Gille Simon, pédo-psychiatre des hôpitaux, qui avait été chargé d'une mission d'expertise au cours de l'instruction, a exposé les résultats des opérations techniques auxquelles il avait procédé (...) ;

." ; "et aux motifs adoptés des premiers juges, que "l'acte de vente du bien faisant l'objet de la publicité passée le 13 mai 1998 entre la société Dauphinoise pour l'Habitat et Simone G... en l'étude

Diamantino Y..., demeurant ..., 2 / de la société Simoes-Barros, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 15 novembre

Jean-Jacques Y..., domicilié chez Me Alain X..., ... (7e), en cassation d'un arrêt rendu le 2 février 1989 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section E), au profit de la société Simon frères

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Amiens, 6 septembre 1999), qu'à la suite du décès de Simone

Simon Z... et Sauvage de Brantes que, le vendredi 8 décembre 1989, Slupowski a entassé dans un sac les documents ; que M.

l'exposé des faits que le prévenu a, de 1990 jusqu'en 1993, commis à titre habituel, compte tenu de la répétition, des opérations de banque, notamment dans ses relations financières avec Suzanne A..., Simone

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six octobre mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON

(Maine-et-Loire), agissant en sa qualité de syndic à la liquidation des biens de la société anonyme Simon, en cassation d'un arrêt rendu le 23 novembre 1989 par la cour d'appel d'Angers (3ème chambre sociale

Simon X..., contre l'arrêt n° 77 de la cour d'appel de CHAMBÉRY, chambre correctionnelle, en date du 14 février 2018, qui, pour exercice d'une activité de moniteur de ski sans déclaration préalable et

mesures d'instruction ; Attendu que l'arrêt attaqué ( Grenoble, 2 avril 2004) a confirmé une ordonnance ayant prescrit une mesure d'investigation et d'orientation éducative concernant les enfants Simon

Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'après avoir procédé à la clôture du compte courant dont elle avait été titulaire à la Banque Rivaud aux droits de laquelle se trouve la société Socphipard, la société Simo

procédure pénale ; Attendu que seul peut être réparé le préjudice résultant de faits, volontaires ou non, qui présentent le caractère matériel d'une infraction ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Simone

suivant : Sur les deux moyens réunis pris en leurs diverses branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Versailles, 17 janvier 2002), que par testament olographe daté du 14 mai 1954, Simone

Simon, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4e chambre, en date du 14 juin 2005, qui pour dénonciation calomnieuse, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement dont 9 mois avec sursis , à 5 ans d'interdiction

#Odette Simon mod Europa-Kommissionen.#Sag T-177/97.

licitation d'un bien indivis prévue au second de ces textes ne peut être formée qu'à l'occasion d'une instance en partage judiciaire ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Jean Y... et son épouse, Simone

A... et de l'association L'Incitation à la création, l'avis de Mme Marilly, avocat général référendaire, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Simon Y