° Aux aéronefs basés sur les aérodromes

LEGIARTI000030463520

—

LISIEUX ROBERT BISSON BASSE-NORMANDIE CENTRE FRANCOIS BACLESSE BASSE-NORMANDIE CHP ST MARTIN CAEN BASSE-NORMANDIE CH HENRI

Article 2

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août 2024, les équipements et installations référencés “ Stade de France ” (STA), situés entre la rue de la Couture-Saint-Quentin, le passage des stades, la passerelle de l'Ecluse et l'avenue du Général-de-Gaulle, entre l'avenue Jules-Rimet, la rue Henri-Delaunay

Article Annexe 1

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Orainville ; 02574 Origny-en-Thiérache ; 02575 Origny-Sainte-Benoite ; 02599 Pierremande ; 02607 Ploisy ; 02610 Pommiers ; 02616 Pont-Saint-Mard ; 02635 Ramicourt ; 02639 Remigny ; 02657 Rougeries ; 02659 Rouvroy ; 02668 Sains-Richaumont ; 02684 Saint-Michel

Article Annexe 1

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FR104 Essonne 91103 Brétigny-sur-Orge ; 91332 Leudeville ; 91494 Le Plessis-Pâté ; 91570 Saint-Michel-sur-Orge ; 91648 Vert-le-Grand.

Article Annexe I

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Maison forestière de la Croix de Dampleux, garage, atelier et grange Dampleux B 26 en partie, B 30 en partie, B 31 Maison forestière de la Croix Morel et grange Taillefontaine AM 6 en partie, AM 7, AM 21 en partie Maison forestière de Blessis Saint-Michel

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