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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2 SS
CETAT:CETATEXT000008062668
17 novembre 2000
17 novembre 2000
dossier ; Vu l'ordonnance n° 45-1708 du 31 juillet 1945, le décret n° 53-934 du 30 septembre 1953 et la loi n° 87-1127 du 31 décembre 1987 ; Après avoir entendu en audience publique : - le rapport de Mme Imbert-Quaretta
Source officielleRéférés
69f18742cdc6046d47ebf607
16 avril 2026
16 avril 2026
Rayane AIT LAHCEN, greffier Référé numéro : 2026R00383 DEMANDEUR SASU EUROPCAR FRANCE [Adresse 1] comparant par Me Stéphanie IMBERT [Adresse 2] DEFENDEUR SAS JSAN Consulting [Adresse 3] [Localité
Source officielleRéférés
69f18351cdc6046d47eb50ff
16 avril 2026
16 avril 2026
Rayane AIT LAHCEN, greffier Référé numéro : 2026R00299 DEMANDEUR SASU EUROPCAR FRANCE [Adresse 1] comparant par Me Stéphanie IMBERT [Adresse 2] DEFENDEUR SARL FLASH COURSES [Adresse 3] non comparant
Source officielle3E CHAMBRE
69acb911cdc6046d47e388b7
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Stéphane FULCRAND Juges : Mme Sybille IMBERT M. Jérôme BILLEREY Greffier présent lors des débats : M. Luc SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : M.
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000008032404
26 mars 2001
26 mars 2001
France ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu l'ordonnance n° 45-2658 du 2 novembre 1945 modifiée ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en audience publique : - le rapport de Mme Imbert-Quaretta
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2403715_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 10 décembre 2024, la commune de Cabrières d'Avignon, représentée par la SELARL Christiane Imbert-Gargiulo, conclut au non-lieu à statuer.
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000008116367
11 mars 2002
11 mars 2002
français ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu l'ordonnance n° 45-2658 du 2 novembre 1945 modifiée ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Imbert-Quaretta
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000008098636
10 avril 2002
10 avril 2002
France ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu l'ordonnance n° 45-2658 du 2 novembre 1945 modifiée ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Imbert-Quaretta
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000008089156
14 décembre 2001
14 décembre 2001
français ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu l'ordonnance n° 45-2658 du 2 novembre 1945 modifiée ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Imbert-Quaretta
Source officielle5ème chambre
DTA_2507538_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
A..., représenté par Me Imbert Minni, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler l’arrêté du 15 mai 2025 par lequel la préfète de l’
Source officielleCour d'Appel
6253c9a3bd3db21cbdd88e18
19 décembre 2006
19 décembre 2006
RECEVEUR PRINCIPAL DES IMPOTS DE NICE EXTERIEUR RG N : 05/00839 - A R R E T No ------------------------------ Prononcé à l'audience publique du dix neuf Décembre deux mille six, par Jean-Marie IMBERT
Source officielleCour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd89174
24 avril 2007
24 avril 2007
Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du nouveau Code de procédure civile le vingt quatre Avril deux mille sept, par Jean-Marie IMBERT
Source officielleCour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc8c
5 février 2008
5 février 2008
------------------- ARRÊT no125 / 2008 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé à l'audience publique le cinq Février deux mille huit, par Jean-Marie IMBERT
Source officielleCour d'Appel
6253ca4bbd3db21cbdd8a94f
10 octobre 2006
10 octobre 2006
Aide juridictionnelle RG N : 05 / 00317 -A R R E T No- ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du dix Octobre deux mille six, par Jean-Marie IMBERT, Président de Chambre, LA
Source officielleCHAMBRE DU MARDI REFERE
69a33938cdc6046d4711bf03
1 avril 2025
1 avril 2025
ITALIE ZURICH ITALY [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 4] ITALIE SATIS ENERGIAS RENOVABLES S.L [Adresse 6] [Localité 5] ESPAGNE REPRESENTANT (S) : BBLM AVOCATS - Maître TARI SELAS RUDELLE VIMINI MAINGUY IMBERT
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000008038782
26 mars 2001
26 mars 2001
France ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu l'ordonnance n° 45-2658 du 2 novembre 1945 modifiée ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en audience publique : - le rapport de Mme Imbert-Quaretta
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000008040984
26 mars 2001
26 mars 2001
novembre 1945 modifiée relative aux conditions d'entrée et de séjour en France des étrangers ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en audience publique : - le rapport de Mme Imbert-Quaretta
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000008040990
26 mars 2001
26 mars 2001
novembre 1945 modifiée relative aux conditions d'entrée et de séjour en France des étrangers ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en audience publique : - le rapport de Mme Imbert-Quaretta
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000008028792
12 décembre 2001
12 décembre 2001
décision ; Vu les autres pièces des dossiers ; Vu l'ordonnance n° 45-2658 du 2 novembre 1945 modifiée ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Imbert-Quaretta
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000008087915
3 juin 2002
3 juin 2002
algériens et des membres de leurs familles ; Vu l'ordonnance n° 45-2658 du 2 novembre 1945 modifiée ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Imbert-Quaretta
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