Codes de loi français

Article 2

Les représentants des personnels d'enseignement sont élus par un collège unique comprenant : a) Pour l'Institut national agronomique Paris-Grignon, l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier, l'ensemble constitué par l'Ecole nationale supérieure

Article Annexe 2

publique des hôpitaux de Paris (hôpital Avicenne) 94 Assistance publique des hôpitaux de Paris (hôpital Henri Mondor) 95 CH de Pontoise Normandie 76 CHU de Rouen Nouvelle-Aquitaine 86 CHU de Poitiers 87 CHU de Limoges Occitanie 34 CHU de Montpellier

Article 1

Ile-de-France Centre hospitalier de Gonesse Hôpitaux de Saint-Maurice Centre hospitalier intercommunal de Poissy - Saint-Germain Languedoc-Roussillon Centre hospitalier régional de Montpellier

LEGIARTI000051160265

NOMBRE DE SIÈGES NOMBRE DE SIÈGES NOMBRE DE SIÈGES NOMBRE DE SIÈGES Bordeaux 25 10 7 4 4 Bretagne 18 7 5 3 3 Clermont-Ferrand 20 8 6 3 3 Grenoble 20 8 6 3 3 La Réunion 18 7 5 3 3 Lille 22 9 7 3 3 Lyon 20 8 6 3 3 Marseille 20 8 6 3 3 Montpellier

Article Annexe

Angers, Bourges, Brest, Caen, Nantes, Oissel et Orléans Zone de défense sud Siège : Marseille (départements des régions Corse, Languedoc-Roussillon et Provence-Alpes-Côte d'Azur Siège : Ajaccio Sièges : Bastia, Nice, Perpignan-Canohès et Montpellier

Article 7

l'équipement ou les inspecteurs généraux de la construction ; -le chargé de la sous-direction du recrutement et de la formation, vice-président ; -le directeur, le directeur des études et de la recherche et le directeur délégué pour l'établissement de Montpellier

Article D822-9-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 66 > 71

) Créteil ; b) Paris ; c) Versailles. 10° Régions académiques de La Réunion et de Mayotte : 11° Région académique Nouvelle-Aquitaine : a) Bordeaux ; b) Limoges ; c) Poitiers. 12° Région académique Normandie : 13° Région académique Occitanie : a) Montpellier

Article 2

. ― Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro) FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE NOMBRE Permanent de sécurité (en roulement) Hérault (34) Montpellier 1 Total COP/ A Montpellier Sup

Article 1

1 Sous-total 2 Aide aux soins animaux, animaliers, Bouches-du-Rhône (13) Salon-de-Provence 4 Hérault (34) Villeneuve-lès-Maguelonne 3 Sous-total 7 Directeur ou responsable de site Hérault (34) Montpellier 2 Lozère (48

Article Annexe 1

INTITULÉ DU MASTER DURÉE DE L'HABILITATION Mention Spécialité Date de début Date de fin Créteil Ecole pour l'informatique et les techniques avancées Informatique 1er septembre 2011 31 août 2015 Montpellier Centre international d'études supérieures

Article 1

6 Amiens 5 9 Angers 4 7 Antilles-Guyane 2 5 Besançon 4 7 Bordeaux-II 12 7 Brest 4 4 Caen 5 9 Clermont-Ferrand-I 5 6 Dijon 5 9 Grenoble-I 5 4 Lille-II + faculté libre de Lille 14 12 Limoges 3 3 Lyon-I 11 7 Montpellier-I

Article 2

consulté : ― à l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN), 6, place du Colonel-Bourgoin, 75012 Paris ; ― à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) Languedoc-Roussillon, 520, allée Henri-II-de-Montmorency, 34064 Montpellier

LEGIARTI000032924568

juridique 110780061 Finess géographique 110000023 Etablissement CENTRE HOSPITALIER CARCASSONNE Code comptable 011041 Ville du comptable CARCASSONNE ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS Code CPU 01342 Libellé CPU CPAM Montpellier

LEGIARTI000034113389

INSTALLATIONS DE CONTRÔLE TECHNIQUE AGRÉÉES DÉSIGNÉES NUMÉRO D'AGRÉMENT RAISON SOCIALE RÉSEAU D'AFFILIATION COMMUNE TYPE(S) DE MATÉRIEL(S) S034T165 ACO Sécurité Sécuritest Montpellier (34070) B et C S037T005 ACO Sécurité Sécuritest Tours (37000

Article 6

Pour un changement de résidence à destination d'une commune de la région Ile-de-France ou d'une commune suivante : Bordeaux, Lille, Lyon, Marseille, Montpellier, Nantes, Nice, Rennes, Strasbourg et Toulouse et leurs communes limitrophes desservies par

Article ANNEXE

Colmar : 2 : 7 : 9 : : Dijon : 2 : 5 : 7 : : Douai : 3 : 11 : 14 : : Grenoble : 2 : 5 : 7 : : Limoges : 2 : 3 : 5 : : Lyon : 3 : 8 : 11 : : Metz : 2 : 5 : 7 : : Montpellier

Article D631-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 69

Cour d'appel de Toulouse Toulouse Ressort des cours d'appel de Montpellier, Pau et Toulouse.

Article Annexe Tableau XVI

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 49 > 16

propriété intellectuelle, ainsi qu'en matière d'homologation et de rejet des modifications de ce cahier des charges (annexe de l'article D. 311-8) : SIÈGE RESSORT Aix-en-Provence Ressort des cours d'appel d'Aix-en-Provence, Bastia, Montpellier

Article Annexe 3

Hérault SIE Montpellier-Est. (supprimé à /c du 17 mars 2007). Montpellier-Nord (supprimé à compter du 3 juin 2008). SIE Sète (supprimé à compter du 31 décembre 2008). Gironde SIE Arcachon.