CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 439 résultats pour « TANTON Alain »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

Juin 2000 M. l'Officier du Ministère Public, le 5 Juin 2000c/Monsieur X

6253c861bd3db21cbdd851dd

Appel

26 octobre 2000

26 octobre 2000

1952 à Moulins (03) de Gilbert et de G Yvette, de nationalité française, situation familiale inconnue, demeurant 7 rue du Nivernais 18000 BOURGES libre Prévenu appelant et intimé Représenté par Maître TANTON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c7bd3db21cbdd89351

Appel

10 décembre 2007

10 décembre 2007

civile, appelante, non comparante Représentée par Maître DEREC Pierre-Francois, avocat au barreau d'ORLEANS DEXIA-SOFCAH, 18020 BOURGES Partie intervenante, intimée Représentée par Maître TANTON

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f1c3b5cdc6046d47f13b46

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Associés - Maître [E] Françoise -2 [Adresse 11] * SA PACIFICA Numéro SIREN : 352358865 [Adresse 12] DÉFENDEUR - représenté par SCP AVOCATS CENTRE - Maître VAIDIE Stéphanie substituée par Maître TANTON

Source officielle
CA

Chambre Sociale

66c9777d3146d66d29a522d8

Appel

22 août 2024

22 août 2024

MANUFACTURE FRANÇAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN Représentée par Me Alain TANTON de la SCP AVOCATS CENTRE, avocat au barreau de BOURGES INTIME Nous, S. de LA CHAISE présidente de chambre, chargée de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaabd3db21cbdd8bb44

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

CHAMBRE SOCIALE PRUD'HOMMES GROSSES le 26 JUIN 2008 à Me Nathalie CAMPAGNOLO-GRATELLE Me Alain TANTON COPIES le 26 JUIN 2008 à S.A. POLYCLINIQUE DE BLOIS Solange Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb94bd3db21cbdd8dd57

Appel

3 mai 2007

3 mai 2007

KENNEDY 33696 MERIGNAC représentée par Me Jacques-André GUILLAUMIN, avoué à la Cour assistée de Me Alain TANTON, avocat au Barreau de BOURGES, membre de la SCP POTIER, LAJOINIE-FONSAGRIVE, MONNOT, TANTON

Source officielle
CA

Chambre Sociale

627f48cb551627057d32df0c

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

[X] PÈRE ET FILS Domaine du Grand Bussy CHAUDOUX - 18300 VERDIGNY Représentée par Me Stéphanie VAIDIE, substituée par Me Alain TANTON, de la SCP AVOCATS CENTRE, avocats postulants, du barreau de BOURGES

Source officielle
CA

Chambre Sociale

627f48cb551627057d32df0e

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

[K] PÈRE ET FILS Domaine du Grand Bussy CHAUDOUX - 18300 VERDIGNY Représentée par Me Stéphanie VAIDIE, substituée par Me Alain TANTON, de la SCP AVOCATS CENTRE, avocats postulants, du barreau de BOURGES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d5bd3db21cbdd89528

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

née le 19 Octobre 1950 à SURESNES (HAUTS DE SEINE) demeurant ensemble Domaine de l'Aubrée - Route de Fontillet 18500 BERRY BOUY représentés par Me Hervé RAHON, avoué à la Cour assistés de Me Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e2bd3db21cbdd8972f

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

représentés par Me Hervé RAHON, avoué à la Cour assistés de Me Alain TANTON, avocat au Barreau de BOURGES, membre de la SCP POTIER, LAJOINIE-FONSAGRIVE, MONNOT, TANTON, FLEURIER & MORLON INTIMÉS 11

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb6bd3db21cbdd910a8

Appel

6 février 2014

6 février 2014

du Général de Gaulle 94000 CRETEIL représentée par Me Florence KATO, avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 INTIMÉS Monsieur Gilles X... ... 18340 PLAIMPIED GIVAUDINS représenté par Me Alain

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67820abfd30fbdc4c17b9d8d

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

. - Grosse Me ILLY 10.1.25 Me TANTON 10.1.25 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 10 JANVIER 2025 Pages APPELANTE : Madame [U] [S] [Adresse 1]

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

62f34a3d82b27805d4d3c105

Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

SARL [19] [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Bertrand COUDERC de la SELARL ALCIAT-JURIS, avocat au barreau de BOURGES [21] [Adresse 6] [Localité 7] Représentée par Me Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb10bd3db21cbdd8cc45

Appel

23 octobre 2008

23 octobre 2008

94031 CRETEIL CEDEX représentée par Mme Sabah JEGUIRIM (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir général INTIMES Monsieur Gilles X... ... 18340 PLAIMPIED GIVAUDINS représenté par Me Alain

Source officielle
CA

Chambre Sociale

627f48cb551627057d32df12

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 13 MAI 2022 N° 100 - 5 Pages APPELANT : Monsieur [J] [Y] 32 rue d'Avallon - 58140 LORMES Représenté par Me Stéphanie VAIDIE, substituée par Me Alain

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6788a22ab815c30a4df70b56

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

DBVN-V-B7I-G6E2 Décision de première instance : Pôle social du Tribunal judiciaire de BOURGES en date du 19 Décembre 2023 ENTRE APPELANTE : [8] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b7bd3db21cbdd891de

Appel

2 novembre 2006

2 novembre 2006

représenté par Me Hervé RAHON, avoué à la Cour assisté de Me Alain TANTON, avocat au barreau de BOURGES, membre de la SCP POTIER, LAJOINIE-FONSAGRIVE, MONNOT, TANTON, FLEURIER & MORLON, APPELANT suivant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2ebd3db21cbdd8a475

Appel

14 décembre 2007

14 décembre 2007

Représenté par Me Serge NONIN (avocat au barreau de BOURGES) INTIMÉES : Société MANUFACTURE DE PNEUMATIQUES MICHELIN B.P. 30 Rue des deux Ponts 18230 ST DOULCHARD Représentée par Me Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd65bd3db21cbdd93357

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

né le 28 Décembre 1924 à SOUGE (INDRE) ... 36400 LA CHATRE Représenté par la SCP AVOCATS CENTRE, avocat au barreau de BOURGES, postulante plaidant par Me Alain TANTON, membre de ladite SCP timbres

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc73bd3db21cbdd9024e

Appel

5 février 2013

5 février 2013

72270 VILLAINES/ MALICORNE présent, assisté de Monsieur Christian Y..., délégué syndical INTIMEE : MECACHROME FRANCE Zone Industrielle des Vignes 72300 SABLE S/ SARTHE représentée par Maître Alain

Source officielle

Page 1 sur 72

Suivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.