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460 résultats pour « Theophile »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613722e3cd58014677402c37

Cassation

7 octobre 1997

7 octobre 1997

Théophile Z..., demeurant ..., 2°/ de M. Gaétan Z..., demeurant ..., 3°/ de M. Walter Z..., demeurant ..., 4°/ de M. Henry N..., demeurant ..., 5°/ de M. Abel M...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd91708

Appel

24 avril 2014

24 avril 2014

Théophile X... , fils de M. Rémy X...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

6688de47676b73dd81b96fb8

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

audit siège Ayant pour avocat postulant : Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 - N° du dossier 20220180, Ayant pour avocats plaidants : Me Didier THÉOPHILE

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01653

Cassation

22 juin 2011

22 juin 2011

Genet, 45140 Saint-Jean de la Ruelle, 2°/ l'Union départementale des syndicats CGT du Loiret, 3°/ l'Union interprofessionnelle des syndicats CFDT du Loiret, ayant toutes deux leur siège, 10 rue Théophile

Source officielle
CC

civ1

61372223cd580146773fa8b3

Cassation

29 juin 1994

29 juin 1994

Jean, Théophile G..., demeurant ferme de Péchaillon, Argentière-La-Besse (Hautes-Alpes), 4 / M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:493904.20241108

Admin. suprême

8 novembre 2024

8 novembre 2024

suspendre l'exécution de la décision implicite rejetant sa demande du 13 juin 2023 tendant à ce que la région Ile-de-France propose à l'Etat la désaffectation des lycées Armand Carrel, Georges Brassens et Théophile

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2203071_20221012

Administratif

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Il ressort des pièces du dossier que la décision contestée est relative à un immeuble situé 4 rue Théophile Jourdan à Mons, commune située dans le département du Var (83440) et non dans le département

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b4bd3db21cbdd89138

Appel

10 janvier 2007

10 janvier 2007

défaillante Monsieur Théophile Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccfbd3db21cbdd91525

Appel

9 mai 2014

9 mai 2014

Roland Théophile Sérum X...

Source officielle
CC

cr

6079a8829ba5988459c4dae8

Cassation

10 mars 1965

10 mars 1965

(THEOPHILE), CONTRE UN ARRET DU 30 AVRIL 1964 DE LA COUR D'APPEL DE CHAMBERY, QUI, POUR ENTRAVES A MISE EN CULTURE A LA SUITE D'UN REMEMBREMENT, LES A CONDAMNES CHACUN A 300 FRANCS D'AMENDE ET A DES DOMMAGES-INTERETS

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

63d22a8e9b3c8605deec1fd3

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Localité 2], de nationalité marocaine RETENU au centre de rétention : [1] assisté de Me Jacques Delacharlerie, avocat au barreau d'Essonne INTIMÉ : LE PREFET DE L'ESSONNE représenté par Me Théophile

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6528dfb0aaebb88318fda754

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

arabe) exceptionnellement attribué ce jour devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté, INTIMÉ : LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Théophile

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

64a8ff8b03029105dbedc2cc

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Interprête en arabe) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DE [Localité 3] représenté par Me Théophile

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6440d82fe704a005d1ed713e

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

président de cette cour, assistée de Roxanne Therasse, greffièreaux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Théophile

Source officielle
TCOM

PCL - Chambre du Conseil

69bcc6dfcdc6046d4747926e

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Théophile Junior NTAME NTAME Président non comparant SELARL GM, prise en la personne de Maître [G] [F], Liquidateur judiciaire, non comparant Date des débats : 14 Octobre 2025 Délibéré annoncé au 14

Source officielle
CC

civ3

607943449ba5988459c41c9d

Cassation

2 juillet 1975

2 juillet 1975

DE THEOPHILE D..., DES DROITS IMMOBILIERS SUR TROIS AUTRES LOTS DU MEME ENSEMBLE NUMEROS 111, 112 ET 114, LOTS CONSISTANT CHACUN EN UN LOCAL A USAGE DE MAGASIN DESTINE A L'EXPLOITATION D'UNE AGENCE DE

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200250

Cassation

11 février 2010

11 février 2010

Il est fait grief confirmatif attaqué d'AVOIR : fixé à la somme de 8.307,65 € le montant des honoraires dus par Monsieur Ouassini X... à Maître Théophile Y... pour l'ensemble des prestations fournies ;

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2309929_20230922

Administratif

22 septembre 2023

22 septembre 2023

décision du 21 juin 2023 par laquelle le directeur des services départementaux de l'Education nationale des Hauts-de-Seine a affecté sa fille C A pour l'année scolaire 2023-2024 en 4ème au collège Théophile

Source officielle
CC

cr

6079a8809ba5988459c4d98f

Cassation

21 décembre 1965

21 décembre 1965

(THEOPHILE) CONTRE : 1° UN ARRET DE LA COUR D'ASSISES DES BOUCHES-DU-RHONE, EN DATE DU 20 MAI 1965 QUI, POUR VOL QUALIFIE ET COMPLICITE, VOL ET RECEL LES A CONDAMNES CHACUN A LA PEINE DE SEPT ANS DE RECLUSION

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

64ae4b07a1775905dba3bc64

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

: [1] 2 Ayant refusé de comparaître à l'audience de ce jour représenté par Me Mame Abdou Diop, avocat de permanence au barreau de Paris INTIMÉ : LE PRÉFET DE L'ESSONNE représenté par Me Théophile

Source officielle

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