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Codes de loi français

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243 résultats pour « Naval »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe

—

Etablissement de l'aéronautique navale de Cuers (EAN) (Var). Etablissement de l'aéronautique navale (EAN) de Toussus-le-Noble (Yvelines). Etat-major d'ALFOST à Houilles (Yvelines). Flottille d'avion 28 F de Hyères (Var).

Article Annexe III

—

Base navale de Brest : 9.1. Base protégée et ses annexes (dont section DCN) 2004 - 9.2. Ateliers des gréements 2004 - 9.3. Ex-bâtiment des immeubles 2004 2004 9.4.

LEGIARTI000031103099

—

Attestation de scolarité et d'assiduité de l'année de classe de mise à niveau en vue de l'admission dans la section de technicien supérieur maritime de la spécialité "maintenance des systèmes électro-navals".

Article Annexe 1

—

Traitement et élimination des déchets Câbles sous-marins Transport d'électricité et communications (câbles) Commercialisation et transformation des produits de la mer Transformation des poissons et des mollusques et crustacés Construction navale

LEGIARTI000051769526

—

DGA Techniques navales ; 2. DGA Essais en vol ; 3. Service de la performance et de la qualité industrielles ; 4. Service des systèmes numériques de l'armement ; 5. (Abrogé) 6.

Article 1

—

supérieures agronomiques, écoles nationales supérieures d'ingénieurs, Ecole nationale supérieure d'ingénieurs arts et métiers, Ecole nationale supérieure des mines de Paris, Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, Télécom ParisTech, Ecole navale

Article D711-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 13 > 55

Code de l'éducation

l'information et des bibliothèques ; 10-1° Ecole nationale supérieure de techniques avancées ; 10-2° (Abrogé) ; 11° Ecole nationale supérieure maritime ; 12° Ecole nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l'alimentation, Nantes-Atlantique ; 12-1° Ecole navale

Article Annexe 245-A.1

—

Cochez cette case si vous êtes une personne responsable d'un chantier naval professionnel. 6. Cochez cette case si vous êtes une personne mandatée par un chantier naval professionnel. 7.

Article ANNEXE

—

sol-air moyenne portée SAMP / T, ainsi qu'une capacité d'alerte spatiale sur des tirs de missiles et des études sur les microdrones ; -dans le domaine terrestre, des études de robotique pour la " bulle " opérationnelle aéroterrestre ; -dans le domaine naval

Article Annexe 2

—

Les enjeux géopolitiques 2 - les constructions navales et militaires en évolution (biomimétisme) 1 5.2. Les enjeux économiques 2 - la Chine, une puissance maritime émergente 1 5.3.

LEGIARTI000036158605

—

Secteurs d'activités et types d'emploi accessibles par le détenteur du titre Aéronautique, spatial - Armement - Automobile - Construction navale - Energie, nucléaire, fluide - Ferroviaire - Mécanique, travail des métaux - Métallurgie, sidérurgie - Plasturgie

Article Annexe II

—

MARINE NATIONALE ECOLE NAVALE

Article Annexe 180-A.4

—

/2) ; ou b) être titulaire d'un brevet de chef mécanicien l'autorisant à remplir cette tâche à bord d'un navire dont le moteur principal a une puissance égale ou supérieure à 3.000 kW (convention STCW, règle 111/2) ; ou c) d'un diplôme d'architecte naval

Article 2

—

élaborée des matières premières qui sont issues du secteur primaire et comprend des activités aussi variées que l'industrie du bois, l'industrie agro-alimentaire, le raffinage du pétrole, la production industrielle (métallurgie, automobile, aéronautique, navale

Article Annexe

—

Construction navale. Spectacle. Type d'emplois accessibles : Menuisier en agencement ; Monteur en agencement ; Poseur en agencement. Code ROME : H2206-Réalisation de menuiserie bois et tonnellerie. Réglementation de l'activité : Néant.

Article Annexe 150-1.VIII

—

Etre titulaire d'un diplôme d'ingénieur mécanicien ou d'ingénieur dans le domaine maritime ou être architecte naval en matière de navires de commerce, et avoir une ancienneté d'au moins cinq ans dans une de ces fonctions.

Article Annexe 1

—

supérieure de mécanique et d'aéro-technique Mécanique aéronautique et énergétique 1er septembre 2014 31 août 2018 Rennes Ecole nationale supérieure des techniques avancées Bretagne Mécanique Ingénierie automobile 1er septembre 2014 31 août 2017 Ecole navale

Article Annexe I

—

l'information Ingénierie des systèmes de télécommunications 1er septembre 2010 31 août 2014 Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement Mécanique Ingénierie automobile 1er septembre 2010 31 août 2014 Ecole navale

Article 1

—

(BCP) 234s 5 ans Chambre de métiers d'Alsace V Métallier (BCP) 254s 5 ans Chambre de métiers d'Alsace V Matelot de pont 311u 5 ans Ministère de la défense ― Direction du personnel de la marine-Ecole navale

Article 6

—

Classes ayant un effectif de 20 à 35 élèves : 9 heures ; Classes ayant un effectif de moins de 20 élèves : 10 heures ; Classes de mathématiques supérieures, classes préparatoires à l'Ecole centrale des arts et manufactures (deuxième année), à l'Ecole navale

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