l'absence de réaction immédiate, dans le camion-citerne, entre le bisulfite de sodium et l'acide à 52 % ; qu'il a affirmé que l'accident survenu le 24 avril 1995 était le résultat du mélange, dans le bac

France entreposait à Labarthe-Inard, dans les bacs de stockage de la société anonyme SOPECO dont Louis Z... est le président-directeur général des produits pétroliers lui appartenant, sous douane, non

, aujourd'hui, la société CTP Thermiques, des travaux de réalisation d'une installation de décantation mixte dans une cokerie ; que la société CEC Entreprise a sous-traité la confection et la pose du bac

A... a labouré et mis en culture cette parcelle dans la continuité des autres terrains objet de son exploitation. 3.

écritures en appel, Roger Y... faisait valoir qu'au mois de février 1992 puis au mois de janvier 1994, des pluies diluviennes étaient tombées sur la commune d'Opio, empêchant d'accéder aux terrains labourés

lui a fait perdre la chance d'obtenir la cassation de l'arrêt sur ce point et que la cour d'appel de renvoi n'aurait pas manqué de faire droit à sa demande, le diplôme de marketing bac

Bouches-du-Rhône sous référence 168 de l'inspection du Travail Mme Y..., en réponse à une demande de la requérante du 24 février 1997, il est précisé que les contrats de qualification devant aboutir à un Bac

Jean-Claude X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1992 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre sociale), au profit de la société Baco, dont le siège est ..., défenderesse

C..., - il permet également d'écarter celle des deux fonctionnaires de la seconde équipe de la BAC, qui dans le même temps, étaient à la poursuite d'un autre groupe de jeunes, - l'équipe de la BAC qui

Y... ayant labouré une partie de cette parcelle, la SCEA a demandé en justice qu'il soit déclaré sans droit ni titre sur cette parcelle et condamné à cesser toute opération de culture et à lui payer une

procédure pénale, défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu du 22 janvier 2002 ; "aux motifs que les faits visant Cheve, les tribunaux consulaires et Me Bach

Y... avait fait valoir que tous les lapins vivants étaient porteurs de bactéries et notamment de collibacilles, que l'aliment, l'air et l'eau des élevages des acquéreurs n'avaient pas été vérifiés, que

La société Franklin Bach, agissant en qualité de liquidateur, a assigné le dirigeant, M. [Z], en responsabilité pour insuffisance d'actif et en prononcé de sa faillite personnelle.

Les bacs d'acier ont été vendus à la société Le Marcory par la société KDI Longometal (la société KDI), aujourd'hui dénommée Kloeckner metals France.

Sécurité, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 19 janvier 1999 par le tribunal d'instance de Boulogne-Billancourt (Elections professionnelles), au profit : 1 / de la société Bac

l'espèce, la société avait précisé, dans ses écritures d'appel, que la température des volailles pendant leur séjour à l'usine était assurée, soit par courant d'eau glacée, soit par transfert dans les bacs

Pour retenir la garantie de l'assureur décennal du constructeur, l'arrêt retient que l'installation photovoltaïque, intégrée dans la toiture par un système d'assemblage et de fixation des bacs en acier

le camping "La Berrichonne" ; "aux motifs que Pierre C... avait diffusé une publicité très importante, qu'il faisait assurer l'entretien par du personnel, des locaux communs, sanitaires, douches, bac