Oxygène La teneur en oxygène doit être de (21 ± 1) % en volume (air sec). 2. Impuretés a) Généralités : L'air comprimé ne doit pas contenir d'impuretés à une concentration pouvant avoir des effets toxiques ou néfastes.

Article L2224-34

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 38 > 10

Code général des collectivités territoriales

Les établissements publics de coopération intercommunale et la métropole de Lyon, lorsqu'ils ont adopté le plan climat-air-énergie territorial mentionné à l'article L. 229-26 du code de l'environnement, sont les coordinateurs de la transition énergétique

Article Annexe II

—

Air - odeurs 8. Bruit et vibrations 5.9. Eau - mesure périodique 1.1.2. Contrôles périodiques

Article 1

—

l'association Midi-Pyrénées Entreprendre ; ― à l'Institut des hautes études économiques et commerciales (INSEEC) ; ― à l'Institut supérieur des métiers (ISM) ; ― aux cabinets Delaporte, Briard et Trichet, Loyve avocats et Romain ; ― aux entreprises ATS Air

Article 1

—

Sont interdits pour la chasse de tout gibier et pour la destruction des espèces d'animaux classées susceptibles d'occasionner des dégâts : - l'emploi de la canne-fusil ; - l'emploi des armes à air ou gaz comprimé dénommées aussi armes à vent ; - l'emploi

Article 5

—

Les maîtres titulaires, soit du certificat d'aptitude à l'enseignement des enfants arriérés institué par la loi du 15 avril 1909, soit du certificat d'aptitude à l'enseignement des écoles de plein air institué par le décret du 18 juillet 1939, soit du

Article 1

—

Objet La présente méthode est destinée à déterminer le bruit émis par tout type de machine, partie de machine ou installation utilisée en plein air.

Article 3-7-6

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. - Pour les opérations relevant de la fiche d'opération standardisée IND-UT-138 “Conversion de chaleur fatale en électricité ou en air comprimé”, le volume total de certificats d'économies d'énergie délivrés est multiplié par deux.

Article Annexe II

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Air-odeurs (sauf 6.3.) 8. Bruit et vibrations (sauf 8.4.) AU 1er OCTOBRE 2001 5.9. Eau, mesure périodique 6.3. Mesure périodique 8.4. Bruit, mesure périodique AU 30 JUIN 2008 1.1.2. Contrôles périodiques

Article Annexe II

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Air-odeurs 7. Bruit et vibrations (sauf 8.4.). Au 1er OCTOBRE 2002 5.3. Réseau de collecte 5.9. Eau - mesure périodique 8.4. Bruit - mesure périodique

Article 50-3

—

. -4,2 pour le coefficient de performance saisonnier (SCOP) ; Pour les pompes à chaleur de type air/ air d'une puissance calorifique nominale supérieure à 12 kW, les efficacités énergétiques saisonnières (Etas) selon le règlement (UE) 2016/2281 de la

Article Annexe II

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Air - odeurs 7. Déchets générés par l'installation 8. Bruit

Article 2

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Pour chaque force armée ou formation rattachée, le contingent numérique pour l'accès à la classe fonctionnelle des commandants, capitaines de corvette et officiers de rang correspondant est fixé comme suit : TERRE MARINE AIR Corps technique

Article 60

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Aucun support conducteur (métal, béton...) ne doit être implanté à moins de 10 mètres d'une piscine en plein air, sauf pour les piscines n'excédant pas 10 mètres de longueur, et dont les parois sont soit très conductrices (métal, béton très armé...),

Article 33

—

S'il s'agit de fluide liquide (eau ou autre), une température de ce fluide excédant 100 degrés C et, en tout état de cause, la température d'ébullition du fluide sous pression ambiante du lieu considéré ; S'il s'agit d'air chaud, une température de cet air

LEGIARTI000045912984

—

Construire et entretenir des réseaux et ouvrages immergés en maçonnerie : -Dégager un ouvrage immergé à l'aide d'un jet d'eau pulsée, d'un système d'aspiration à air ou à eau. 3.

Article Annexe II

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Air - odeurs 7. Déchets 8. Bruit et vibrations 9. Remise en état 2.9. Rétention des aires et locaux de réception, d'entreposage, de tri, de regroupement et, plus largement, de manipulation des produits et déchets 5. Eau (sauf 5.8 et 5.10) 2.11.

Article R229-53

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 79 > 28

Code de l'environnement

Sans préjudice des dispositions prévues aux articles L. 120-1 et L. 229-26, la collectivité ou l'établissement public qui engage l'élaboration du plan climat-air-énergie territorial en définit les modalités d'élaboration et de concertation.

Article Annexe III-14 b (art. A322-77)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 70 > 51

Code du sport

Brevets de pratiquants délivrés par la Fédération française d'études et de sports sous-marins (FFESSM), la Fédération sportive et gymnique du travail (FSGT), l'Union nationale des centres sportifs de plein air (UCPA), l'Association nationale des moniteurs

LEGIARTI000031329162

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Assurer la mise en service et la maintenance des générateurs pompe à chaleur et système de ventilation en petite puissance Assurer la mise en service et la maintenance des générateurs de type pompe à chaleur air/air en petite puissance. 4.

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