l'assistant monteur, le monteur adjoint, l'assistant opérateur du son, l'assistant du son, l'assistant réalisateur, l'assistant styliste, l'attaché, l'assistant de postproduction, le chef coiffeur, le chef coiffeur perruquier, le chef costumier, le chef de plateau

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 11

Arrêté du 1 août 1979 relatif à l'agrément d'organismes pour effectuer des contrôles de poussières à l'émission

Centre technique des industriels aérauliques et thermiques (Cetiat), plateau du Moulon, B.P. 19, 91402 Orsay.

Article 12

—

installations et ouvrages ; 3° Le montant de la redevance annuelle et les modalités de sa révision, sous réserve des dispositions réglementaires particulières qui déterminent au plan national le tarif des redevances pour certaines catégories d'utilisation du plateau

Article I

—

Moyens matériels : ― véhicules : motocyclettes de 34 CV, voitures pilotes ; ― autres moyens : aires de manœuvres, plateau maniabilité, salles de cours équipées ; ― livret de suivi de la formation.

Article R6123-166

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 30 > 10

Code de la santé publique

165, y compris les actes de radiologie interventionnelle thérapeutiques, assurés en permanence, relatifs à la prise en charge en urgence de l'hémostase des pathologies vasculaires et viscérales hors circulation intracrânienne, dont ceux requérant un plateau

Article L153-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 19 > 05

Code de l'urbanisme

écologiques ; 3° Font apparaître des incompatibilités manifestes avec l'utilisation ou l'affectation des sols des communes voisines ; 4° Sont manifestement contraires au programme d'action de la zone de protection naturelle, agricole et forestière du plateau

Article 1

—

: 1° ter Dans le département de l'Oise : Armancourt, Attichy, Bailly, Beaurains-les-Noyon, Berneuil-sur-Aisne, Bienville, Cambronne-les-Ribecourt, Carlepont, Chiry-Ourscamp, Choisy-au-Bac, Clairoix, Compiègne, Coudun, Couloisy, Crisolles, Cuise-la-Motte

Article ANNEXE

—

Est (1) ; Chamards, Croix Tiénac, Lièvre d'Or, Le Moulec, Haricot, Feuilleuses Lucé Bruxelles ; Paradis, Vieux Puits, Maunoury Mainvilliers Tallemont Sainte-Gemme-Moronval Plateau Est (1) Vernouillet Cité de la Tabellionne

Article 1

—

à injecter ; - les carrousels pour disques compacts (vendus avec des disques compacts, mais non destinés au rangement) ; - les cintres à vêtements (vendus avec un vêtement) ; - les boîtes d'allumettes ; - les systèmes d'isolement stérile (poches, plateaux

Article 3

—

caractérisation, des forages de surveillance ou de contrôle géotechnique, géologique ou hydrogéologique des exploitations minières et des forages pour étudier la stabilité des sols ; 10° L'ouverture, dans les fonds marins de la mer territoriale et sur le plateau

Article 46 quater-0 ZY quinquies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 36 > 54

Code général des impôts, annexe III

la confection des costumes et accessoires vestimentaires ; de l'habillage et de l'entretien des costumes ; du maquillage de composition des acteurs ; de la confection des perruques et postiches et de l'exécution des coiffures ; des accessoires de plateau

Article Annexe II - II. Maquette 4

—

Critères d'agrément des stages de niveau II dans la spécialité : -la présence d'une unité de soins intensifs cardiologiques et plateau technique d'exploration ; 3.5.

Article ANNEXE

—

Champagne 10 Sainte-Savine Tumulus. 10 La Motte-Tilly Château de La Motte-Tilly. 51 Châlons-en-Champagne Eléments du cloître de Notre-Dame-en-Vaux. 52 Le Pailly Château du Pailly. Corse 2B Bastia Bastion nord.

Article 2

—

Colonzelle, Condorcet, Cornillac, Cornillon-sur-l'Oule, Curnier, Donzère, Establet, Eygalayes, Eygaliers, Eyroles, Ferrassières, Glandage, Grignan, Gumiane, Izon-la-Bruisse, Jonchères, La Bâtie-des-Fonds, La Baume-de-Transit, La Charce, La Garde-Adhémar, La Motte-Chalancon

Article 1

—

- du 1er avril 2023 au 14 juin 2023 De la limite des départements de l'Hérault et du Gard (Grande-Motte exclue) à celle des départements du Gard et des Bouches-du-Rhône (embouchure du Rhône vif). - du 1er au 30 avril 2023 Partout ailleurs, la pêche

Article Annexe 4

—

Régisseur de plateau.

Article Annexe 3

—

FR_B1_007 Plateau lorrain, versant Meuse. Meuse. FR_B1_013 Calcaires oxfordiens. Meuse. FR_B1_018 Grès de Lias inférieur d'Hettange, Luxembourg. Meuse. FR_C0_026 Réservoir minier, bassin ferrifère lorrain. Rhin.

Article Annexe V

—

Plateau. Porte-bateau (x). Porte-fers. Porte-voitures. Savoyardes (7). Carrosserie à parois latérales souples coulissantes. Divers (non spécifiée). Châssis-cabine (8).

Article Annexe II

—

eaux intérieures Nature juridique, étendue, condition juridique des navires de guerre et de commerce étrangers dans les eaux intérieures. 2.2 La mer territoriale Nature juridique, étendue, problème de la zone contiguë, régime juridique. 2.3 Le plateau

Article Annexe 31

—

SARTROUVILLE (DÉPARTEMENT DES YVELINES) Quartiers Le Plateau, cité des Indes Avenue du Général-de-Gaulle de la limite nord-ouest de la parcelle AR 190 jusqu'au carrefour du Grand.

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