Codes de loi français

Article Annexe II - II. Maquette 4

Critères d'agrément des stages de niveau II dans la spécialité : -la présence d'une unité de soins intensifs cardiologiques et plateau technique d'exploration ; 3.5.

Article Annexe 4

Régisseur de plateau.

Article Annexe 3

FR_B1_007 Plateau lorrain, versant Meuse. Meuse. FR_B1_013 Calcaires oxfordiens. Meuse. FR_B1_018 Grès de Lias inférieur d'Hettange, Luxembourg. Meuse. FR_C0_026 Réservoir minier, bassin ferrifère lorrain. Rhin.

Article Annexe V

Plateau. Porte-bateau (x). Porte-fers. Porte-voitures. Savoyardes (7). Carrosserie à parois latérales souples coulissantes. Divers (non spécifiée). Châssis-cabine (8).

Article Annexe II

eaux intérieures Nature juridique, étendue, condition juridique des navires de guerre et de commerce étrangers dans les eaux intérieures. 2.2 La mer territoriale Nature juridique, étendue, problème de la zone contiguë, régime juridique. 2.3 Le plateau

Article Annexe 31

SARTROUVILLE (DÉPARTEMENT DES YVELINES) Quartiers Le Plateau, cité des Indes Avenue du Général-de-Gaulle de la limite nord-ouest de la parcelle AR 190 jusqu'au carrefour du Grand.

Article Annexe

Il (elle) enregistre le contenu des plateaux et des préparations de type snacking et procède à l'encaissement. Il (elle) effectue le lavage de la batterie de cuisine et de la vaisselle et le nettoyage des différents postes.

Article ANNEXE

hauteur nécessaire pour la déplacer en la décollant du sol ; - les engins à benne basculante, sauf lorsqu'ils sont installés sur un mécanisme élévateur ; - les équilibreurs dont la charge est fixée de manière permanente à l'appareil ; - les camions à plateau

Article Annexe II

eaux intérieures Nature juridique, étendue, condition juridique des navires de guerre et de commerce étrangers dans les eaux intérieures. 2.2 La mer territoriale Nature juridique, étendue, problème de la zone contiguë, régime juridique. 2.3 Le plateau

Article 1

cinéma ; ― coiffeur cinéma ; ― assistant maquilleur cinéma ; ― deuxième assistant réalisateur cinéma ; ― chargé de la figuration cinéma ; ― costumier cinéma ; ― régisseur adjoint cinéma ; ― deuxième assistant opérateur cinéma ; ― accessoiriste de plateau

Article 3

Article 3.3.2 Les partenaires conventionnels expriment leur volonté de valoriser par le biais d'une majoration spécifique les actes réalisés dans ce cadre, pour tenir compte de la mobilisation du plateau technique, dans un souci de qualité et d'efficience

Article Annexe I

Le régime juridique des eaux maritimes Les eaux intérieures, la mer territoriale, la ZEE, la haute mer, le plateau continental.

LEGIARTI000030321182

Plateau technique de préparation des PSL 1. Marseille, site de Marseille Baille 2. Plateau technique de qualification biologique du don 1. Montpellier, site Montpellier Pierre Cazal 3. Sites fixes de collecte 1.

LEGIARTI000032551013

Plateau technique de préparation des PSL 1. Miribel, site de Lyon-Beynost 2. Plateau technique de qualification biologique du don 1. Metz-Tessy, site d'Annecy-Metz-Tessy 3. Sites fixes de collecte 1.

Article R311-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 35

l'article R. 2124-1 du code général de la propriété des personnes publiques ; g) Les autorisations requises pour la construction, l'exploitation et l'utilisation d'îles artificielles, d'installations, d'ouvrages et de leurs installations connexes sur le plateau

Article Annexe

Le conditionnement et la commercialisation s'effectuent en plateau d'un rang, ou en barquette dont la contenance ne peut être supérieure à 1 kilogramme. 3.

Article 67-15

Le croupier, chargé de la manœuvre de l'appareil, actionne, à chaque fois, le plateau mobile dans un sens opposé au précédent et lance la bille dans le sens inverse. Un joueur ne peut jouer que sur un seul poste de jeu.

Article 2

Il coordonne les fichiers de diffusion, les opérations de routage, ainsi qu'un plateau technique de publication assistée par ordinateur, de vidéotex, d'infographie et de reprographie associée. 5.

Article Annexe 28

ROUEN, BIHOREL (DÉPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME) Le Plateau : Châtelet, La Lombardie, Les Sapins, La Grand'Mare Limite nord avec la commune de Bihorel, de la rue Alphonse-Daudet jusqu'à la limite nord-ouest de la parcelle DP 0103.