Les comptes sont transmis à la fin de chaque exercice à la fédération départementale ainsi qu'à l'administration chargée de la pêche en eau douce sous couvert de la fédération départementale.

Article B

Code inconnu

Plantes envahissantes des eaux douces. Guadeloupe, Guyane. Martinique, Réunion. Prosopis glandulosa (mimosées). Adventice envahissante. Guadeloupe, Guyane, Martinique. Salvinia molesta (salviniacées).

Article 223 a-II-1/28

Code inconnu

être prévu un système de pompage efficace permettant, dans toutes les conditions de service du navire, d'aspirer dans un compartiment quelconque étanche à l'eau et de l'assécher sauf s'il s'agit d'un espace affecté en permanence au transport d'eau douce

Article 266 sexies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 25 > 16

Code des douanes

établissant une liste de déchets dangereux en application de l'article 1er, paragraphe 4, de la directive 91/689/ CEE du Conseil relative aux déchets dangereux : -les boues de forage et les autres déchets de forage, à l'exception de ceux réalisés à l'eau douce

Article Annexe I

Code inconnu

VI, VII X X 10 Raja clavata Raie bouclée Zones CIEM IIIa, IV, VIId X 11 Raja clavata Raie bouclée Zone CIEM VIIe X X 12 Raja clavata Raie bouclée Zone CIEM VIII X 13 Raja microocellata Raie mêlée Zone CIEM VIIde X X 14 Raja montagui Raie douce

LEGIARTI000028252330

Code inconnu

Perseigne Aménagement d'une maison des services publics Communauté de communes Maine 301 Une dynamique territoriale en faveur de la jeunesse comme vecteur de développement local Pays du Mans Développer l'accessibilité aux services par les liaisons douces

Article Annexe 1

Code inconnu

Cisto-Lavenduletalia 2260 X X Dunes avec forêts à Pinus pinea et/ou Pinus pinaster 2270 * X X Dunes intérieures avec pelouses ouvertes à Corynephorus et Agrostis 2330 X X X HABITATS D'EAUX DOUCES

Article 229-II-1.13

Code inconnu

doit être prévu un système de pompage efficace permettant dans toutes les conditions de service du navire, d'aspirer dans un compartiment quelconque étanche à l'eau et de l'assécher sauf s'il s'agit d'un espace affecté en permanence au transport d'eau douce

Article Annexe 130-A.2 Parties 3, 4

Code inconnu

machines : Un schéma général de l'installation de machines ; La liste des principaux matériels et équipements ainsi que leurs caractéristiques principales ; Les schémas des circuits de combustible, graissage, refroidissement, air comprimé, vapeur, eau douce

Article R48-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 05

Code de procédure pénale

l'environnement (partie réglementaire), relatives au droit de chasse ; g) Le titre Ier du livre II et le titre III du livre IV du code de l'environnement (partie réglementaire), relatifs au droit de l'eau et des milieux aquatiques et de la pêche en eau douce

LEGIARTI000022779630

Code inconnu

Le grain de viande particulier laisse apparaître une surface lisse, douce et soyeuse au toucher.

Article 261

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 47

Code général des impôts

Cette exonération pourra être étendue par décret en Conseil d'Etat aux départements d'outre-mer ; 4° les opérations effectuées par les pêcheurs et armateurs à la pêche, à l'exception des pêcheurs en eau douce, en ce qui concerne la vente des produits

Article Annexe

Code inconnu

Canal du Midi, canal de la Robine 808 ― 809 ― 5 novembre 2008 17 décembre 2008 Navigation interrompue. ― Y compris embranchements.

Article 43

Code inconnu

Les moyens d'application de la solution moussante permettent soit une application douce, soit une application indirecte. L'application directe de solution moussante est interdite.

Article 221-II-1/35-1

Code inconnu

Article II

Code inconnu

boissons autres que vins, spiritueux, liqueurs. 51. 3JB 3, 00 Commerce de gros de café, thé, cacao, épices. 51. 3QA 2, 60 Commerce de gros de poissons, crustacés et coquillages. 51. 3SA 3, 20 Expédition de produits de la mer et d'eau douce

Article 4

Code inconnu

N Robin à flancs roux/Rossignol à flancs roux (Luscinia cyanura/Tarsiger cyanurus). N Rossignol progné (Luscinia luscinia). N Iranie à gorge blanche (Irania gutturalis). N Agrobate roux (Cercotrichas galactotes).

Article 221-II-2/3

Code inconnu

héliplate-forme comprenant des installations de ravitaillement en combustible et des hangars. 28 Le poids lège est le déplacement d'un navire en tonnes à l'exclusion de la cargaison, du combustible, de l'huile de graissage, de l'eau de ballast, de l'eau douce

Article Annexe 130-A.2 Partie 1

Code inconnu

l'installation ; Liste des principaux matériels et équipements ; Schémas des circuits principaux ; Calcul et plan des capacités des caisses journalières ; Description de la redondance des auxiliaires (combustible, graissage, réfrigération, eau douce

Article 2

Code inconnu

rejets Toute disposition est prise dans la conception et l'exploitation de l'installation, en particulier par l'utilisation des meilleures technologies industrielles disponibles à un coût économiquement acceptable, pour limiter les prélèvements d'eau douce

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