. **** EXPOSÉ DU LITIGE Aux termes d'un contrat conclu en 2003, la société Atlantic Back-up était distributrice de produits et services de télé-sauvegarde de la société Besdi France.

Les pièces du dossier fournissent les éléments d'information suivants : -la SAS EURINTER FRANCE a établi un bon de commande, daté du 7 août 2008, en vue de travaux de chargement des terres de fouilles

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 6 décembre 2024, Mme C B A expose au tribunal qu'elle est la victime de la mauvaise gestion en " back-office " de son dossier de demande de

l'ouvrage suite à cette contestation devait s'analyser en un rejet comme le stipulait l'article 3.6 du CCAP ; - que les frais 'interentreprise', les pénalités de retard, le 'solde prorata' et les 'back

On the latter date he was transported back to Lublin. 19.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 8 et 22 juin 2023, la société par actions simplifiées (SAS) Viabilité TPE représentée par Me de Baecke, demande au juge des référés

Chief sergeant H.B. rushed down the stairs to the back yard, where he found Mr Stefanov lying unconscious, half on his back, half on his right side, on an iron grill in front of the garage.

The police officers then turned him onto his stomach, and J.T. handcuffed his hands behind his back.

Seeing that the applicant was in bad shape, Venuşa invited him back with her and offered him a coffee. The applicant showed her the bumps on his head and the other marks of the blows to his back. 14.

    The deployment of United Nations (UN) forces to the Lebanon border dates back to 1978.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.

MANPOWER FRANCE selon contrat de travail à durée indéterminée intérimaire, en application des dispositions de l'article 56 de la loi n° 2015-994 du 17 août 2015, pour exercer des emplois de 'employé back

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 26 avril 2012), qu'aux termes d'un contrat conclu en 2003, la société Atlantic Back-up

16 January 1992 but the property owner appealed and, following the decision of the County Administrative Board ( länsstyrelsen ) of the County of Göteborg and Bohus of 2 July 1992 to refer the case back

trimestre 2024, transmis par les opérateurs le 10 avril ou 10 juillet 2024 et en cas de réponse après un mois, les mêmes données établies pour le 3e trimestre 2024, les documents " du front office au back

communication ; vente d'espaces publicitaires ainsi que la fourniture de services additionnels ; vente d'immobilier neuf ; vente de services externalisés de direction commerciale, d'animation commerciale, de back

suivante : Par une requête enregistrée le 29 septembre 2023, la SARL Hydra, représentée par la société d'avocats Jaberson, demande au tribunal : 1°) de prononcer le remboursement d'une créance de carry-back

During the examination further exhibits were found, such as blood stains, a blood ‑ stained piece of wood and a piece of piping.