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872 résultats pour « Rudoni »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

6137226bcd580146773fcc8f

Cassation

14 mars 1995

14 mars 1995

Porte de l'Arenas, Hall C, en cassation d'un arrêt rendu le 12 novembre 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1ère chambre, section A), au profit de Mme Hilde Y... exploitant sous l'enseigne "Rudolf

Source officielle

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Annonces BODACC14 résultats

Journal officiel
Immatriculations

LE FIL DE L AME, RUDONI, Céline, Alexandra

SIREN 509289732Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

28/03/2024

Voir →

Modifications diverses

LE FIL DE L AME, RUDONI, Céline, Alexandra

SIREN 509289732Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

21/03/2024

Voir →

Modifications diverses

LE FIL DE L AME, RUDONI, Céline, Alexandra

SIREN 509289732GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

17/06/2021

Voir →

Créations

LE FIL DE L AME, RUDONI, Céline, Alexandra

SIREN 509289732GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

27/12/2017

Voir →

Radiations

LE FIL DE L'AME, RUDONI, Céline, Alexandra

SIREN 509289732GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

30/11/2015

Voir →

CA

Pôle 2 - Chambre 1

6034b698696783a24a814936

Appel

11 octobre 2016

11 octobre 2016

Localité 1] né le [Date naissance 2] 1962 à [Localité 5] (92) Représenté par Me Nathalie TISSEYRE-BOINET, avocat au barreau de PARIS, toque : K0138 Ayant pour avocat plaidant Me Carole MORLON-RUFFINI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91aa6

Appel

17 septembre 2014

17 septembre 2014

Monsieur Benoît X... a été embauché en qualité de Directeur Commercial France par la société RUDOLF BOHNACKER SYSTEME GMBH (ci-après la « société BOHNACKER ») selon contrat de travail à durée indéterminée

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-110017

Admin. suprême

26 janvier 2012

26 janvier 2012

margin-bottom:24pt; text-align:center; page-break-after:avoid } .sCDABDDB1 { margin-top:24pt; margin-bottom:0pt; text-indent:14.2pt; text-align:justify } TROISIÈME SECTION Requêtes n os 28569/10 and 30977/10 Rudolf

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c2bd3db21cbdd892b7

Appel

2 octobre 2007

2 octobre 2007

Greffier, lors des débats : Mme Myriam RUBINI ARRET : -contradictoire. -prononcé publiquement par M Gérard DELTEL, Président.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dfbd3db21cbdd89690

Appel

11 septembre 2007

11 septembre 2007

des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M Gérard DELTEL, Président M Yves BLANC-SYLVESTRE, Conseiller Mme Véronique BEBON, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Myriam RUBINI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e0bd3db21cbdd896b9

Appel

18 septembre 2007

18 septembre 2007

des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M Gérard DELTEL, Président M Yves BLANC-SYLVESTRE, Conseiller Mme Gisèle BRESDIN, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Myriam RUBINI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cababd3db21cbdd8bdbe

Appel

19 juin 2007

19 juin 2007

Greffier, lors des débats : Mme Myriam RUBINI ARRET : - contradictoire. - prononcé publiquement par M. Gérard DELTEL, Président. - signé par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabcbd3db21cbdd8be3b

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Gérard DELTEL, Président Monsieur Yves BLANC- SYLVESTRE, Conseiller Madame Véronique BEBON, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Myriam RUBINI

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-53207

Admin. suprême

19 février 1999

19 février 1999

Josephus Wilhelmus Rudolf Wokke, contre les Pays-Bas ; Attendu que la Commission a transmis ledit rapport au Comité des Ministres le 31 juillet 1998 et que le délai de trois mois prévu à l’article  

Source officielle
CC

civ2

61372314cd58014677405211

Cassation

17 juin 1998

17 juin 1998

Vetea Rudolf Y... U... Z... de Vaudrimey d'Avout de Capellis, 7°/ de Mme K... Amélia Marie-Chantal M...

Source officielle
CC

civ3

61372251cd580146773fbffa

Cassation

9 novembre 1994

9 novembre 1994

Rudolf X..., 2 / Mme Frantz Y..., 3 / Mme Gizela Z..., née Hauke, demeurant tous trois lotissement Rosu Marinu à Porto-Vecchio (Corse), Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:0909DEC003720720

Admin. suprême

9 septembre 2021

9 septembre 2021

  Rudin, avocate exerçant à Zürich.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-146040

Admin. suprême

7 juillet 2014

7 juillet 2014

bold; text-transform:uppercase } .s451A1BF5 { margin-top:6pt; margin-bottom:0pt; text-indent:14.2pt }     Communicated on 7 July 2014   FOURTH SECTION Application no. 72872/12 Robert RUDNIK

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceebd3db21cbdd91be9

Appel

22 avril 2014

22 avril 2014

Greffier, lors des débats : Madame Myriam RUBINI L'affaire mise en délibéré au 08 avril 2014 a été prorogée au 22 avril 2014. ARRET : - CONTRADICTOIRE.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2026:0326DEC004162523

Admin. suprême

26 mars 2026

26 mars 2026

41625/23 20/11/2023 Household Anna Danuta RZECHOWSKA 1949 Krzysztof Dobromir RZECHOWSKI 1948     21/03/2025 16/01/2025 14,600       3749/24 22/01/2024 Household Beata Izabela RUDNIK

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1992:1210DEC002102992

Admin. suprême

10 décembre 1992

10 décembre 1992

xa0;      Application No. 21029/92                       by Vilibald Rudolf

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

61631c5648f63659ca90a602

Appel

6 mars 2012

6 mars 2012

civile B ARRET DU 06 Mars 2012 APPELANTE : SA ELECTRICITE DE FRANCE EDF [Adresse 1] [Localité 3] représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avocats au barreau de LYON assistée de Me Rudolf

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e0bd3db21cbdd896ad

Appel

4 septembre 2007

4 septembre 2007

compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M Gérard DELTEL, Président M Yves BLANC-SYLVESTRE, Conseiller Mme Véronique BEBON, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Myriam RUBINI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacebd3db21cbdd8c227

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

Greffier, lors des débats : Madame Myriam RUBINI ARRET : - contradictoire.

Source officielle