A E, représentés par Me Leclercq, demandent au juge des référés que soit un constaté un non-lieu à statuer et à ce que chaque partie conserve la charge de ses dépens.

diffamation et a débouté la société X... et Josette B... de leur constitution de partie civile; "aux motifs que les premiers juges ont estimé avec raison que les informations concernant le Centre Leclerc

suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 28 janvier 2003), que la société Sophia murs, aux droits de laquelle se trouve la société Sophia, a conclu avec la société civile immobilière Joffre Leclerc

rue FH Manhes, 91700 Sainte-Geneviève-des-Bois, en cassation de l'arrêt rendu le 10 février 1999 par la cour d'appel de Paris (18ème chambre, section C), au profit de la société Virydis enseigne Leclerc

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 14 janvier 2003) que la société d'importation Edouard Leclerc

Delphin, vice-président, Mme Leclercq-Carnoy, vice-président, Mme Jenny, juge", sans fournir la moindre précision sur la composition du tribunal lors des débats, le jugement attaqué, qui ne permet pas

Leclerc ", a été cité devant le tribunal correctionnel, à la requête de l'EURL Grande pharmacie Licht, pharmacie d'officine établie dans le même centre commercial, et de l'association Union des grandes

Leclercq, Poullain, Métivet, Mmes Garnier, Collomp, Favre, Pinot, conseillers, M. Huglo, Mme Mouillard, M. Boinot, Mme Gueguen, conseillers référendaires, M.

X... et Y... faisaient partie, ont manifesté sur l'aire de stationnement d'un magasin à l'enseigne Leclerc, exploité par la société Agneaux distribution (la société) ; qu'estimant que cette manifestation

_ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Galec-groupement d'achats des centres Leclerc

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, formation de référé, 20 juin 2006), que Mme X..., engagée par la société Conflans distribution Centre Edouard Leclerc

X..., engagé par la société coopérative du Sud-Est, Leclerc Centrale d'achat du Sud, dite Lecasud, en qualité de préparateur au rayon des condiments de l'épicerie de l'entreprise, avait pour tâche de placer

par la société Eurograin, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 janvier 1995 par la cour d'appel de Rouen (2e chambre civile), au profit : 1°/ de la société Letierce

Leclerc de Bapaume » sans davantage de précisions.

Leclerc, un espace auto et une station-service situés dans la zone commerciale Unexpo à Seclin.

Bureau, conseiller, les observations de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de la société des Silos portuaires de Bordeaux Letierce, de la SCP Boré et Salve de Bruneton, avocat de MM.

Z... née le 26 décembre 1960 à Almaty (Kazakhstan) est associée de la SCI du 19 Bd du Général Leclerc sise 19 Bd du Général Leclerc - Fontainebleau -(pièce 14) ; que la SCI du 19 Bd du Général Leclerc

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu selon le jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Besançon, 28 novembre 1986) que la société Sobedis centre Leclerc

Leclerc), société anonyme dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 juin 1995 par la cour d'appel de Paris (4e Chambre, Section A), au profit : 1°/ de la société Altiora, société anonyme

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° B 96-21.039 formé par la société Coopérative développement innovation Leclerc