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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO00044
12 janvier 2016
12 janvier 2016
X..., ès qualités Il est reproché à l'arrêt attaqué d'avoir condamné la société DF PLASTIQUE à restituer à la société IKB LEASING France la presse et le robot litigieux, autorisé la société IKB LEASING
Source officielleTroisième chambre
69ad11f9cdc6046d47e99d46
20 janvier 2026
20 janvier 2026
[Adresse 1] Représenté par Me Jean RONDOT ([Localité 1]) ayant comme correspondant Me Nicolas MENAGE ([Localité 2]) PARTIE EN DEMANDE, d'une part, FR-vescence [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100440
30 avril 2014
30 avril 2014
reconnaissance de responsabilité dans les termes du courrier qu'elle reçut le 18 juin 2010 où sa cocontractante, se déclarant simplement « consciente du problème occasionné » par la disparition des cinq robots
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO10198
23 mars 2022
23 mars 2022
défectueuse des éléments composant la chose vendue est constitutive d'un vice caché dès lors que cette chose est rendue de ce fait impropre à l'usage auquel elle est destinée ; qu'en constatant que le robot
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
686dfb0c002316e0ca848f02
8 juillet 2025
8 juillet 2025
[P] en date du 1er octobre 2020 et notifié par la société Kuka automatisme robotique repose sur une faute grave, - déboute la société Kuka automatisme robotique et M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
662c94feb787c4000862f6e3
25 avril 2024
25 avril 2024
S'agissant de la mise à l'écart, Mme [S] soutient que Mme [W] avait donné consigne de ne plus faire appel à elle, citant en exemple le projet robot.
Source officielle4ème Chambre civile
679a9187e9a46d1f5a766246
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Les rapports ne s’engagent plus suite à une défaillance du robot actionneur de vitesses.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2404990_20240827
27 août 2024
27 août 2024
Il soutient qu'il souhaite faire un doctorat sur des sujets tels que les essaims de robots, les agents conversationnels ou sur les troubles du spectre de l'autisme, les trois sujets étant des domaines
Source officielleciv3
613722b1cd58014677400389
16 juillet 1996
16 juillet 1996
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires du ..., agissant en la personne de son syndic, la SARL Rondot
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2308701_20230725
25 juillet 2023
25 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 avril 2023, l'Institut de gestion sociale et l'European school of advanced management (ESAM), représentés par Me Rondoux, demandent au tribunal
Source officiellePPP Référés
6978a956cdc6046d47dc0eec
9 janvier 2026
9 janvier 2026
professionnel très peu de temps après la vente du véhicule et dont les travaux de remise en état s’élèveraient actuellement à 1346,57 € TTC et à 274 € TTC pour la reprogrammation et le calibrage du robot
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02165
4 novembre 2009
4 novembre 2009
regard de l'article L. 1242-2 du code du travail ; 2°/ qu'en écartant la demande de requalification du second contrat conclu pour le motif d'un « surcroît exceptionnel d'activité : sortie des films "I Robot
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2202373_20221024
24 octobre 2022
24 octobre 2022
A B représenté D Me Rondot de la SELARL Raffin Associés demande au juge des référés du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne : 1°) d'ordonner sur le fondement des dispositions de l'article L
Source officielleCour d'Appel
6253c95cbd3db21cbdd8812e
3 février 2006
3 février 2006
FAYETTE NEREE du jugement rendu le 6 novembre 2001par le tribunal de grande instance de Paris qui, sur l'assignation délivrée le 16 juillet 1999, a déclaré l'appel en intervention forcée de la SCP Jean Ronfort
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2512178_20250801
1 août 2025
1 août 2025
entendus au cours de l'audience publique du 28 juillet 2025, à laquelle les parties ont été régulièrement convoquées : - le rapport de Mme Gourmelon, juge des référés, - les observations de Me Rombout
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2415869_20241104
4 novembre 2024
4 novembre 2024
Bouchardon, juge des référés, - et les observations de Me Rombout, substituant Me Bourgeois, conseil des requérants. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd8940a
24 janvier 2007
24 janvier 2007
Le 20 Octobre 2003, le salarié a été victime d'un nouvel accident du travail précisant avoir souffert d'une déchirure musculaire en sortant le robot de la piscine ainsi que des lésions dorsales et cervicales
Source officielle7éme chambre
DTA_2005289_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
tribunal : 1°) d'annuler la délibération du 7 novembre 2019 du jury du diplôme de 2ème session de l'UFR des sciences de l'université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines invalidant son Master (M2) Robotique
Source officielleCHAMBRE CIVILE 2
68ecdde30da7cb996dbb65b0
7 juillet 2025
7 juillet 2025
assistée de Anabelle MORETEAU GIRAT, greffier EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Monsieur [U] [X] a acquis auprès de la SAS SAMSUNG ELECTRONICS FRANCE (ci-après dénommée SAS SAMSUNG) un aspirateur robot
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2011:CR04005
20 juillet 2011
20 juillet 2011
de 90 euros, le second de 160 euros ; Attendu que la victime a décrit son agresseur en précisant qu'il portait des lunettes de forme carrée avec des verres fumés à fort grossissement ; qu'un portrait-robot
Source officiellePage 9 sur 44