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477 résultats pour « Riegler »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème Chbre Cab B4

669640f1f5112d8edd0572c3

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

EF INTERNATIONAL (la SELARL RINGLE ROY & ASSOCIES) Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 16 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président

Source officielle

Page 9 sur 24

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Journal officiel
Ventes et cessions

LABORATOIRE D'ORTHODONTIE HENRIO, RIEGLER, AGULLO, Nicolas, Michèle

SIREN 883798944GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

Cession sous acte au thentique en date du 14/09/2020 Adresse de l'ancien propriétaire: 68 Rue des Luthiers 14000 Caen Adresse de l'ancien propriétaire: 68 Rue des Luthiers 14000 Caen

02/10/2020

Voir →

Modifications diverses

SCP DES VETERINAIRES DELAHAYES-RIHN-RIEGLER-SOYER-JOLIVALT

SIREN 339609265GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

03/01/2017

Voir →

Radiations

RIEGLER, Béatrice, NOLLET

SIREN 507877207GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

11/12/2012

Voir →

Créations

SCEA RIEGLER RAYMOND

SIREN 750527905GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE

17/06/2012

Voir →

Créations

Beka'Graph, RIEGLER, Béatrice, NOLLET

SIREN 507877207GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ALBERTVILLE

23/10/2008

Voir →

TJ

3ème Chbre Cab A2

6a173c92cdc6046d4725c003

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Enrôlement : N° RG 23/01814 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3BXS AFFAIRE : Société [E] [C] ( la SELARL RACINE) C/ Association L’ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DU CENTRE COM MERCIAL GRAND LITTORAL (la SELARL RINGLE

Source officielle
CA

Chambre 4-3

5fdad52ac909d067b4cf6f93

Appel

17 mai 2019

17 mai 2019

Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Stéphanie BAGNIS de la SELARL BAGNIS DURAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Marc RINGLE

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2005:0324JUD006320700

Admin. suprême

24 mars 2005

24 mars 2005

In the case of Rieg v. Austria, The European Court of Human Rights (First Section), sitting as a Chamber composed of:   Mr   C.L. Rozakis , President ,   Mrs   S.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

644cb51d56c9f0d0f8b6f175

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

naissance 2] 1960 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Thomas BONZY de la SELARL GUMUSCHIAN ROGUET BONZY, avocat au barreau de GRENOBLE, substitué par Me RIEHL

Source officielle
CA

Chambre 3-2

69d8a4d4cdc6046d47bd6638

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

[Adresse 1] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Sylvie RUEDA-SAMAT de la SELARL RINGLE

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500262_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

à partir des données issues de la surveillance radiologique systématique de l’environnement réalisée depuis 1962, et de la surveillance particulière réalisée après chacun des essais « Aldébaran », « Rigel

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500270_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

à partir des données issues de la surveillance radiologique systématique de l’environnement réalisée depuis 1962, et de la surveillance particulière réalisée après chacun des essais « Aldébaran », « Rigel

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500437_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

à partir des données issues de la surveillance radiologique systématique de l’environnement réalisée depuis 1962, et de la surveillance particulière réalisée après chacun des essais « Aldébaran », « Rigel

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400327_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

à partir des données issues de la surveillance radiologique systématique de l'environnement réalisée depuis 1962, et de la surveillance particulière réalisée après chacun des essais " Aldébaran ", " Rigel

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400328_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

à partir des données issues de la surveillance radiologique systématique de l'environnement réalisée depuis 1962, et de la surveillance particulière réalisée après chacun des essais " Aldébaran ", " Rigel

Source officielle
CA

3e Chambre A

616359d71416be03751aa419

Appel

6 mai 2011

6 mai 2011

immatriculée au RCS de PARIS sous le n° B 552 062 663 Intimée et appelante incident, [Adresse 24] [Localité 14] représentée par la SCP COHEN - GUEDJ, avoués à la Cour assistée par Me Marc RINGLE

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200235_20221213

Administratif

13 décembre 2022

13 décembre 2022

reconstituées à partir des données issues de la surveillance radiologique systématique de l'environnement réalisée depuis 1962, et de la surveillance particulière réalisée après chacun des essais Aldébaran, Rigel

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200292_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

reconstituées à partir des données issues de la surveillance radiologique systématique de l'environnement réalisée depuis 1962, et de la surveillance particulière réalisée après chacun des essais Aldébaran, Rigel

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200380_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

reconstituées à partir des données issues de la surveillance radiologique systématique de l'environnement réalisée depuis 1962, et de la surveillance particulière réalisée après chacun des essais Aldébaran, Rigel

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24MA03087_20250312

Admin. Appel

12 mars 2025

12 mars 2025

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 12 décembre 2024, et un mémoire enregistré le 10 février 2025, la société Kiping, représentée par la SELARL Ringlé, Roy et Associés, demande

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200132_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

à partir des données issues de la surveillance radiologique systématique de l'environnement réalisée depuis 1962, et de la surveillance particulière réalisée après chacun des essais " Aldébaran ", " Rigel

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200134_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

à partir des données issues de la surveillance radiologique systématique de l'environnement réalisée depuis 1962, et de la surveillance particulière réalisée après chacun des essais " Aldébaran ", " Rigel

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2206188_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

à partir des données issues de la surveillance radiologique systématique de l’environnement réalisée depuis 1962, et de la surveillance particulière réalisée après chacun des essais « Aldébaran », « Rigel

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001245_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 15 novembre 2021, la société Eiffage Génie civil, précédemment dénommée Eiffage GC TP, représentée par la SELARL Ringlé - Roy et associés, conclut au rejet de la

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