Georges A... en élagage et arrachage d'arbres ; que Mme Anne A... a été mise hors de cause en première instance et que Mme Nicole..

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 27 mai 2003) que le 25 mars 1985, Mme Nicole

Gouvieux, 3°/ de Mlle Isabelle Z..., demeurant 3, square Alfred de Musset, 91000 Evry, 4°/ de Mme B..., épouse Stienstra, demeurant Verzetslaan 1, 8454 Mildam, Friesland (Hollande), 5°/ de Mme Nicole

antérieures par celles-ci à l'encontre du prévenu pour des violences exercées par celui-ci ; que les termes employés de " crever " " bousiller" la victime, et ce, à plusieurs reprises, sont corroborées par Nicole

Nicole, - Z... Philippe, - C...

Nicole, - LA SOCIETE LOLA ASCORE, - A...

, venant aux droits de la société Lamy, 2°/ à la fondation d'Auteuil, dont le siège est [...] , précédemment dénommée Les Orphelins apprentis d'Auteuil, prise en qualité de légataire universel de Nicole

Stéphane X..., Mme Nicole X... et Mme Y... X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Agen, 11 mars 2002), que la société Pierre et Nicole X...

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE ORDONNANCE DE REFERE rendue le 7 mai 2026 par Mme Nicole BARACASSA, président assisté de M.

Philippe D... s'est montré nettement moins précis sur l'horaire devant le tribunal spécifiant seulement qu'ils avaient été "boire un coup vers 6 heures après avoir discuté avec un voisin" ; surtout, que Nicole

J..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Mme Nicole A..., veuve E..., Mme Caroline E..., épouse G..., Mme Christine E..., épouse Y..., MM.

SOCIETE DE RESTAURANTS ET D'ALIMENTATION, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 22 février 1994, qui les a déboutées de leurs demandes après avoir relaxé Nicole

Reims (chambre civile, 1re section), dans le litige les opposant : 1°/ à la société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) Champagne-Ardenne, dont le siège est [...], 2°/ à Mme Nicole

secrétariat le 27 juillet 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Cuq-Toulza à sa demande de communication d'une copie du rapport de la commission qui a constaté les nuisances olfactives générées par Nico

1382 du Code civil, 4 du Code de procédure civile, 551 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt a statué sur les intérêts civils d'Albert Y..., de Mme Jeanne G... épouse Y... et Mme Nicole

renouvelées à l'audience de la Cour avec la plus grande clarté" ; que "ces accusations, se caractérisant par leur remarquable cohérence, sont confortées par les témoignages de Nathalie D..., Rachel E... et Nicole

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Madame veuve F..., née Nicole H..., agissant tant en son nom personnel