Georges, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 26 mai 2005, qui, sur renvoi après cassation, l'a condamné, pour agression sexuelle en récidive, à 9 mois d'emprisonnement

n'y avoir lieu à suivre à son encontre de ces chefs ; "aux motifs que la partie civile expliquait qu'entre 1983 et 1995, son cousin, de six ans son aîné, lui avait fait subi diverses violences sexuelles

T. devant la cour d'assises pour avoir à Sevran et Cergy de 1985 au 3 juin 1990, par violences, contrainte ou surprise, commis des actes de pénétration sexuelle sur la personne de B.

Jean, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 20 décembre 2001, qui, pour harcèlement sexuel, l'a condamné à 10 000 francs d'amende dont 5 000 francs avec

ou de tentative d'atteinte sexuelle sur A..., B..., C..., D..., E..., F..., en procédant sur eux à des attouchements de nature sexuelle avec cette circonstance que les victimes étaient particulièrement

"en ce que l'arrêt attaqué a prononcé la mise en accusation de Yannick X... du chef de viol et ordonné son renvoi devant la cour d'assises des Vosges ; "aux motifs que " la réalité du rapport sexuel

d'un hymen annulaire juste perméable à l'index, il reste que les dires répétés de la victime, indiquant que son agresseur l'aurait pénétrée avec son doigt, constituent bien un acte de pénétration sexuelle

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 27 mars 2003, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à six mois d'emprisonnement avec

FAITES AUX FEMMES AU TRAVAIL, - X..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, du 20 janvier 1998, qui, après avoir relaxé Y... du chef de harcèlement sexuel

[P] [T] devant le tribunal correctionnel des chefs d'agression sexuelle incestueuse sur mineur de quinze ans par ascendant, agression sexuelle incestueuse sur mineur de plus de quinze ans par ascendant

le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER, du 26 février 1998, qui l'a renvoyé devant le tribunal correctionnel pour atteintes sexuelles

Jean-Marie, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 21 mars 2000, qui, pour agressions sexuelles autres que le viol et atteintes sexuelles, sur mineurs de 15

même si elle a été clôturée par un non-lieu, montre à tout le moins qu'il existe entre Bernard X... et les femmes qu'il côtoie, une différence fondamentale sur la notion de consentement à un rapport sexuel

(question n° 12) "l'accusé X... est-il coupable d'avoir à C. du 26 avril 1994 à la fin 1994 commis des agressions sexuelles autres que le viol sur M... X..." ?

Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 8 novembre 2001, qui, pour agression sexuelle, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement, 20 000 francs d'amende et 5 ans d'interdiction

contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 13 août 1996, qui a dit n'y avoir lieu à suivre contre Pascal Y... des chefs de corruption de mineurs, d'exhibition sexuelle

° 1 et 2 ainsi libellées ; "question n° 1 "l'accusé Brahim X... est-il coupable d'avoir à Rouen, le 13 octobre 1991, commis sur la personne de Jeannine A... épouse B... un acte de pénétration sexuelle

Maurice, contre l'arrêt de la cour d'assises des YVELINES, en date du 15 mai 1996, qui, pour viols aggravés et agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 12 ans de réclusion criminelle, ainsi que

A... a affirmé, qu'exception faite des actes sexuels de novembre 2009, ses rapports sexuels avec M.

Jean, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 5 octobre 2001, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 8 ans d'emprisonnement avec maintien en