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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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3e Section - 3e Chambre - R.222-13
DTA_2316616_20250915
15 septembre 2025
15 septembre 2025
la somme de 1 728 euros TTC pour les jantes, 3 072,50 euros TTC pour le parechoc avant et 1 240,27 euros pour le radiateur.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00570
20 mars 2013
20 mars 2013
X... a été engagé en qualité de technicien-charpente, à compter du 3 août 1998, par la société Janier traitement des bois ; qu'en arrêt maladie à compter du 17 octobre 2008, il a, à l'issue de deux visites
Source officielleTRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:1991:10
7 février 1991
7 février 1991
#Jan de Rijk contra Comisión Europea.#Asunto T-167/89.
Source officielleClôture Procédure Collective
69b00e05cdc6046d4725c533
2 juillet 2025
2 juillet 2025
DE ROANNE Jugement du 2 Juillet 2025 Références : Rôle n° 2025L00175 / Procédure n° 2024J00124 Jugement rendu dans le cadre de la procédure de liquidation judiciaire simplifiée de la SAS PNEUS ET JANTES
Source officielleClôture Procédure Collective
69c6418ecdc6046d4724478a
15 octobre 2025
15 octobre 2025
ROANNE Jugement du 15 Octobre 2025 Références : Rôle n° 2025L00304 / Procédure n° 2024J00124 Jugement rendu dans le cadre de la procédure de liquidation judiciaire simplifiée de la SAS PNEUS ET JANTES
Source officielleJugement
JUFI:JUFITEXT000030753408
15 novembre 2013
15 novembre 2013
Commune - Janzé - Janzé (Ille-et-Vilaine). n° 2013-16.
Source officiellePRESS;GCJUDGMENTS;FRA;FRE
CHAPMANc/ROYAUME-UNI COSTER c
ECLI:CEDH:003-68842-69310
18 janvier 2001
18 janvier 2001
Royaume-Uni (n° 25289/94) et Jane Smith c. Royaume-Uni (n° 25154/94).
Source officielleChambre Civile 2
67f57143bbf04ef7857bcaa1
3 avril 2025
3 avril 2025
La société Garage de l’abbaye conclut au rejet des prétentions adverses, expliquant que : - sur les jantes hiver : son préposé a adressé à Madame [T] avant la vente une photographie d’une jante hiver faisant
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
V-B7F-MGOU S.A.S. SAPHORE EQUIPEMENTS GAN ASSURANCESc/Société FIRA INDUSTRIALE S
651e5359a81daa831884f43d
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Veritas, qui mettent en évidence un diamètre trop petit de certaines jantes du lot 11-15.
Source officielleContentieux commercial
67f04f8202fc178212f87b0c
4 avril 2025
4 avril 2025
Suivant courrier simple du 25 août 2020, la société JANSER a mis en demeure la société COADAP de lui payer la somme de 22.493,56 € au titre des factures.
Source officielleClôture Procédure Collective
69e74461cdc6046d47fef0d0
15 avril 2026
15 avril 2026
DE COMMERCE DE ROANNE Jugement du 15 avril 2026 Références : Rôle n° 2026L00056 / Procédure n° 2024J00124 Jugement rendu dans le cadre de la procédure de liquidation judiciaire de la SAS PNEUS ET JANTES
Source officielleciv3
613723a8cd5801467740c977
19 décembre 2000
19 décembre 2000
Betoulle, conseiller référendaire, les observations de Me Bouthors, avocat de la SCI Jany, de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de M. X..., les conclusions de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200164
20 janvier 2011
20 janvier 2011
Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir ordonné une expertise judiciaire pour d'une part, rechercher l'origine des fonds ayant permis l'acquisition par Madame Jane Y... veuve X... d'un appartement
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-7099
18 janvier 2001
18 janvier 2001
Royaume-Uni [GC] (n° 25289/94); et Jane Smith c. Royaume-Uni [GC] (n° 25154/94).]
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6524ea12018877831839966f
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Dans son rapport, le Cabinet Beaumont Lécolier a préconisé le remplacement de l'aile et de la jante arrière droite, de la jupe et du pare-chocs arrière, avec contrôle de la géométrie et peinture de la
Source officielleRéférés
64cc95260fec5dd96933f98e
31 juillet 2023
31 juillet 2023
JANA CHEM dont le siège social est situé [Adresse 2] [Localité 5] ayant pour avocat constitué Me Coraline FAVREL, avocat au barreau de Lille et pour avocat plaidant Me Nicolas MARTIN-TEILLARD, avocat
Source officielleciv3
61372140cd580146773f23d8
16 mai 1990
16 mai 1990
Donne et Me Copper-Royer, avocat de Mme Jane, Renée, Juliette A... veuve de M. Robert X..., les conclusions de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90413
16 avril 2026
16 avril 2026
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n° : V 25-20.082 Demandeur : la société Janes Défendeur : AXA France IARD Requête n° : 1204/25 Ordonnance n° : 90413 du 16 avril
Source officiellecr
61372637cd58014677423d7c
24 mars 2004
24 mars 2004
(D 29), Jans C... (D 22), Catherine D... (D 23), Aurélia E... (D 31), Séverine Z... (D 35), Guillaume F...
Source officiellecr
6137252ecd5801467741ba3b
29 novembre 1989
29 novembre 1989
Jany, contre l'arrêt de la cour d'assises de l'HERAULT en date du 13 mars 1989 qui pour viols et attentats à la pudeur aggravés, l'a condamné à quatorze ans de réclusion criminelle ; Vu le mémoire
Source officiellePage 9 sur 177