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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613722e3cd58014677402c37
7 octobre 1997
Théophile Z..., demeurant ..., 2°/ de M. Gaétan Z..., demeurant ..., 3°/ de M. Walter Z..., demeurant ..., 4°/ de M. Henry N..., demeurant ..., 5°/ de M. Abel M...
Cour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd91708
24 avril 2014
Théophile X... , fils de M. Rémy X...
Pôle 5 - Chambre 16
6688de47676b73dd81b96fb8
2 juillet 2024
audit siège Ayant pour avocat postulant : Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 - N° du dossier 20220180, Ayant pour avocats plaidants : Me Didier THÉOPHILE
soc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01653
22 juin 2011
Genet, 45140 Saint-Jean de la Ruelle, 2°/ l'Union départementale des syndicats CGT du Loiret, 3°/ l'Union interprofessionnelle des syndicats CFDT du Loiret, ayant toutes deux leur siège, 10 rue Théophile
civ1
61372223cd580146773fa8b3
29 juin 1994
Jean, Théophile G..., demeurant ferme de Péchaillon, Argentière-La-Besse (Hautes-Alpes), 4 / M.
8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:493904.20241108
8 novembre 2024
suspendre l'exécution de la décision implicite rejetant sa demande du 13 juin 2023 tendant à ce que la région Ile-de-France propose à l'Etat la désaffectation des lycées Armand Carrel, Georges Brassens et Théophile
Tribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2203071_20221012
12 octobre 2022
Il ressort des pièces du dossier que la décision contestée est relative à un immeuble situé 4 rue Théophile Jourdan à Mons, commune située dans le département du Var (83440) et non dans le département
6253c9b4bd3db21cbdd89138
10 janvier 2007
défaillante Monsieur Théophile Z...
6253cccfbd3db21cbdd91525
9 mai 2014
Roland Théophile Sérum X...
cr
6079a8829ba5988459c4dae8
10 mars 1965
(THEOPHILE), CONTRE UN ARRET DU 30 AVRIL 1964 DE LA COUR D'APPEL DE CHAMBERY, QUI, POUR ENTRAVES A MISE EN CULTURE A LA SUITE D'UN REMEMBREMENT, LES A CONDAMNES CHACUN A 300 FRANCS D'AMENDE ET A DES DOMMAGES-INTERETS
Pôle 1 - Chambre 11
63d22a8e9b3c8605deec1fd3
25 janvier 2023
Localité 2], de nationalité marocaine RETENU au centre de rétention : [1] assisté de Me Jacques Delacharlerie, avocat au barreau d'Essonne INTIMÉ : LE PREFET DE L'ESSONNE représenté par Me Théophile
6528dfb0aaebb88318fda754
12 octobre 2023
arabe) exceptionnellement attribué ce jour devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté, INTIMÉ : LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Théophile
64a8ff8b03029105dbedc2cc
7 juillet 2023
Interprête en arabe) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DE [Localité 3] représenté par Me Théophile
6440d82fe704a005d1ed713e
19 avril 2023
président de cette cour, assistée de Roxanne Therasse, greffièreaux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Théophile
PCL - Chambre du Conseil
69bcc6dfcdc6046d4747926e
14 octobre 2025
Théophile Junior NTAME NTAME Président non comparant SELARL GM, prise en la personne de Maître [G] [F], Liquidateur judiciaire, non comparant Date des débats : 14 Octobre 2025 Délibéré annoncé au 14
607943449ba5988459c41c9d
2 juillet 1975
DE THEOPHILE D..., DES DROITS IMMOBILIERS SUR TROIS AUTRES LOTS DU MEME ENSEMBLE NUMEROS 111, 112 ET 114, LOTS CONSISTANT CHACUN EN UN LOCAL A USAGE DE MAGASIN DESTINE A L'EXPLOITATION D'UNE AGENCE DE
civ2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200250
11 février 2010
Il est fait grief confirmatif attaqué d'AVOIR : fixé à la somme de 8.307,65 € le montant des honoraires dus par Monsieur Ouassini X... à Maître Théophile Y... pour l'ensemble des prestations fournies ;
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2309929_20230922
22 septembre 2023
décision du 21 juin 2023 par laquelle le directeur des services départementaux de l'Education nationale des Hauts-de-Seine a affecté sa fille C A pour l'année scolaire 2023-2024 en 4ème au collège Théophile
6079a8809ba5988459c4d98f
21 décembre 1965
(THEOPHILE) CONTRE : 1° UN ARRET DE LA COUR D'ASSISES DES BOUCHES-DU-RHONE, EN DATE DU 20 MAI 1965 QUI, POUR VOL QUALIFIE ET COMPLICITE, VOL ET RECEL LES A CONDAMNES CHACUN A LA PEINE DE SEPT ANS DE RECLUSION
64ae4b07a1775905dba3bc64
11 juillet 2023
: [1] 2 Ayant refusé de comparaître à l'audience de ce jour représenté par Me Mame Abdou Diop, avocat de permanence au barreau de Paris INTIMÉ : LE PRÉFET DE L'ESSONNE représenté par Me Théophile
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