CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 696 résultats pour « Jenselme »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C110095

Cassation

26 février 2025

26 février 2025

Jessel, conseiller, les observations écrites de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de M. [L], de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C110242

Cassation

9 avril 2025

9 avril 2025

Jessel, conseiller, les observations écrites de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de Mme [G], de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Avenir Telecom, et l'avis

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C110709

Cassation

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Jessel, conseiller, les observations écrites de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C110217

Cassation

9 avril 2026

9 avril 2026

Jessel, conseiller, les observations écrites de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de M.

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

65cbc20a8ddbf41d3f42ac7c

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Olivier JESSEL Monsieur [N] [J] L’association ARIANE FALRET Maître Benoît de LAPASSE Copie exécutoire délivrée le :

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300077

Cassation

26 janvier 2022

26 janvier 2022

Jessel, conseiller, les observations de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de [L] [M], après débats en l'audience publique du 7 décembre 2021 où étaient présents Mme Teiller, président, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C110058

Cassation

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Jessel, conseiller, les observations écrites de la SCP Zribi et Texier, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100241

Cassation

15 mai 2024

15 mai 2024

Jessel, conseiller, les observations de la SCP Spinosi, avocat de M. [W], après débats en l'audience publique du 19 mars 2024 où étaient présents Mme Champalaune, président, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110674

Cassation

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Jessel, conseiller, les observations écrites de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de M. [F], de Me Balat, avocat de Mme [V], de Mmes [S] et [T] [R], de MM.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C110097

Cassation

26 février 2025

26 février 2025

Jessel, conseiller, les observations écrites de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C110177

Cassation

19 mars 2025

19 mars 2025

Jessel, conseiller, les observations écrites de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société City'Up, de la SCP Marc Lévis, avocat de la société Groupama Antilles Guyane, après débats en l'audience

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C110509

Cassation

3 septembre 2025

3 septembre 2025

Jessel, conseiller, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de M et Mme [P], de la SCP Richard, avocat de M. [E], de M. [A], de Mme [H], de MM. [J] et [L] [S], de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C110046

Cassation

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Jessel, conseiller, les observations écrites de la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel , avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C110596

Cassation

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Jessel, conseiller, les observations écrites de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C110216

Cassation

9 avril 2026

9 avril 2026

Jessel, conseiller, les observations écrites de la SELAS Waquet, Farge, Hazan et Féliers, avocat de la société David, de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C110408

Cassation

24 juin 2026

24 juin 2026

Jessel, conseiller, les observations écrites de la SAS Boucard-Capron-Maman, avocat de M. [I] [W] et de la société Gestion investissement, de la SARL Corlay, avocat de Mmes [X] et [U] [W], M.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

669abdea30bd4f0c3f6d3f8c

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

ORDONNANCE DU JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION DU 19 Juillet 2024 ____________________________________ Juge des libertés et de la détention : Marie-Sygne BUNOT-ROUILLARD Greffière : Claire HALES-JENSEN

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

669abdeb30bd4f0c3f6d3fa1

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

ORDONNANCE DU JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION DU 19 Juillet 2024 ____________________________________ Juge des libertés et de la détention : Marie-Sygne BUNOT-ROUILLARD Greffière : Claire HALES-JENSEN

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

67f81c78cf40727a004408fd

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

MINUTES DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTES __________________________________ ORDONNANCE DU 10 Avril 2025 ____________________________________ Juge : Laetitia GAILLARD-MAUDET Greffière : Claire HALES-JENSEN

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300610

Cassation

17 septembre 2020

17 septembre 2020

Jessel, conseiller, les observations de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de Mme Q..., après débats en l'audience publique du 16 juin 2020 où étaient présents M.

Source officielle

Page 9 sur 85

← PrécédentSuivant →