Codes de loi français

Article Annexe I

Rumex rupestris Oseille des rochers. Rumex tuberosus Oseille tubéreuse. Salix breviserrata Saule à feuilles de myrte. Salix lapponum Saule des Lapons.

LEGIARTI000022443064

Le profilé est rempli de laine minérale de roche sur au moins sur toute la hauteur du C (figure 16). Pour le PVC, seule la liaison réalisée par profilé en acier galvanisé, plié en forme de U et d'épaisseur de 2,5 mm, est autorisée. 2.4.

Article Annexe 3

Eléments fabriqués à partir d'un mélange de chaux et de matériaux naturellement siliceux (sables, graviers, roches ou mélange de ces matériaux). Peuvent comprendre des pigments colorants. Produits en pierre naturelle, tuiles.

LEGIARTI000030366608

Code CPU 261 Libellé CPU CPAM Valence Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 850000019 Finess géographiques 850000225 Etablissement CHD LA ROCHE-SUR-YON

Article Annexe II

Vendée La Roche-sur-Yon Les Ajoncs, Vienne Poitiers-Biard-Futuroscope. Haute-Vienne Limoges-Bellegarde. Vosges Epinal-Mirecourt. Yonne Auxerre-Branches, Joigny, Saint-Florentin. Seine-Saint-Denis Paris-Le Bourget, Paris-Charles-de-Gaulle.

LEGIARTI000027377710

VOUGEOT R 52 VOUGEOT B 55 VOUGEOT + mention 1er cru R 50 VOUGEOT+ mention 1er cru B 53 CLOS DE LA ROCHE

Article ANNEXE

Bretagne 22 Lanmodez Allée couverte sur l'Estran de l'Ile-Coelen. 22 Plénée-Jugon Allée couverte de la Roche-aux-Fées, à La Gentière. 22 Plédran Camp de Péran. 22 Plédéliac Château de la Hunaudaye. 22 Tréguier Maison d'Ernest

Article ANNEXE

25478 Randevillers. 25479 Rang. 25480 Rantechaux. 25481 Raynans. 25482 Recologne. 25485 Rémondans-Vaivre. 25488 Rennes-sur-Loue. 25489 Reugney. 25490 Rigney. 25491 Rignosot. 25492 Rillans. 25495 Roche-lez-Beaupré

Article 1

de la Côte-d'Or Dijon Néant Circonscription judiciaire de Dijon Service pénitentiaire d'insertion et de probation des Côtes-d'Armor Saint-Brieuc Antenne de Guingamp Cantons de Bégard, Belle-Isle-en-Terre, Bourbriac, Callac, Guingamp, Lannion, La Roche-Derrien

LEGIARTI000019971150

Centre hospitalier universitaire d'Angers, bâtiment Saint-Roch, 14 260 Ouest IV. Maison de la recherche en santé, immeuble Deurbroucq, 2e étage, 12 868 Poitou-Charentes. Ouest III.

LEGIARTI000030292147

www.invs.sante.fr/Dossiers-thematiques/Maladies-infectieuses/Maladies-a-prevention-vaccinale/Couverture-vaccinale. (6) Hépatite B, méningocoque C, HPV des jeunes filles, absence de rattrapage pour la vaccination ROR. (7) Source INVS 2012. (8) Sources : étude ObEpi-Roche

Article Annexe Tableau XIV

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 06 > 01

Charente-Maritime [La Rochelle Ressort du tribunal judiciaire de La Rochelle. (6)] [Saintes Ressort du tribunal judiciaire de Saintes. (6)] Deux-Sèvres [Niort Ressort du tribunal judiciaire de Niort. (4)] Vendée La Roche-sur-Yon

LEGIARTI000030321182

Clinique Le Palais Grasse 83 Centre hospitalier intercommunal de Fréjus - Saint-Raphaël Fréjus 06 Polyclinique Saint-Jean Cagnes-sur-Mer 06 Centre hospitalier La Palmosa Menton 06 Centre hospitalier universitaire de Nice, hôpital Saint-Roch

Article 2

Roché (Jacques), conseiller maître ; suppléant : M. Murret-Labarthe (Pierre), conseiller maître. Représentant du Conseil supérieur de la marine marchande M.

Article 1

Chambertin, Chambertin Clos de Bèze 31 juillet 1937 35 Chapelle Chambertin, Charmes- Chambertin, Griotte-Chambertin, Latricières Chambertin, Mazis-Chambertin, Mazoyères-Chambertin, Ruchottes-Chambertin 31 juillet 1937 37 Clos de la Roche

Article Annexe

Suivant le type d'engin confié, il peut être appelé à utiliser des équipements spécifiques tels que équipement en butte, brise roche hydraulique, benne preneuse, godet cribleur ou concasseur et fourches de manutention.

Article Annexe 2

hospitaliers suivantes : Finess juridique 720000140 Finess géographiques 720000520 Etablissement CENTRE HOSPITALIER DE SAINT-CALAIS Code comptable 072046 Ville du comptable SAINT-CALAIS BESSE Code CPU 01851 Libellé CPU CPAM La Roche-sur-Yon

Article Annexe I

l'élément ou attenante à l'élément Surface de l'élément dans la limite de 5 % de la surface de l'îlot sur lequel est situé ou qui jouxte l'élément et, le cas échéant, pour les éléments linéaires, 5 mètres de large Trous d'eau, affleurements de rochers

LEGIARTI000030253823

Chambertin R 47 Chambertin Clos de Bèze R 47 Chapelle-Chambertin R 50 Charmes-Chambertin R 50 Griotte-Chambertin R 50 Mazoyères-Chambertin R 50 Ruchottes-Chambertin R 50 Latricières-Chambertin R 50 Mazis-Chambertin R 50 Clos de la Roche