de jeu ; qu'il s'en est suivi une violente bagarre impliquant plusieurs joueurs des deux équipes ; qu'il n'est pas discuté que la responsabilité de ce pugilat incombe aux joueurs de l'équipe du Pontet

jour, à faire exécuter des travaux propres à supprimer les infiltrations subies par l'immeuble voisin, elle avait signé, le 3 septembre 2013, un devis d'un montant de 13 610 euros avec l'entreprise Poncet

à Saint-Hippolyte du Fort "Le Pouget" Cros (Gard) ; 2°) Mme Madeleine, Marie B... veuve D...

Poulet-Odent pour avocat à la Cour de cassation, M. [Q] [F], ayant la SCP L.

F... contestait que l'implantation des cabanes à volailles puisse se réaliser sur la parcelle [...], compte tenu de la présence permanente de mouillères, défavorables à l'élevage de poulets ou pintades

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Poult Holding par Qualium Investissement

PARIS, le dix-sept janvier deux mille dix-sept, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller INGALL-MONTAGNIER, les observations de la société civile professionnelle ODENT et POULET

COUR  : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 18 Mai 2022 sans opposition des parties devant Madame POUGET

en copropriété, ont assigné le syndicat des copropriétaires du [Adresse 3] (le syndicat) pour faire interdire l'entreposage sous leurs fenêtres, dans la cour de l'immeuble, de containers à usage de poubelles

Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 31 mars 2015, à la suite du refus opposé par le maire du Pontet à sa demande de communication

[O] [N], domicilié 7 rue du Peuple, 84500 Bollène, 2°/ l'association Institut de Médecine traditionnelle chinoise, dont le siège est ZI Saint-Tronquet, quartier Les Daulands, 84130 Le Pontet, contre

2002) et les productions, que, selon "contrat de location" du 31 octobre 1990, la Société de location de matériel (SLM) a confié à la société Groupe des sablières modernes (GSM) l'exploitation d'un pousseur

pour maladie, la salariée a été déclarée apte à son poste le 9 novembre 2010 par le médecin du travail, avec les réserves suivantes : « aménager impérativement une rampe pour sortir et rentrer les poubelles

selon les énonciations de l' arrêt attaqué, que la société Eurolando a déposé le 31 juillet 1980 une demande de brevet, enregistrée sous le numéro 80-16. 984, ayant pour objet le fonctionnement des poussettes

porte-fenêtre ; qu'en s'abstenant de répondre à ce chef péremptoire du mémoire de la demanderesse qui démontrait, ainsi, que le contact même des doigts de Mme X... avec la détente à l'intérieur du pontet

. : " ... vous fouillez les poubelles, vous fouillez dans la fange en permanence à plein bras, cela suffit ; lorsque je vous vois vous vautrer ainsi dans la fange... ", sont des expressions outrageantes

Poulet-Odent pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [E] [W] épouse [P], ayant Me Soltner pour avocat à la Cour de cassation, M.

soit par l'assistant au maître de l'ouvrage (renforcement des planchers pour 58 789,80 euros HT) soit par l'intermédiaire du maître d'oeuvre (réfection des façades pour 11 379,63 euros HT et local à poubelles