CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 938 résultats pour « Nikita »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

61372130cd580146773f1b44

Cassation

27 mars 1990

27 mars 1990

condamné les époux X... conjointement et solidairement à payer à la société Etablissements Vinicoles de la Condamine l'Abondance diverses sommes au titre de livraisons de boissons au restaurant club Nikaia

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

D.Mc/Grèce

ECLI:CE:ECHR:2017:0216JUD004455915

Admin. suprême

16 février 2017

16 février 2017

Il est actuellement incarcéré à la prison de Nigrita, à Serres. 6.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-158978

Admin. suprême

2 novembre 2015

2 novembre 2015

    Les conditions de détention du requérant Le requérant est détenu depuis le 23 décembre 2013 à la prison de Nigrita.

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG

ECLI:CEDH:001-103853

Admin. suprême

2 décembre 2010

2 décembre 2010

The case of Nikola Nikolov concerns also the omission of the competent domestic court to examine a request for release filed by the applicant in 2000 (violation of Article 5§4).     I.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2017:1207DEC001614316

Admin. suprême

7 décembre 2017

7 décembre 2017

font:7pt 'Times New Roman'; display:inline-block } .s9DB8E884 { height:81.75pt } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt }   THIRD SECTION DECISION Applications nos. 16143/16 and 78509/16 Nikita

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2022:0602DEC007447617

Admin. suprême

2 juin 2022

2 juin 2022

Roman'; display:inline-block } .s29100277 { font-family:Arial; font-weight:bold }   THIRD SECTION DECISION Applications nos. 74476/17 and 79758/17 Yevgeniy Gennadyevich ROMANOV against Russia and Nikita

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2015:1215DEC005981309

Admin. suprême

15 décembre 2015

15 décembre 2015

display:inline-block } .sC95ED60 { width:188.43pt; display:inline-block } .sA2E62387 { width:204.97pt; display:inline-block }     THIRD SECTION DECISION Applications nos. 59813/09 and 17645/11 Nikita

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d35069cdc6046d4745c1ed

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

[S] [V] [T] demeurant [Adresse 1], présent, assisté de Me Nikita Kouznetson, avocate (B0902).

Source officielle
CC

comm

61372395cd5801467740baa2

Cassation

3 octobre 2000

3 octobre 2000

-lequel niait l'avoir reçu, ce qui était corroboré par le fait que le liquidateur avait été dans l'impossibilité de déférer aux sommations de communiquer une simple copie d'un quelconque avis à M.

Source officielle
CC

cr

6137262acd58014677423713

Cassation

14 janvier 2003

14 janvier 2003

plupart ne concernent pas directement Gilles X... pour considérer qu'il existait contre ce dernier des indices graves ou concordants rendant vraisemblable sa participation, alors pourtant que ce dernier niait

Source officielle
CC

cr

6137262ccd58014677423823

Cassation

17 octobre 2001

17 octobre 2001

3 ) alors qu'en affirmant qu'il n'était pas contesté que toutes les communications litigieuses émanaient du poste téléphonique de Jean-Luc X... tout en constatant, par motifs adoptés, que ce prévenu niait

Source officielle
CC

cr

61372536cd5801467741be34

Cassation

20 mars 1989

20 mars 1989

de celles-ci ; qu'il était par ailleurs relevé que pour trois livraisons des 6 août, 5 et 18 novembre 1983, les mêmes congés avaient été établis au nom de X... et à un nom d'emprunt ; que le prévenu niait

Source officielle
CC

cr

61372613cd58014677422c3c

Cassation

19 avril 2000

19 avril 2000

frères ; que pour les autres faits, le prévenu reconnaissait tout au plus des "chatouilles" dans le cadre d'un jeu et affirmait qu'B... l'avait invité à ces jeux pervers ; que le jour de l'audience, il niait

Source officielle
CC

cr

61372648cd580146774245fa

Cassation

26 mai 2004

26 mai 2004

. ; qu'il ne donnait pas d'explication de son comportement ; que le prévenu niait absolument avoir léché le sexe de Marie ; que la victime faisait l'objet d'un examen médical constatant l'intégrité de

Source officielle
CC

cr

Cécile Y... maintenait ses accusationsc/Jacky X

6137264ccd580146774247c9

Cassation

28 avril 2004

28 avril 2004

embrassée sur la bouche ; il lui avait ensuite baissé la culotte puis, en bloquant ses cuisses, il lui avait léché le sexe et l'avait pénétrée avec son pénis (D1 ; D80 ; D83 ; confrontation) ; Jacky X... niait

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00140

Cassation

7 février 2023

7 février 2023

l'intention de la partie civile de présenter des observations et demandes d'actes, l'ordonnance de non-lieu se référant au dépôt d'une déclaration d'intention dans le délai légal, et dès lors qu'il ne niait

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2009:1112DEC005043706

Admin. suprême

12 novembre 2009

12 novembre 2009

20/02/09 04/03/09 2600/07 02/12/06 Sinelnikov Veniamin Petrovich 1940 11/09/08 13/11/08 20/02/09 04/03/09     Popov Sergey Nikolayevich 1955         2606/07 02/12/06 Nikitina

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-161571

Admin. suprême

25 février 2016

25 février 2016

Il a été successivement placé dans les prisons d’Ioannina, Thessalonique, Nigrita et Serres.

Source officielle
CC

comm

6079d3719ba5988459c59505

Cassation

9 décembre 1980

9 décembre 1980

ROTHSCHILD (LA BANQUE); QUE, COURANT MAI ET JUIN 1973, LA SOCIETE IM A FAIT ESCOMPTER PAR LA BANQUE, 28 LETTRES DE CHANGE D'UN MONTANT TOTAL DE 299600 DEUTSCHE MARKS TIREES SUR UNE SOCIETE ALLEMANDE NIKILA

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:1007JUD004952912

Admin. suprême

7 octobre 2021

7 octobre 2021

Le même jour, il fut transféré à la prison de Nigrita, où il refusa de se soumettre à une fouille corporelle.

Source officielle

Page 9 sur 97

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC610 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

NIKITA

SIREN 382728087GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

01/10/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

CASA NIKITA

SIREN 794331728GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE PARIS

modification survenue sur le capital (augmentation)

01/10/2026

Voir →

Dépôts des comptes

NIKITA

SIREN 908507346GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

20/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

NIKITA

SIREN 528604739GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

16/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

NIKITA & VIOLETTE

SIREN 892789124GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

10/09/2026

Voir →