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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
6789f70d39ae1759ccf60720
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[C] [M] C/ Me [D] [F] es qualité de mandataire liquidateur de la Société MORY DUCROS, S.A.S.
Source officielleChambre sociale
6789f70d39ae1759ccf60722
16 janvier 2025
16 janvier 2025
La société Mory a alors été rebaptisée Mory SAS.
Source officielleChambre sociale
6789f70d39ae1759ccf60724
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[E] [J] C/ Me [Y] [I] es qualité de mandataire liquidateur de la Société MORY DUCROS, S.A.S.
Source officielleChambre sociale
6789f70d39ae1759ccf60728
16 janvier 2025
16 janvier 2025
La société MORY a alors été rebaptisée MORY SAS.
Source officiellecomm
6079d3659ba5988459c58f05
13 janvier 1987
13 janvier 1987
Centrafrique (société BVC), ayant son siège social à Bangui (République centrafricaine), a acheté en France des produits verriers dont l'expédition a été confiée par l'acquéreur à la société des transports Mory
Source officielleChambre sociale
6789f70b39ae1759ccf60704
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[L] [B] C/ Me [K] [E] es qualité de mandataire liquidateur de la Société MORY DUCROS, S.A.S.
Source officielleChambre sociale
6789f70c39ae1759ccf60708
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[K] [U] C/ Me [T] [Y] es qualité de mandataire liquidateur de la Société MORY DUCROS, S.A.S.
Source officielleChambre sociale
6789f70c39ae1759ccf6070c
16 janvier 2025
16 janvier 2025
La société Mory a alors été rebaptisée Mory SAS.
Source officielleChambre sociale
6789f70c39ae1759ccf6070e
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[B] [O] C/ Me [J] [I] es qualité de mandataire liquidateur de la Société MORY DUCROS, S.A.S.
Source officielleChambre sociale
6789f70c39ae1759ccf60710
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[U] [J] C/ Me [M] [G] es qualité de mandataire liquidateur de la Société MORY DUCROS, S.A.S.
Source officielleChambre sociale
6789f70c39ae1759ccf60714
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[T] [Z] C/ Me [G] [E] es qualité de mandataire liquidateur de la Société MORY DUCROS, S.A.S.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200054
14 janvier 2010
14 janvier 2010
cause de la société Sogeros : Dit n'y avoir lieu de mettre hors de cause la société Sogeros ; Attendu, selon les arrêts attaqués, que la société Sogeros a consenti le 30 avril 1997 à la société Mory
Source officielleCour d'Appel
6253c843bd3db21cbdd84bcd
2 avril 1998
2 avril 1998
MARSEILLAISE DE CREDIT est appelante du jugement rendu le 6 octobre 1994 par le tribunal de commerce de VERSAILLES qui l'a déboutée de sa demande introduite le 6 juillet 1992 à l'encontre de la société MORRY
Source officielleChambre sociale
66878cff05d6f7f678d49388
4 juillet 2024
4 juillet 2024
En décembre 2012, les sociétés Mory SAS et Ducros Express ont fusionné et créé la société Mory Ducros.
Source officielleChambre sociale
66878cff05d6f7f678d4938a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
En décembre 2012, les sociétés Mory SAS et Ducros Express ont fusionné et créé la société Mory Ducros.
Source officielleChambre sociale
6789f70c39ae1759ccf60718
16 janvier 2025
16 janvier 2025
La société MORY a alors été rebaptisée MORY SAS.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO00476
5 juin 2019
5 juin 2019
consulting pour Groupe chrono import via l'adresse URL: http://mollybracken.rd.belmondo.net ; qu'il constatait que sur ce site était présentée la collection Printemps/été nouveautés 2010 de la marque Molly
Source officielle3ème Chambre
DTA_2005766_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
P G, représentés par Me Moly, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) de prendre acte du retrait de l'arrêté du 30 janvier 2020 par lequel le maire de la commune d'Albi a
Source officielleChambre Sociale
65a0f76d383a880008fd08db
11 janvier 2024
11 janvier 2024
aux salariés de Mory Ducros.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
67ee1b211dad834a969e48f6
2 avril 2025
2 avril 2025
- Très subsidiairement, la SARL Moby Trade a manqué à son obligation pré-contractuelle d'information.
Source officiellePage 9 sur 209