Ces moyens peuvent être des colonnes humides ou sèches, des installations de détection automatique d'incendie ou d'extinction automatique, des tours d'incendie, etc. 45.5.

Article 1-1

Code inconnu

La masse de matières sèches issues de ce traitement, présentes dans l'installation et non conditionnées en colis, est limitée à 10 tonnes. II.

Article 423-1.05

Code inconnu

ripage de la cargaison, visés au 7.3.2.2 du code IMSBC ; g) Pour l'approbation des dispositifs dédiés au transport et à la manutention des cargaisons équipant les navires de charge spécialement construits pour le transport de cargaisons pulvérulentes sèches

LEGIARTI000022970363

Code inconnu

département de l'Ardèche, sur les bordures méridionales et orientales du Massif central. 6.2. spécificités du produit Typicité du produit : l'appellation d'origine Châtaigne d'Ardèche se présente sous forme de châtaignes fraîches, de châtaignes sèches

Article (suite 3)

Code inconnu

- - Oui (a) C T (a) A, B, C(b), D Non 15.12, 15.16.2, 15.17, 15.19.6, 16.2.6, 16.2.9 Diisocyanate de toluène Y S/P 2 2G Cont Matière sèche T1 IIA Oui C F-T A, C(b), D Oui 15.12, 15.16.2, 15.17, 15.19,

Article Annexe

Code inconnu

Un tableau indiquant les quantités totales distribuées (en équivalent matières sèches) des différents composants de l'alimentation en fonction de la durée d'élevage est fourni.

Article Annexe

Code inconnu

Autorisation Interdiction Huiles de poisson Autorisation Autorisation Autorisation Interdiction L'aliment distribué en engraissement doit contenir moins de 1,7 % d'acide linoléique, mesuré selon la norme NF ISO 7847 par rapport à la matière sèche

LEGIARTI000036076557

Code inconnu

. - matière sèche (%) ; matière organique (%) ; Les autres oligo-éléments seront analysés dans le cadre de la caractérisation initiale des déchets ou des effluents. - granulométrie ; 6.3.

Article Annexe I

Code inconnu

La teneur en matière sèche soluble du produit fini correspond à la valeur Brix minimale du jus reconstitué, spécifiée à l'annexe V.

Article 28

Code inconnu

La mesure de la teneur en vapeur d'eau n'est pas nécessaire lorsque les gaz de combustion sont séchés avant analyse des émissions.

Article 226-6.02

Code inconnu

Ou instruments équivalents. 1 compas à pointes sèches. 1 montre d'habitacle. Un sur la passerelle avec indication des périodes de silence. *1 baromètre. *2 thermomètres. Un fixé dans la machine. 1 paire de jumelles.

LEGIARTI000036077592

Code inconnu

Eléments de caractérisation de la valeur agronomique des déchets ou des effluents et des sols a) Analyses pour la caractérisation de la valeur agronomique des déchets ou des effluents destinés à l'épandage : - matière sèche (%) ; matière organique (%)

Article 28

Code inconnu

La mesure de la teneur en vapeur d'eau n'est pas nécessaire lorsque les gaz de combustion sont séchés avant analyse des émissions.

Article D153-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 07 > 88

Code forestier (nouveau)

d'obtenir, à partir des produits récoltés, les produits qui seront effectivement semés ; 10° Production : toutes les phases depuis la récolte jusqu'à la livraison des semences, plants et parties de plantes, comprenant notamment le traitement en sécherie

Article Annexe I A

Code inconnu

Biscuiterie, viennoiserie, pâtisserie, panification sèche (à l'exception du pain de tradition française).

Article Appendice

Code inconnu

Ces dispositions ne sont pas applicables aux colonnes sèches ou en charge.

Article 223 a-III/09

Code inconnu

Au plus tard lors de la première mise en cale sèche programmée après le 1er janvier 2018 et au plus tard le 1er juillet 2019, les appareils de largage sous tension des embarcations de sauvetage non conformes aux points 4.4.7.6.4 à 4.4.7.6.6 du Recueil

Article Annexe I

Code inconnu

Litière Tous les poulets ont accès en permanence à une litière sèche et friable en surface. 4. Ventilation et chauffage La ventilation est suffisante pour éviter les températures trop élevées.

LEGIARTI000025878508

Code inconnu

NUMÉRO DÉSIGNATION DES PRODUITS ALIMENTAIRES TARIF FORFAITAIRE Unité Somme 1 2 3 4 Ex 02.10 Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés ; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats auxquels

Article 221-II-1/09

Code inconnu

inférieure à 80 mètres, les configurations doivent assurer un degré de sécurité jugé satisfaisant par l'Administration. 4 Il n'est pas nécessaire d'installer un double fond au droit des citernes étanches à l'eau, non plus qu'au droit des citernes sèches

Page 9 · 274 résultats

← Précédent Suivant →