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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 3
65321afb9e4ea48318f5add3
19 octobre 2023
19 octobre 2023
au siège social [Adresse 8] [Adresse 1] [Localité 6] Représentées par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de Paris, toque : B1055 Assistées de par Me Thierry
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
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1 décembre 2015
1 décembre 2015
Services à thé en métal (précieux ou non), porcelaine, faïence, grès ou autre matériel et tous accessoires (boule à thé, chauffe-théières, etc).
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb58
15 mai 2008
15 mai 2008
Joseph X... ... 75016 PARIS comparant en personne, assisté de Me Nathalie LEROY, avocat au barreau de PARIS, toque : J095 INTIMÉE BANQUE FEDERALE FINANCE 232, rue du Général Paulet BP
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c30e
31 mai 2007
31 mai 2007
Représentés par la SCP LE ROY, avoué à la Cour et ayant pour avocat Me Thierry THAVARD du barreau de SENLIS Monsieur Gérard Y... ... ... ...
Source officielle8ème chambre 1ère section
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13 janvier 2026
13 janvier 2026
[U] [D] a fait assigner en intervention forcée et en garantie Mme [Y] [X], Mme [O] [M], la SAS Dominique Fessart et la SCP Thierry Cassin, notaire à [Localité 10], ayant rédigé l’acte authentique de cession
Source officielleCour d'Appel
6253caacbd3db21cbdd8bb7c
12 février 2008
12 février 2008
née le 7 novembre 1966 à FIGEAC (46) ... ... 46100 FIGEAC Rep / assistant : Me Evelyne BUSSIERE-LEROYER (avocat au barreau de CAHORS) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2007
Source officielle4ème chambre commerciale
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24 avril 2025
24 avril 2025
DISTRIBUTION ELECTRIQUE PROVENCALE (DEP) Copie exécutoire délivrée le 24/04/2025 à : Me Jean-michel VANCRAEYENEST Me Thierry COSTE COUR D'APPEL DE NÎMES
Source officielle10e Chambre
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25 septembre 2014
25 septembre 2014
Monsieur [M] [A] né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 4], demeurant [Adresse 6] représenté par Me Jérôme LATIL de la SCP LATIL PENARROYA-LATIL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Thierry
Source officielle9ème chambre
DTA_2205496_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 2 juin 2022 et 7 mai 2025, Mme B A, représentée par Me Thierry-Leroy, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af36
19 février 2008
19 février 2008
représenté par Me Souade BOUCHENE, avocat au barreau de LYON INTIMEE : SARL MAIN SECURITE 20 Traverse de Pomègues 13414 MARSEILLLE CEDEX 20 représentée par Me Thierry BRAILLARD, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c99dbd3db21cbdd88cc8
30 mars 2006
30 mars 2006
INTIMÉES Société AVENIR Ayant son siège social 17 Rue Soyer 92200 NEUILLY SUR SEINE représentée par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me JANY-LEROY Amélie substituant à Me TRESCA
Source officielleChambre Sociale
69d9e3c3cdc6046d47d9c9b4
7 avril 2026
7 avril 2026
du 20 mars 2025 Code affaire : 88B Demande d'annulation d'une mise en demeure ou d'une contrainte APPELANT Monsieur [G] [L], demeurant [Adresse 1] comparant en personne, assisté de Me Thierry
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02315_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
A, représenté par Me Magali Leroy, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler, ou subsidiairement d'abroger, l'arrêté du 12 juillet 2021 ; 3°) d'enjoindre au préfet de la Seine-Maritime
Source officielleChambre 4-6
627f482a551627057d32de0c
13 mai 2022
13 mai 2022
APPELANTE Maison de Retraite [3] venant aux droits de l'Association Besse Accueil Maison Du Lac, [Adresse 2] représentée par Me Clément LAMBERT, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Olivier LEROY
Source officielle1ère chambre
DTA_2101454_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Thierry Demaret, secrétaire général de la préfecture du Loiret. Par un arrêté du 28 février 2020, publié le 2 mars 2020 au recueil des actes administratifs de la préfecture, M.
Source officielleChambre civile 1
6a189da3cdc6046d4748a29a
19 mai 2026
19 mai 2026
JUDICIAIRE DE SAINT-BRIEUC LE 19 MAI 2026 CHAMBRE CIVILE 1 Jugement du 19 Mai 2026 N° RG 23/01447 - N° Portalis DBXM-W-B7H-FITI COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS [W] DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame LEROY-RICHARD
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65aa29a4a34ad10008581bb3
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[F] [L] né le 26 avril 1946 à [Localité 10] (X) [Adresse 5] [Localité 6] Représenté par Me Thierry MONEYRON de la SCP MONEYRON-LEVEILLARD, avocat au barreau de Meaux INTIMEES S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6cbd3db21cbdd8afc1
12 décembre 2007
12 décembre 2007
07 / 00092- RG No : 07 / 00351 JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE LAON en date du 08 décembre 2006 PARTIES EN CAUSE : APPELANTS ET INTIMES Monsieur Fabrice X... ... 02860 PRESLES ET THIERNY
Source officielle1ère Chambre
67f5ff3be523525b14ffdaa4
8 avril 2025
8 avril 2025
Thierry MONGE, Président de Chambre et par Mme Elodie TISSERAUD, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1ère Chambre
688d9d4ea7cb93066e4439d2
1 août 2025
1 août 2025
ROEHRIG, avocat au barreau de COLMAR INTIMÉS : Monsieur [R] [X] né le [Date naissance 4] 1986 à [Localité 12] (88) domicilié [Adresse 7] Représenté par Me Gérard WELZER substitué par Me Sylvie LEUVREY
Source officiellePage 9 sur 10