CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

607 résultats pour « Joseph HAZAN »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

6137228dcd580146773fe62e

Cassation

22 novembre 1995

22 novembre 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Josèphe A..., épouse Z..., demeurant ..., en cassation d'un

Source officielle

Page 9 sur 31

← PrécédentSuivant →
CC

civ2

613722bccd58014677400c66

Cassation

9 octobre 1996

9 octobre 1996

Philippe, Joseph, Stéphane X..., demeurant ... du Vievre, en cassation d'un arrêt rendu le 25 janvier 1995 par la cour d'appel de Rouen (1e chambre civile), au profit de l'Office national de la chasse

Source officielle
CC

civ2

6137234fcd5801467740815f

Cassation

1 avril 1999

1 avril 1999

Patrice Y..., 2 / de Mme Chantal Y..., demeurant tous deux ... de l'Isle, 97480 Saint-Joseph (Réunion), 3 / de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100016

Cassation

14 janvier 2015

14 janvier 2015

Joseph A..., domicilié ..., contre l'arrêt rendu le 25 octobre 2012 par la cour d'appel de Papeete (chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à M.

Source officielle
CC

cr

613726aacd58014677427876

Cassation

21 mars 2007

21 mars 2007

Justice à PARIS, le vingt et un mars deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CORNELOUP, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007633996

Admin. suprême

17 mars 1993

17 mars 1993

Joseph X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

cr

6137264ccd580146774247d2

Cassation

7 avril 2004

7 avril 2004

PARIS, le sept avril deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire SALMERON, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN

Source officielle
CC

cr

613725f3cd58014677421cdd

Cassation

27 mars 2001

27 mars 2001

PARIS, le vingt-sept mars deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire DESPORTES, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN

Source officielle
CC

cr

6137264fcd580146774248e0

Cassation

22 juillet 2004

22 juillet 2004

Justice à PARIS, le vingt-deux juillet deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007879475

Admin. suprême

30 juin 1995

30 juin 1995

53-934 du 30 septembre 1953 et la loi n° 87-1127 du 31 décembre 1987 ; Après avoir entendu en audience publique : - le rapport de Mlle de Silva, Auditeur, - les observations de la SCP Waquet, Farge, Hazan

Source officielle
CC

cr

6137254ccd5801467741c957

Cassation

2 octobre 1991

2 octobre 1991

octobre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MASSE, les observations de Me Le PRADO, de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN

Source officielle
CC

cr

61372631cd58014677423aba

Cassation

14 novembre 2002

14 novembre 2002

Joseph, - Z...

Source officielle
CC

soc

6137238fcd5801467740b636

Cassation

29 novembre 2000

29 novembre 2000

Joseph, Michel X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 25 octobre 2000, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

civ3

613723b4cd5801467740d2a3

Cassation

6 décembre 2000

6 décembre 2000

Joseph B..., demeurant ..., 4 / de M.

Source officielle
CC

civ2

61372154cd580146773f2de8

Cassation

3 octobre 1990

3 octobre 1990

Gilbert, Marie Joseph T., en cassation d'un arrêt rendu le 23 mars 1989, par la cour d'appel d'Aix-en-Provence, (6ème chambre civile), au profit de Mme Christine F. épouse T., Résidence St James, défenderesse

Source officielle
CC

civ1

6137218dcd580146773f4bc6

Cassation

17 décembre 1991

17 décembre 1991

Joseph Y..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. B

61372132cd580146773f1c6d

Cassation

27 juin 1990

27 juin 1990

Marie, Joseph, Marcel B..., demeurant quartier "Café", Le Robert (Martinique), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Source officielle
CC

civ3

613721d3cd580146773f7c14

Cassation

31 mars 1993

31 mars 1993

Joseph X..., demeurant ... (Alpes-Maritimes), 28/ M. Jean-Edgard Z..., domicilié ..., et à La Condamino à Villefranche-sur-Mer (Alpes-Maritimes), 38/ M.

Source officielle
CC

civ3

613723d8cd5801467740eeac

Cassation

29 janvier 2002

29 janvier 2002

Sodini, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Gabet, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.

Source officielle
CC

comm

6137222fcd580146773faebd

Cassation

18 octobre 1994

18 octobre 1994

Joseph Y..., demeurant à Linguizetta (Corse), 3, restaurant Monte Cinto Bravone, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Source officielle