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15 890 résultats pour « Sylvie VALLEIX Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100784

Cassation

16 septembre 2010

16 septembre 2010

branches, tel qu'énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu qu'à la suite du litige l'ayant opposée aux autres notaires exerçant au sein de la SCP Gérard X..., Sylvie

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c9cbbd3db21cbdd893d6

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

Christine E..., Nicole F..., Jacqueline G..., Danielle H..., Sylvie I..., Elisabeth J..., Sylvie K..., Jeanine L..., Sonia M..., Chantal O..., Christine P... et Lucette R... aux dépens de la procédure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb55bd3db21cbdd8d549

Appel

1 février 2011

1 février 2011

relatives à la vérification de la valeur du point alors qu'en réalité, la S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7fbd3db21cbdd90442

Appel

11 mars 2013

11 mars 2013

Guadeloupe (ADSEA 97) Institut Médico-Educatif " Les Gommiers " ... 97113 GOURBEYRE Représentée par Maître BERLET substituant Maître Lise CORNILLIER (avocats au barreau de PARIS) INTIMÉS Madame Sylvie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

éboutée de sa demande en paiement dirigéec/Sylvie Y

6253c9d4bd3db21cbdd894e9

Appel

6 septembre 2007

6 septembre 2007

Première Chambre B ARRÊT No R.G : 06/01968 Caisse CREDIT MUTUEL DE DINAN C/ Mme Sylvie X... épouse Y...

Source officielle
CC

civ1

6079435f9ba5988459c4219a

Cassation

27 octobre 1976

27 octobre 1976

SUR LA PREMIERE BRANCHE DU MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 922 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE DAME SYLVIE DE Z..., EPOUSE C..., EST DECEDEE LE 4 JUIN 1967 EN LAISSANT A SA SURVIVANCE SON SECOND EPOUX, HENRI

Source officielle
CC

cr

613725bdcd580146774202e7

Cassation

8 septembre 1999

8 septembre 1999

du chef de complicité de destruction, dégradation ou détérioration d'un bien appartenant à autrui par l'effet d'un moyen de nature à créer un danger pour les personnes et ayant entraîné la mort de Sylvie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf3bd3db21cbdd91cf1

Appel

18 novembre 2014

18 novembre 2014

Mme Sylvie A... Mme Nathalie B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed60

Appel

3 octobre 2011

3 octobre 2011

C/ Mme Sylvie Y... divorcée X...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301327

Cassation

21 décembre 2017

21 décembre 2017

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Sylvie

Source officielle
CC

cr

613726aacd58014677427868

Cassation

22 mars 2006

22 mars 2006

pour la motivation de la présente ordonnance ; que l'ordonnance délivrée le 26 juillet 2004 par nous-mêmes autorisait la visite des locaux susceptibles d'être occupés par Pierre-Christophe X... et/ou Sylvie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7fbd3db21cbdd8b2e7

Appel

6 mars 2008

6 mars 2008

à Sylvie Z... : -la jouissance à titre onéreux des lots numéros 75 et 76 de copropriété du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda9bd3db21cbdd940ed

Appel

12 juillet 2018

12 juillet 2018

APPELANT Madame Sylvie X... née le [...] [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc09bd3db21cbdd8eee8

Appel

10 octobre 2011

10 octobre 2011

APPELANTE : Mme Sylvie Y... épouse X...

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01914_20250613

Admin. Appel

13 juin 2025

13 juin 2025

La SCAV de Saint-Bauzille-de-la-Sylve en a contesté le bien-fondé par réclamation préalable du 10 juin 2021, qui a été rejetée le 2 août suivant.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

63d229ff9b3c8605deec1e9c

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

barreau de MONTPELLIER INTIMEE : URSSAF LANGUEDOC ROUSSILLON aux droits de RSI [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Christel DAUDE de la SCP SCP D'AVOCATS COSTE, DAUDE, VALLET

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200218

Cassation

15 février 2018

15 février 2018

contentieux de l'incapacité ; Attendu que pour rejeter ce dernier, l'arrêt retient que l'insuffisance des éléments donnés par le médecin-conseil dans le rapport d'évaluation des séquelles concerne la valeur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca96bd3db21cbdd8b778

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

Sylvie B..., Claudine C..., Pascale D..., Françoise E... épouse F...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb00bd3db21cbdd8ca15

Appel

13 mai 2008

13 mai 2008

Il résulte par ailleurs de l'attestation délivrée par l'auteur de Sylvie B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb08bd3db21cbdd8cb62

Appel

14 novembre 2007

14 novembre 2007

Sylvie X...

Source officielle