Bruno, - E...

Bruno X... du désistement de son pourvoi sauf en ce qu'il est dirigé contre la caisse de crédit mutuel de Brest Saint Marc ; Sur le moyen unique, pris en ses deux premières branches : Vu l'article

par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Evry Nous, Elise Thevenin-Scott, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Marie

Francis Z..., Michel D..., Louis X..., Alain I..., Sylvain E..., Pascal A..., Jean-Claude J..., Bruno L..., Jean-Luc B..., Bruno Bertrand et Pascal Y... désignant pour leur mandataire spécial M.

Maddalena ITA 1986 1143 BRUNETTO Davide ITA 1976 1144 BRUNI Cristina IND 1976 1145 BRUNI Mauro ITA 1955 1146 BRUNI Rosaria ITA 1965 1147 BRUNI Alessandro ITA 1965 1148 BRUNO Diana ITA 1962 1149 BRUNO

Philippe BRUN (avocat au barreau de REIMS) Monsieur Bruno EEE... ...

CIV. 3 JL COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 6 mars 2025 Cassation partielle Mme TEILLER, président Arrêt n° 124 F-D Pourvoi n° S 23-18.093

Jacques E..., Mme Marie F..., M. Philippe G..., Mme Josiane H..., M. Bruno I..., Mme Fabienne J..., Mme Ghislaine K..., M. Jean Max L..., Mme XD... MARRE, Mme Sandrine N..., Mme Dominique P..., M.

Y... le 5 mars 1996, vers 16 heures 45 à Rennes ; que le prévenu a conclu à la relaxe en faisant valoir qu'il n'est pas l'auteur de cet accident matériel ; qu'un témoin objectif et impartial a vu le

Jean-Marc Y..., demeurant ..., 7 / de la société SAE Lahuppe, dont le siège est ..., 8 / de la société Morlot, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 9 / de la société Technicouleur

le divorce des époux X...- Y... aux torts exclusifs de Bruno X... ; en effet qu'il est établi par un jugement du 20 mars 1995 rendu par le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de

Z... à la réalisation d'un talutage de la mare après réalisation d'un curage de la mare si celui-ci s'avérait nécessaire et condamner M. et Mme X... à réaliser ces travaux, l'arrêt retient que ceux-ci

.- Z... aux torts exclusifs du mari, sans examiner les griefs invoqués par M.

.-59170 CROIX représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Marie WITTMANN, avocat au barreau de LILLE INTIMÉ Monsieur Bruno Prosper Z...

L'enquête a révélé que le seul utilisateur de la Mercédès en cause était Marc X... qui bénéficiait d'un contrat de leasing.

Marc X...au titre de l'abus de procédure, condamné in solidum le docteur Georges Y...et son assureur la MUTUELLE D'ASSURANCE DU CORPS SANITAIRE FRANCAIS à payer à Monsieur Bruno Marc X...la somme de 1

DESCARD-MAZABRAUD, Président, en présence de Madame Valérie BRUNAS-LAPIERRE, Greffier, La COUR D'APPEL de BORDEAUX, CHAMBRE SOCIALE SECTION A, a, dans l'affaire opposant : 1o) Monsieur Bruno X..

* * *Le 22 août 2001, Bruno Z..., son épouse et leurs deux enfants, Steven et Fiona, âgés de 11 et 4 ans, se sont rendus sur les bords de la Marne en compagnie de deux autres enfants, Jérémie

et en premier ressort Débats, clôture des débats et mis en délibéré lors de l'audience du 09/04/2026 où siégeaient Monsieur Pierre FRIDRICI, Président, Monsieur André MISERICORDIA et Monsieur Jean-Marie

Après que ce dernier a été mis en examen du chef de violation ou profanation de sépulture, le magistrat instructeur a pris une ordonnance de non-lieu, le 19 mars 2019. 4.