CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 278 résultats pour « Isabelle LENGER »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Sociale A salle 3

6631db2aa91469000847aa2c

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

ARRÊT DU 19 Avril 2024 N° 513/24 N° RG 22/00870 - N° Portalis DBVT-V-B7G-UKUT IF/CH Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LENS en

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

67ef6e2647c7caf29d4c4fd1

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

DU 03/04/2025 **** N° de MINUTE : 25/298 N° RG 24/00307 - N° Portalis DBVT-V-B7I-VKDP Jugement (N° 1123000534) rendu le 9 janvier 2024 par le Juge des contentieux de la protection de Lens

Source officielle
CA

3ème CHAMBRE FAMILLE

68f86837d7e432441d85bfa6

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

A cette date, l'assignation en revendication de legs a été radiée par une ordonnance du juge de la mise en état pour défaut de diligence des parties.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6163eba8667415156fa41eaf

Appel

17 février 2010

17 février 2010

[H], - ordonné à Mmes [D] et [Z] de délivrer le legs, - dit que M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d995accdc6046d47d3cc2f

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Elle exerce une activité de commerce de voitures et de véhicules automobiles légers, commerce de détail d'équipement automobile, sous la forme de société par actions simplifiée à associé unique.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

616343fa88dc29ccde27f1c8

Appel

16 juin 2011

16 juin 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Michel DEPOMMIER, Président Madame Evelyne GIL, Conseillère Madame Isabelle BROGLY, Conseillère

Source officielle
CA

Sociale A salle 2

63a2b0214486ef05df302534

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

ARRÊT DU 21 Octobre 2022 N° 1721/22 N° RG 20/01962 - N° Portalis DBVT-V-B7E-TGJN FB/AL Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Lens

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

68700a6cb8daa57c7f66d194

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

AG2R AGIRC ARRCO, Institution de retraite complémentaire, ayant son siège social [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux demeurant audit siège, représentée par Me Isabelle

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:444453.20221227

Admin. suprême

27 décembre 2022

27 décembre 2022

Délibéré à l'issue de la séance du 1er décembre 2022 où siégeaient : Mme Isabelle de Silva, présidente de chambre, présidant ; Mme Suzanne von Coester, conseillère d'Etat et M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

616301474c6681071edf66f6

Appel

10 mai 2012

10 mai 2012

INTIMES Monsieur [H] [K] [Adresse 2] [Localité 5] Madame [U] [E] [Adresse 2] [Localité 5] Ayant pour avocat postulant Me Jean-loup PEYTAVI barreau de PARIS, B1106 Assistés de Me Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5ebd3db21cbdd8ad60

Appel

14 décembre 2007

14 décembre 2007

.- 06700 SAINT LAURENT DU VAR représenté par Maître Paul MAGNAN, avoué à la Cour, Maître Isabelle DEMARBAIX, avocat au barreau de NICE Madame Jeanine Z...

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02752_20241014

Admin. Appel

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Ruiz, rapporteure ; - les conclusions de M.

Source officielle
TJ

Section des Référés

68e564730e2901d10fa4117e

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

DB3T-W-B7J-V7NZ CODE NAC : 28C - 0A AFFAIRE : [U] [B] C/ [F] [B], [G] [B] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés JUGEMENT RENDU SELON LA PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND LE PRESIDENT : Madame Isabelle

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69b2bb25cdc6046d47699971

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

.: -TPG -Avocat du demandeur -Maître Isabelle TIRMANT -Parentet R.G. : 2025001262 P.C. : 2026/6 TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLONS EN CHAMPAGNE JUGEMENT PRONONCE LE 08/01/2026 Procédures Collectives

Source officielle
CA

1ère chambre

686766fc7c03803a32c271c3

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Mme [O] [P] représentée par sa mère Mme [B] [R] Mme [N] [P] représentée par sa mère Mme [B] [R] toutes trois domiciliées [Adresse 4] [Localité 7] INTIMÉS Le 03 juillet 2025 Nous, Isabelle

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0425DEC006881601

Admin. suprême

25 avril 2002

25 avril 2002

} .sAAF48370 { width:22.55pt; display:inline-block } .s4257C205 { width:238.15pt; display:inline-block } TROISIÈME SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n° 68816/01 présentée par Dulce Isabel

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66104645c9ea95b316fe3fdf

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

Pôle social - N° RG 22/00300 - N° Portalis DB22-W-B7G-QQV5 Copies certifiées conformes délivrées, le : à : - [Y] [N] - CONSEIL DEPARTEMENTAL DES YVELINES - Me Isabelle DONNET N° de minute : TRIBUNAL

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6431062f28558704f52e68df

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

Jean-Pierre DELAVENAY, président, Mme Isabelle DEFARGE, conseillère, M.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23PA02633_20240703

Admin. Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

fonte entourant l'arbre, d'une couleur marron foncé se détachant sur le trottoir d'un gris beaucoup plus clair, était parfaitement visible à l'heure à laquelle s'est produit l'accident, de même que le léger

Source officielle
CC

cr

61372559cd5801467741cf37

Cassation

24 juin 1992

24 juin 1992

dans le pli de l'aine, dont Valérie Y... fait état alors qu'il admet qu'elle n'a jamais pu la voir au moins dans des circonstances normales ; qu'il résulte des déclarations de la soeur de Valérie, Isabelle

Source officielle

Page 9 sur 64

← PrécédentSuivant →