B... en sa constitution de partie civile, a déclaré Bernard X..., Daniel Y... et MichelA... responsables du préjudice subi par Patrick B..., les a condamnés solidairement payer Patrick B..., au titre

* Saisi par Patrick Y..., le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de NANTERRE a notamment, par jugement du 30 mars 2007 : - condamné Françoise X... à payer à Patrick Y... la

Patrick X... à payer à la SAS BELLIVIER CONSEILS, venant aux droits de la SARL ROSSIGNOL, exerçant à l'enseigne « Cabinet d'affaires D...          », la somme de 85.000€ au titre de sa rémunération, outre

Patrick X...

compensatoire, de la pension pour l'enfant Vincent , de l'attribution préférentielle du domicile conjugal et de la date des effets du divorce, LE REFORME sur ces points et statuant à nouveau : CONDAMNE Patrick

LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Patrick Christian X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Vendôme Patrick sport, dont le siège social est ...

Confirme le jugement déféré en toutes ses dispositions, Ajoutant, Rejette la demande de nullité du jugement rendu le 9 mai 1995 par le tribunal de grande instance de Créteil, Condamne Monsieur Patrick

Marie Y... ont fait donation à Mme X..., leur fille, de la nue-propriété d'un immeuble ; que les usufruitiers ont ensuite donné l'immeuble concerné en location à la Caisse d'épargne et de prévoyance des pays

et Jean-Philippe X... à payer à l'administration des douanes la somme de 206 000 francs, au titre de la TVA à l'importation du navire "Parasol", donc en faisant succéder Patricia et Jean-Philippe X...

MARCHANDIN a été dans l'obligation de quitter les lieux loués, -condamné la SARL LE GRILL DU BERGER à payer à Patrick Y... une indemnité d'éviction de 1. 000 €, -dit superfétatoire la demande de Patrick

X... soit condamné à lui payer une somme correspondant à l'insuffisance de couverture du compte ; que l'arrêt ayant condamné celui-ci à ce titre et la société Dubus à lui payer une certaine somme à titre

Il condamna Maître Patrick Y... à payer à Madame Antonia X... les sommes de : - 1. 567, 61 € à titre d' indemnité compensatrice complémentaire correspondant à un mois de préavis, - 156, 61 € à titre d'

Cette facture étant demeurée impayée, la société Cabinet Patrick Desbordes a saisi le Président du tribunal de grande instance de Paris aux fins d'enjoindre à Madame [C] [J] [H] de payer la somme réclamée

Patrick, - LA COMPAGNIE AXA ASSURANCES, contre l'arrêt de cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 23 Mars 2004, qui, pour homicide involontaire et infraction à la législation

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné monsieur Patrick X... à payer à la société Carrières de Vassens la somme de 19 728 € conformément à la facture 2329/05/01 du 31 mai 2001 ; AUX MOTIFS

Formant elle-même appel incident de ce chef, elle demande à la Cour, par réformation, de condamner Patrick X... à lui payer une prestation compensatoire de 170 000 €.

X... à payer à la S.A.