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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PROCEDURE COLLECTIVE
69be4d03cdc6046d476b65d1
22 octobre 2025
services dans l'organisation et le développement d'entreprises [Localité 1] : 413 760 810 REPRESENTANT(S): défendeur défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT : Madame Marie-José
cr
613725abcd5801467741fa73
22 janvier 1997
Marie-José, épouse B..., - A... Jane, épouse F..., - C...
civ1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100714
17 juin 2009
profit de Mme Anne-Marie X..., veuve Z..., Mme Marie-Thérèse X..., épouse A..., MM.
Cour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3d1
3 juillet 2008
Madame Marie-José PERCHERON, présidente et Madame Viviane GRAEVE, conseillère, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-José PERCHERON
Pôle 4 - Chambre 5
616258f4a2370d151415abfd
9 avril 2014
THEVENOT, Présidente de chambre Madame Dominique BEAUSSIER, Conseillère Madame Maryse LESAULT, Conseillère qui en ont délibéré Rapport ayant été fait par Madame Marie-José THEVENOT, Présidente
Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4
6883e9762a8fb67db7b47466
3 juillet 2025
[S] [M] [I] Grosse : 1 Me Marie-josé RODRIGUEZ-JAFFEUX Copie : 1 Dossier Me Marie-josé RODRIGUEZ-JAFFEUX PARTIES : Madame [R] [H] [B] épouse [I], née le 06 Avril 1986 à CLERMONT FERRAND
3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007911150
10 mai 1996
Jacques L..., demeurant quartier la Clamensane, Mme Marie-José XY..., demeurant quartier le Plan, M. Lionel B..., demeurant ..., M. Jean A..., demeurant ..., M.
3e chambre
62c7cb47cb8dca058e3e8051
7 juillet 2022
**** Composition de la cour : En application des dispositions de l'article 462 du code de procédure civile modifiées par le décret 2010-1165 du 1er octobre 2010 la cour composée de : Madame Marie-José
6137222fcd580146773faeab
5 octobre 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Marie-José Z..., demeurant à Strasbourg (Bas-Rhin), ..., en cassation
6253caf2bd3db21cbdd8c80f
13 mars 2008
2008 * * * N° RG : 06 / 05023 Ordonnance (N° 2006R1284) rendue le 21 Juin 2006 par le Tribunal de Commerce de DOUAI RENVOI DEVANT LA COUR D'APPEL DE PAU APPELANTE Madame Marie-José
1re chambre de la famille
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29 août 2023
Représentant : Me Michel PIERCHON, avocat au barreau de MONTPELLIER Le VINGT NEUF AOUT DEUX MILLE VINGT TROIS Nous, Catherine KONSTANTINOVITCH, Magistrat de la mise en état, assistée de Marie-José
4e chambre civile
65a0ee805bbe450008b2cf60
11 janvier 2024
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 novembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Marie-José
613724bbcd58014677417e60
20 juin 2006
Philippe X... de nationalité suisse et Mme Marie-José Y... de nationalité française se sont mariés en Suisse en 1991 où ils ont fixé leur résidence familiale ; qu' ils ont eu deux enfants nés en 1993 et
éance que M. Xavier Y... détientc/Mme Marie-José X
ECLI:FR:CCASS:2010:C101113
1 décembre 2010
Xavier Y... détient contre Mme Marie-José X... dans l'indivision consécutive à leur divorce, et D'AVOIR, en conséquence, validé le commandement de saisie immobilière que le premier a délivré à la seconde
6253cd9fbd3db21cbdd93e81
23 février 2017
débattue en audience publique, le 16 Janvier 2017, Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de chambre ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de procédure civile, GREFFIER : Madame Marie-José
civ2
61372247cd580146773fba9d
29 juin 1994
Claude X..., demeurant tous deux ..., à Maisons-Alfort (Val-de-Marne), 3 ) de Mme Marie-José Y..., prise en sa qualité de mandataire liquidateur de la liquidation judiciaire de M.
69be60cfcdc6046d476cbaff
9 juillet 2025
CABROLIER, avocat COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT : Madame Marie-José FAURIE JUGE(S) : Monsieur Pierre LABOUTE : Monsieur Fabrice PRATX ASSISTES AUX DEBATS DE Madame
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15 janvier 2026
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Novembre 2025,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Marie-José
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3 octobre 2007
1ère CHAMBRE - SECTION N REPARATION DES DETENTIONS PROVISOIRES DECISION DU 3 OCTOBRE 2007 No du répertoire général : 06/02257 Décision contradictoire en premier ressort Nous, Marie-José
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13 novembre 2013
Y..., Marie-Anne X..., Marie-José Z...et M.
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