Z... des coups dont il n'est pas résulté une ITT excédant huit jours, et l'a condamné à la peinde de 3 000 francs d'amende ; "au motif qu'intervenant à la demande de sa compagne, Michel Z... expulse

différentes personnes, créancières du redressement judiciaire ou anciens salariés de la SA Y... licenciés par le repreneur, ont été démarchées fin 1992, début 1993, notamment par Guy Y... ou son frère Michel

Michel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, 2ème chambre, du 13 octobre 1994 qui, dans les poursuites exercées contre Marcel Y... pour coups ou violences volontaires, l'a débouté

Michel Calixte, Mme Christiane Charbonnier, Mme Monique Feys et Mme Françoise Reymond ; Statuant tant sur les pourvois incidents relevés par la société Fleury Michon et la Banque nationale de Paris,

Jean, demeurant 28, Grand'Rue Saint-Michal à Lavaur (Tarn), 6°/ de M. O... Roger, demeurant ... (Tarn), 7°/ de M. B... Michel, demeurant ... (Tarn), 8°/ de M. E... Michel, demeurant ...

Michel, L'OFFICE NATIONAL DE LA CHASSE, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, du 29 juin 1990 qui, dans la procédure suivie contre Z...

commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 15 juillet 2016, à la suite du refus opposé par le ministre de la défense à sa demande de communication d'une copie

déclaré n'y avoir pas lieu à suivre du chef de faux, usage de faux et tentative d'escroquerie au jugement ; "aux motifs que concernant les photocopies de photocopie du croquis de flacon de 750 ml à col

Z... a porté un coup mortel à M.

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un mars deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller SCHUMACHER, les observations de Me COPPER-ROYER

A..., Sindy Y... et Johnny Z... quittaient les lieux dans un véhicule, Lionel X... a tiré un coup de feu en leur direction avec une carabine à air comprimé ; que les enquêteurs ont retrouvé un impact

SAINT MICHEL S.C.I.

et blessures volontaires sur la personne de Michel X... et débouté celui-ci de son action civile ; "aux motifs que les frères Z... indiquent que l'un d'eux, Alain, a répondu à un coup léger et à la

Attendu, selon le jugement attaqué (Tribunal des affaires de sécurité sociale de la Corrèze, 17 décembre 2003) que Mme X..., agissant en qualité de gérante de l'indivision successorale de son époux Michel

Michel Z... à recevoir l'acte de signification de l'ordonnance aux sociétés Maurice X... et GMC Boutique, la cour d'appel a violé l'article 16 du nouveau Code de procédure civile, alors que la signification

du procès-verbal, une copie de l'acte signifié.

moyen unique de cassation pris de la violation des articles 221-1, 221-2,221-4, 222-23, 222-24, 222-26 du Code pénal, 211 et 215 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a renvoyé Michel

1995, la chambre d'accusation a ordonné la mise en liberté sous contrôle judiciaire de l'accusé, qui était détenu depuis le 30 avril 1993 ; Que Michel X... a été informé qu'il devait se présenter à

document précité est à en-tête de Aerium Properties et indique en bas de page Aerium LLP sise C/o Hicks Muse 21 Grosvernor Place - London SW1X 7HF - England, qu'il est daté de Paris et signé par Ely Michel

; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 1741, 1743 et 1745 du Code général des impôts et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Michel