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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91e9d
15 janvier 2015
15 janvier 2015
Sur la parcelle AE 343 de St Gervasy : Elle intègre une maison d'habitation et un hangar. L'expertise officieuse de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8bfed
24 juin 2008
24 juin 2008
Savoie, créancier inscrit, et portant sur une parcelle de terrain sur laquelle est édifiée une maison d'habitation sise à Le Bourget du Lac (73) ... cadastrée section AT n° 64 ainsi qu'une parcelle de
Source officielleCour d'Appel
6253cb84bd3db21cbdd8daf1
8 mars 2011
8 mars 2011
située au nord de la parcelle acquise.
Source officielle1ère chambre civile B
6162e4ee7797cdb2f7583cbe
11 juillet 2012
11 juillet 2012
De la division de la parcelle AI [Cadastre 11] sont issues les parcelles AI [Cadastre 4], [Cadastre 5] et [Cadastre 6], et de la division de la parcelle AI [Cadastre 14] les parcelles AI [Cadastre 7],
Source officielle1re Chambre B
615e0e6cc25a97f0381f5655
11 décembre 2014
11 décembre 2014
Cette parcelle est issue de la division d'une parcelle plus importante, cadastrée section F n° [Cadastre 4] d'une superficie de 4 ha 2 a 92ca, en deux parcelles celle vendue et la parcelle n°[Cadastre
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100461
16 avril 2008
16 avril 2008
Jacques Y... , leurs deux enfants, Mlle Pascale et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d170
10 mars 2009
10 mars 2009
le passage entre les parcelles n° 340 et 380 et une expertise a été ordonnée, confiée à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc13bd3db21cbdd8f0bc
7 février 2012
7 février 2012
Jacques X... C/ Mme Albertine Y... veuve Z...
Source officiellesoc
613721e3cd580146773f87b6
25 mai 1993
25 mai 1993
Pascal XX..., demeurant ...(Loire-Atlantique), 58) M. Jean-Yves YX..., demeurant 54, chemin desarbiers àNantes (Loire-Atlantique), 68) M.
Source officielleCour d'Appel
6253c964bd3db21cbdd8831c
11 avril 2006
11 avril 2006
(zone NA pour les parcelles cadastrées C 1902 et 1905 et zone UB pour la parcelle cadastrée C 294) ; - absence de caractère à bâtir des parcelles expropriées ; - situation privilégiée des parcelles ;
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
615e0e81c25a97f0381f5756
1 octobre 2014
1 octobre 2014
Jacques BICHARD, président et par [Localité 6] Sabine DAYAN, greffier auquel la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8dee4
25 mai 2011
25 mai 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT CINQ MAI DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Pascal X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89be5
7 novembre 2007
7 novembre 2007
(AD HOC SARL BATI CONFORT), SARL BATI CONFORT, SARL JACQUES BLANC, Michel Z... SCP A... B...
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007838497
7 mars 1994
7 mars 1994
Pascal YO..., Mme Martine ZA..., Mme Jannick ZA..., M. Jean H..., Mme Gracieuse H..., Mme Corinne K..., M. Jacques YU..., Mme Elisabeth AZ..., M. Roland YB..., M. André XL..., M.
Source officielleChambre civile Section 2
63bfb23a5e2fbe7c90043566
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Signé par Jean-Jacques GILLAND, président de chambre, et par Elorri FORT, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleciv3
613722b1cd58014677400376
10 juillet 1996
10 juillet 1996
Henri H..., demeurant ..., 6°/ de Mme Pascale Y..., demeurant ..., 7°/ de Mme Sandrine A..., demeurant Pointe Jacques, 97240 Le François, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C301381
22 novembre 2011
22 novembre 2011
168 et de la propriété indivise de l'escalier et de la grande cour de leur parcelle 662 ainsi qu'en reconnaissance d'un droit de puisage et de passage sur leur parcelle 164 ; Sur les premier et deuxième
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897de
11 juin 2007
11 juin 2007
Pascale C... épouse B... Jean Jacques D... Chantal E... René F... Martine G... épouse F... Roger H... Georgette I... épouse H... Joêlle J... épouse K... Adrien L...
Source officielleCour d'Appel
6253cb91bd3db21cbdd8dd09
2 mai 2011
2 mai 2011
RG N : 10/ 00622 AFFAIRE : Mme Pascale X... épouse Y... C/ M. Jacques René Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb6bd3db21cbdd9108e
5 février 2014
5 février 2014
Madame Pascale Z... épouse Y... C/ Madame Marie-Elisabeth A... épouse B... Madame Lucette C... veuve A... ENTRE Monsieur Mounir X... Y..., demeurant ...
Source officiellePage 9 sur 262