FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° B 96-21.039 formé par la société Coopérative développement innovation Leclerc

Bureau, conseiller, les observations de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de la société des Silos portuaires de Bordeaux Letierce, de la SCP Boré et Salve de Bruneton, avocat de MM.

diffamation et a débouté la société X... et Josette B... de leur constitution de partie civile; "aux motifs que les premiers juges ont estimé avec raison que les informations concernant le Centre Leclerc

suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 28 janvier 2003), que la société Sophia murs, aux droits de laquelle se trouve la société Sophia, a conclu avec la société civile immobilière Joffre Leclerc

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme ACHARD LECLERE, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26

Delphin, vice-président, Mme Leclercq-Carnoy, vice-président, Mme Jenny, juge", sans fournir la moindre précision sur la composition du tribunal lors des débats, le jugement attaqué, qui ne permet pas

Moyens produits par la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat aux Conseils, pour la société Grimen exerçant sous l'enseigne Leclerc.

les consorts X... et la société Géraldine ; que la société Faldis a demandé à un juge de l'exécution de dire qu'elle ne pouvait être tenue au paiement de l'astreinte liée à la dépose de l'enseigne Leclerc

Leclerc ", a été cité devant le tribunal correctionnel, à la requête de l'EURL Grande pharmacie Licht, pharmacie d'officine établie dans le même centre commercial, et de l'association Union des grandes

l'arrêt suivant : Donne acte à la compagnie AGF de son désistement de l'article 700 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 14 novembre 2000) que la société Letierce

national de l'ordre des pharmaciens, Yves Y..., gérant de la société Vitarmonyl, Alain X..., président de la société Beiersdorf Nivéa, et Christian Z..., directeur d'un supermarché à l'enseigne Centre Leclerc

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société dieppoise de distribution SDD Centre Leclerc, dont le siège est ...,

, dont le siège est ..., 28) la Société d'Importation Pétrolière Leclerc (SIPLEC), dont le siège social est ... (1er), 38) la Société groupement d'achat des Centres Leclerc (SC Galec), dont le siège

[F] [E], inspecteur contentieux DEFENDEUR SASU ALBIZIA TECHNOLOGIES 29 AVENUE DE LA DIVISION LECLERC 92160 ANTONY RCS NANTERRE : 789416468 2019 B 4757 Représentant légal : M.

Vigneron, Leclercq, Dumas, Leonnet, conseillers, M. Y..., Mme Geerssen, conseillers référendaires, M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marik-Descoings, - les observations de Me Leclerq, représentant M.

Z... née le 26 décembre 1960 à Almaty (Kazakhstan) est associée de la SCI du 19 Bd du Général Leclerc sise 19 Bd du Général Leclerc - Fontainebleau -(pièce 14) ; que la SCI du 19 Bd du Général Leclerc

, Michel A..., Thierry X..., Frédéric D..., Alain C..., Michel B... et Denis E..., a rejeté la demande de complément d'information formé par les sociétés Univerdis et Facdis, exploitantes du Centre Leclerc