Codes de loi français

Article Annexe

pénitentiaire de Rennes ; Directeur des services pénitentiaires, chef de la maison centrale de Riom ; Directeur des services pénitentiaires, chef de la maison d'arrêt de Rouen ; Directeur des services pénitentiaires, chef du centre de détention régional de Salon-de-Provence

Article 226-1.02

Les "locaux de réunion" sont les parties des locaux d'habitation constituées par les halls, salles à manger, salons et autres locaux de même nature entourés de cloisonnements permanents. 39.

Article Annexe 11-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 13 > 59

.) ; 2° Les rassemblements publics, festifs, culturels et sportifs temporaires ; 3° Les lieux commerciaux ou privés dont les établissements de nuit, les salons de massage, les bars, les saunas, avec l'accord des propriétaires ou gérants ; 4° Les sites

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Marchés, foires et expositions Foires et salons régulièrement déclarés, congrès, colloques et séminaires (entreprises d'organisation, d'installation de stands, entreprises participantes).

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Brienne-le-Château Juvancourt Aude Castelnaudary - Villeneuve Lézignan-Corbières Puivert Aveyron Cassagnes - Bégonhes Millau - Larzac Saint-Affrique - Belmont Villefranche-de-Rouergue Bouches-du-Rhône Berre - La Fare Le Mazet-de-Romanin Salon

Article Annexe I (suite)

un mouvement artistique - Le développement de la capacité à reconnaître les liens entre les caractères esthétiques des bijoux et l'évolution des techniques y compris dans la création contemporaine Les musées, les événements professionnels divers, salons

Article 2

Villeneuve-sur-Lot 1 Cour d'appel d'Aix-en-Provence Tribunal judiciaire de Digne 1 Tribunal judiciaire de Grasse 1 Tribunal de proximité de Manosque 1 Tribunal judiciaire de Marseille 1 Tribunal de proximité de Menton 1 Tribunal de proximité de Salon-de

Article Liste n° 3

Saintes-Thénac Charente-Maritime Cet aérodrome est réservé : Salon Bouches-du-Rhône Cet aérodrome est réservé : 1) prioritairement à l’accueil du trafic aérien militaire et d’État ; 2) aux activités particulières qui y sont autorisées ; 3) aux

Article Annexe 1

prud'hommes : RESSORT DE COUR D'APPEL DÉPARTEMENT CONSEILS CONSEILS AGEN 46 FIGEAC CAHORS AIX-EN-PROVENCE 04 MANOSQUE DIGNE-LES-BAINS AIX-EN-PROVENCE 06 MENTON NICE AIX-EN-PROVENCE 13 SALON-DE-PROVENCE

LEGIARTI000030463520

CLINIQUE DE L'ÉTANG DE L'OLIVIER PACA CLINIQUE GÉNÉRALE DE MARIGNANE PACA CLINIQUE CHIRURGICALE DE MARTIGUES PACA CH DE SALON

Article Annexe

des services pénitentiaires, chef de la maison centrale de Riom A 1 40 Directeur des services pénitentiaires, chef de la maison d'arrêt de Rouen A 1 40 Directeur des services pénitentiaires, chef du centre de détention régional de Salon-de-Provence

Article Annexe

FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR ESPÉCHÈDE 1 99 08161 EXERMONT ARDENNES GRAND-EST BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR EXERMONT 1 100 51243 FAUX-FRESNAY MARNE GRAND-EST BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR FAUX-FRESNAY 1 10365 SALON

Article 1

Circonscription judiciaire de Narbonne Service pénitentiaire d'insertion et de probation de l'Aveyron Rodez Néant Circonscription judiciaire de Rodez Service pénitentiaire d'insertion et de probation des Bouches-du-Rhône Marseille Antenne d'Aix-Salon-de-Provence

Article Annexe I (suite)

nettoyage (matériel, équipements, locaux) Niveau de performance de l'équipe et de sa contribution à l'optimisation de la qualité de la production C4.3 : Communiquer avec la hiérarchie, les membres de l'équipe et les tiers - Contexte professionnel (salon

Article Annexe 3-8-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 85

. : salon, salle à manger, cuisine, salle de bain, terrasse...) et doit respecter les lieux privés de l'accueillant (chambre, bureau...) ainsi que la chambre ou le logement des autres personnes accueillies.

Article R344-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 51

version applicable en Polynésie française" ; c) Au 2°, les mots : "autres que celles définies par l'article L. 762-2 du code du commerce par le préfet de département du lieu où elles se tiennent." sont remplacés par les mots : "autres que des foires et salons

LEGIARTI000042664046

BASE AÉRIENNE N° 125 ISTRES 13 ISTRES X X X X X X X X X X X AIR CENTRE D'EXPERIENCES AERIENNES MILITAIRES ISTRES 13 ISTRES X X X X X X X X X X X X AIR 25E RÉGIMENT DU GENIE DE L'AIR ISTRES 13 ISTRES X X X X X X X X X X X AIR BASE AÉRIENNE N° 701 SALON

LEGIARTI000042664090

AÉRIENNE N° 125 ISTRES 13 ISTRES X X X X X X X X X X X AIR CENTRE D'EXPERIENCES AERIENNES MILITAIRES ISTRES 13 ISTRES X X X X X X X X X X X X AIR 25ème REGIMENT DU GENIE DE L'AIR ISTRES 13 ISTRES X X X X X X X X X X X AIR BASE AÉRIENNE N° 701 SALON-DE-PROVENCE

Article Annexe Ib

C1.14 Assurer la veille technologique : - revues techniques et sites professionnels, - salons, expositions, - fabricants, fournisseurs, - marchés, concurrence, etc....

Article Annexe Ib

. - Salons professionnels, enseignes.