Hubert X..., demeurant route de la Chapelle à Y... Bertrand (Guadeloupe), 28) la société Entreprise de travaux publics Hubert X..., dont le siège est route de la Chapelle à Y...

Le 29 juillet 2005, la société AMBULANCES CLOUET-HUBERT a saisi le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de Rennes.

représenté et assisté de Me Ségolène ZICKLER, avocat au barreau de CARCASSONNE, avocat postulant et plaidant INTIMES : Monsieur Hubert Y...

société Groupama ayant refusé sa garantie en arguant de la nullité du contrat d'assurance tirée d'une fausse déclaration du souscripteur quant à la désignation du conducteur habituel, les parents d'Hubert

Hubert X... trouvent leur justification dans le fait qu'une action en revendication de la propriété de l'immeuble en cause est pendante et, d'autre part, que l'existence d'une relation contractuelle entre

Substitut Général LA DEUXIÈME CHAMBRE DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSÉE LORS DES DÉBATS : En application des dispositions des articles 786 et 910 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue

Hubert X... un bail rural sur diverses parcelles ; qu'en 1995, le preneur a avisé le bailleur qu'il mettait à la disposition de L'EARL Hubert X..., les terres données en location ; que l'EARL a changé

Hubert5. 111, 28 € 511, 00 € " 5. 722, 28 € N... Michel 13. 143, 78 € 1. 314, 00 € " 14. 557, 78 € II... Gérard 498, 86 € 49, 00 € " 647, 86 € P... M.

C/ Hubert Z...

c / Hubert Y...

S. ; DECLARE l'appel recevable en la forme ; Le DIT non fondé ; REJETTE l'exception de nullité soulevée par Hubert X... ; CONFIRME en toutes ses dispositions, le jugement rendu le 10 janvier 2000, par

Y... et C..., parties civiles ; que ces derniers ont ensuite assigné Hubert E..., en sa qualité d'héritier d'André E..., titulaire de la charge au moment des faits délictueux, pour faire déclarer celui-ci

Par un mémoire, enregistré le 22 mars 2025, Mme A, représentée Me Hubert, déclare se désister purement et simplement de sa requête et renoncer à toute action ayant le même objet.

G : 06 / 02727 ARRET No du : 19 juin 2008 MJR / EN Hubert A... René A... Gérard A... C / Marguerite AQ... née A... Etienne A... Pierre A... Michel A...

Z... et monsieur Hubert Z... ainsi quel la SCI PADR sont les employeurs de madame Nativita Y..., - déclaré que madame Nativita Y...est fondée en ses demandes, - dit et jugé que la procédure de licenciement

articles 408 ancien du Code pénal, 437-3° de la loi du 24 juillet 1966, 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs et manque de base légale; "en ce que l'arrêt attaqué a "déclaré

CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE DIJON ESPLANADE C / Hubert X... Christine Y... épouse X...

Hubert X... au détriment de ses deux enfants Hervé et Frédérique X..., et d'avoir dit que M.

Hubert Y...et son épouse Mme Isabelle A...à supprimer tout empiétement sur son fonds et à remettre les lieux en état dans un délai de deux mois à compter de la signification de l'arrêt à intervenir sous

. : 10/ 00076 ARRÊT du : 28 janvier 2011 Monsieur Hubert X... Monsieur René X... Monsieur Gérard X... C/ Madame Marguerite Z...née X... Monsieur Etienne X... Monsieur Pierre X...