Jean K..., 2 / Mme Josette Z... épouse K..., demeurant ensemble ..., 3 / M.

. **** APPELANTS : Monsieur [D] [I] [Adresse 13] [Localité 9] représenté par la SCP JACQUELINE BREBION ET JEAN-DAVID CHAUDET, avoués assisté de Me Jean-Paul HOCHE DELCHET, avocat

John David E..., qui avait entendu la femme préciser qu'elle ne retournerait pas dans la chambre, qu'il devait quitter l'appartement ; que l'un des voisins de palier, M.

, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur les pourvois formés par : - DAVID

X..., de Dominique A..., de David C... et de Christian D... conduisent la Cour à conclure qu'au moment où la porte s'est ouverte, Me Jean-Michel X... a bel et bien décliné son nom et sa qualité, tandis

pour faire droit à l'action directe de l'EARL, sous-acquéreur, à l'encontre de la société Avenir motoculture, vendeur originaire, en résolution de la vente pour défaut de conformité, la cour d'appel se borne

Jean-Claude K..., demeurant ..., 9 / de M. Pascal L..., demeurant ..., 10 / de M. Valérie S..., demeurant ..., 11 / de M. Jean-Pierre U..., demeurant ..., 12 / de M.

Jean-Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 19 septembre 2002, qui, pour vol aggravé en récidive, mise en danger de la vie d'autrui, refus d'obtempérer

A..., ès qualité de Gérant des Sociétés MUSIC SERVICE et SCI CAYOLA, et acceptée par celui-ci selon courriel du même jour, elle ne provenait que du seul Monsieur David Y..., qui n'a plus donné suite à

Article 2 : Les conclusions de l'université Jean Moulin Lyon III tendant à l'application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Un mémoire complémentaire, enregistré le 16 octobre 2023, présenté par la société Maison Camp David, n'a pas été communiqué.

  The applicant   The case concerns an application brought by a British national, Michael Matthews, who was born in 1933 and lives in London.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean A..., demeurant à Vandoeuvre les Nancy (Meurthe-et-Moselle), 9, square de Liège, en cassation

plainte, remettait le plomb qui était saisi, et précisait que, le 13 février 1997, trois personnes chassaient dans le bois de la propriété mitoyenne du champ ; que celles-ci étaient entendues ; que Jean

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean Z..., demeurant à Paris (8e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 mars 1987 par la cour

[N] [L] Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : Me Mélanie VOISINE Me Jean-David CHAUDET

JOBIN, avoués à la Cour assistée de Me Pasquale VITTORI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Jean- Louis X... ... 20260 CALVI représenté par la SCP R. JOBIN ET PH.

00552) Patrick HARREGUY CONFIRMATION Grosse délivrée le à Me Ophélie BENOIT-DAIEF de la SELARL LX PAU-TOULOUSE Me Jean-david

BREBION ET JEAN-DAVID CHAUDET, avoués assistée de Me Daniel PRIGENT, avocat ---- GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE [Y] [Y] [Localité 6] représentée par la SCP JACQUELINE BREBION ET JEAN-DAVID

774 [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Christophe DEBRAY, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire 627 - N° du dossier 13000614 assistée de Me Mathilde GAGEY substituant Me David