Z... du chef de coups et blessures volontaires sur la personne de Michel X... et débouté celui-ci de son action civile ; "aux motifs que les frères Z... indiquent que l'un d'eux, Alain, a répondu à

002580 du 26/ 05/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de FORT DE FRANCE) Dans l'affaire qui l'oppose à : Monsieur Sylvain Louis Y... ... 97290 LE MARIN représenté par Maître Alain

nature à avoir des conséquences patrimoniales, et éventuellement que la prévenue avait bénéficié de l'assistance d'un avocat lors de l'interrogatoire de première comparution, la cour d'appel a méconnu tant

2011 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 11/53542 APPELANTS Monsieur [U] [Z] [Adresse 1] [Localité 4] Madame [I] [O] [V] [Adresse 1] [Localité 4] représentés par : la SCP ALAIN

L. et JPV, vérifiées par la Recette des impôts, laquelle avait donc toute information utile pour savoir que COQUELLE allait encaisser de la TVA au-delà de la date de son redressement judiciaire.

que COQUELLE est en relation commerciale avec deux autres sociétés TRANSPORTS C.L. et JPV, vérifiées par la Recette des impôts, laquelle avait donc toute information utile pour savoir que COQUELLE allait

que COQUELLE est en relation commerciale avec deux autres sociétés TRANSPORTS C.L. et JPV, vérifiées par la Recette des impôts, laquelle avait donc toute information utile pour savoir que COQUELLE allait

L. et JPV, vérifiées par la Recette des impôts, laquelle avait donc toute information utile pour savoir que COQUELLE allait encaisser de la TVA au- delà de la date de son redressement judiciaire.

X..., conseiller rapporteur, Mme Wallon, conseiller doyen, Mme Pecquenard, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat de M. Y... Z... ; Sur le rapport de M.

Cour D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL EN DATE DU 07 Mars 2008 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats et du délibéré : Monsieur Jean-Pierre REMERY, Président de Chambre, Monsieur Alain

violation des droits de la défense, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré irrecevable le mémoire déposé au nom de Jean X... et, par voie de conséquence, s'est abstenu d'examiner tant

publique, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Christian X..., directeur du Hertford British Hospital, coupable de dénonciation calomnieuse au préjudice d'Alain

Alain Z... auprès de la Mutuelle générale ; Aux motifs que « Alain Z..., qui était salarié de la Poste et divorcé depuis 1986, est décédé le [...]          , à l'âge de 51 ans, en laissant pour lui succéder

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, 1ère chambre, du 10 juin 1997, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à 1 mois d'emprisonnement avec sursis, et a prononcé sur les intérêts civils

Alain, - Z...

quant à la condamnation de Jille X... et en ce qu'il a déclaré Elie X... coupable des 4 chefs de prévention et l'a condamné à une amende de 15 000 francs ; " aux motifs qu'" il n'est pas établi qu'Alain

Alain Saison, M. Fre´de´ric Segard, M. Patrick Selingue, Mme Ve´ronique Seys, M. Renald Smith, Mme Ve´ronique Stopin-Regnier, M. Gilles Tanfin, Mme Ce´line Towmsend, M. Herve´ Vangrevelynghe, M.

SECURITE PROTECTION Bureau du Lac II - Bât S 33300 BORDEAUX Rep/assistant : Me Alain GUERIN (avocat au barreau de BORDEAUX) INTIMEE : d'autre part, A rendu l'arrêt contradictoire suivant après que

Elise, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 25 janvier 2002, qui les a débouté de leurs demandes après relaxe de Joseph Y... et d'Alain

Denis, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 27 mai 2004, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe d'Alain Y... et d'Henri Z..., le premier