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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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187 résultats pour « Roger DENOULET Mme »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe 6

—

. □ Mme Par ailleurs, j'atteste qu'à la date de la demande je n'ai pas conclu un contrat de certification avec un autre organisme certificateur pour la catégorie d'actions de formation sollicitée

Article Annexe 1

—

Représenté pour le présent contrat par M/ Mme (nom de famille, prénom), agissant en exécution de la décision de l'assemblée générale des copropriétaires du Titulaire d'un contrat d'assurance responsabilité civile souscrit le auprès de et 2.

Article Annexe II

—

Société navale cherbourgeoise (SNC), quai de l'Ancien-Arsenal, 50100 Cherbourg et rue Montebello, 50100 Cherbourg et 120, rue Roger-Glinel, BP 61, 50460 Querqueville ; Tuyauterie et chaudronnerie du Cotentin, 120, rue Roger-Glinel, 50460 Querqueville,

LEGIARTI000028222613

—

représenté par Mme, M., représentant légal de l'établissement (le cas échéant :............ dûment mandaté), il a été convenu ce qui suit : Le présent contrat, conclu pour une durée de cinq ans, a pour objet de déterminer les objectifs en vue d'améliorer

Article Annexe I

—

1923 à 1996 ; Ferrettite/DCP/Doneco-Ferrettite/Celtite Profilex/DFC/ Covaldi/EPC : Villiers-Saint-Paul, ZI Nogent, 60104 Creil : de 1929 à 1996 ; Rieter Automotive, 60650 La Chapelle-aux-Pots : de 1960 à 1988 ; Valeo, espace industriel Nord, 5, rue Roger-Dumoulin

LEGIARTI000027201625

—

D'INTERVENTION DES MASSEURS-KINÉSITHÉRAPEUTES EN ÉTABLISSEMENT D'HÉBERGEMENT POUR PERSONNES ÂGÉES DÉPENDANTES Entre : L'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes XXXXX (ci-après désigné par le terme EHPAD ), représenté par son directeur M. ou Mme

Article Annexe 2

—

Dichelyme étroite (Dichelyma capillaceum) 1383 X Dicrane verte (Dicranum viride) 1381 X X X Hypne brillante (Hamatocaulis vernicosus) 6216 X X Mannia triandra 1379 X Orthotric de Roger

Article Annexe II

—

certification officielle en matière d'échanges d'animaux vivants et de leurs produits Entre : Le préfet, agissant au nom de l'Etat, représenté par le directeur de la direction départementale en charge de la protection des populations, d'une part, Et : M. ou Mme

Article ANNEXE

—

14762 Vire. 27003 Acquigny. 27004 Aigleville. 27013 Amfreville-sous-les-Monts. 27014 Amfreville-sur-Iton. 27015 Andé. 27022 Aubevoye. 27076 Boisset-les-Prévanches. 27078 La Boissière. 27090 Le Bosc-Roger-en-Roumois

Article Annexe I

—

Mme …, né (e) le … à …, est décédé (e) le … à … et que, dans la succession, se trouve un véhicule (avec indication de la marque, du numéro d'immatriculation et du numéro d'identification du véhicule) ; 2.2.

Article 2-3

—

Président-Wilson, l'A86, le boulevard Anatole-France et la rue Jules-Saulnier, selon la cartographie figurant en annexe n° 14 ; -du 19 juillet au 11 août 2024 puis du 18 août au 8 septembre 2024, le parc des sports Auguste-Delaune, situé 9, avenue Roger-Semat

Article (10 à 14)

—

D 113 SAINT-MARTIN-DE-CRAU N 1569 ISTRES 13 VC N 1453 D 453 SAINT-MARTIN-DE-CRAU D 113 SAINT-MARTIN-DE-CRAU 13 D 20 Extrémité SAINT-VICTORET Extrémité VITROLLES 13 Boulevard Roger

LEGIARTI000050066316

—

des Gorges de la Loire - Aurec-sur-Loire 0630006P Collège Jean Auguste Senèze - Arlanc 0630007R Collège Molière - Beaumont 0630011V Collège Willy Mabrut - Bourg-Lastic 0630017B Collège Champclaux - Châtel-Guyon 0630022G Lycée professionnel Roger

Article 1

—

Musée d'art Roger Quillot. Lezoux. Musée de céramique gallo-romaine. Marsac-en-Livradois. Musée des pénitents blancs. Mozac. Musée lapidaire. Murol. Musée municipal. Riom. Musée Francisque Mandet. Riom. Musée régional d'Auvergne.

Article (35 à 38)

—

NEUVY-SAINT-SEPULCHRE 36 Avenue Charles de Gaulle Rue du Pont Neuf CHATEAUROUX Rue Jean-Jacques Rousseau CHATEAUROUX 36 D 943 Extrémité CHATEAUROUX Extrémité CHATEAUROUX 36 VC - avenue de la Chatre Rue Roger

Article Annexe I

—

Orthotricum rogeri Orthotric de Roger. Pyramidula tetragona Pyramidule tétragone. Riccia breidleri Riccie de Breidler. Riella helicophylla Riella à thalle hélicoïde.

Article ANNEXE

—

95585AI0259 Chemin des Giraumonts. 1 505 Sarcelles. 9 181 € 13 421 € 95585AI0265 Chemin des Giraumonts. 516 Sarcelles. 3 148 € 4 806 € 95585AI0269 Sentier du Val-Perdu. 202 Sarcelles. 1 232 € 1 027 € 95585AI0270 Sentier du Val-Roger

Article 1

—

Montbéliard Service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Drôme Valence Néant Circonscription judiciaire de Valence Service pénitentiaire d'insertion et de probation de l'Eure Évreux Antenne de Bernay Cantons de Beaumesnil, Beaumont-le-Roger

Article (60 à 69)

—

Limite départements 68/88 Urbès A36/D1066 Lutterbach D1066 (ex N66) 69 D 30 D 306 ANSE D 485 LOZANNE 69 D 51 D 306 ANSE D 51E.1 COLLONGES-AU-MONT-D'OR 69 Boulevard Roger

Article Annexe

—

Selon le géographe Roger Livet, il semble qu'il ait fallu attendre la fin du xixe siècle, pour que l'agriculture locale, profitant des liaisons ferroviaires et répondant aux demandes de la clientèle française puis étrangère, s'oriente vers le système

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