[L] et [D] [P] n'était pas liée à une impossibilité irrésistible de se présenter devant la cour d'appel d'Amiens, cette dernière a affirmé que celui-ci pouvait rejoindre Amiens par un train

de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué relaxe Daniel X... des fins de la poursuite du chef d'abus de biens sociaux consécutifs aux frais de carburant et aux déplacements en train

relative à des pratiques mises en oeuvre dans le secteur de la distribution de billets de train

partie civile ait récupéré certaines valeurs dans le coffre commun, n'exonère pas Jean-Pierre X... de son obligation d'indemnisation ; qu'il apparaît dès lors que Jean-Pierre X... dispose d'un certain train

premier palier) et de manière automatique au bout de huit ans s'il ne l'a pas encore obtenu'' ; que l'article du chapitre IV de ce même accord prévoit que ''les parties conviennent d'une phase de transition

contre la société ACM Iard, venant aux droits de la société ACMN Iard, assureur de Mme [E], la cour d'appel a retenu que le choix délibéré de Mme [E] d'attenter en ses jours en se faisant heurter par un train

d'être commis ; qu'il résulte clairement du rapport de police annexé au réquisitoire introductif du 27 avril 1989 qu'aucune infraction précise n'avait été ou n'était en train d'être commise par les prévenus

les consommateurs » contenant les propos suivants : « l'UFC-Que choisir a organisé sa propre corruption et trahi les consommateurs (...) pour ses propres intérêts financiers (...).

gardien de sa responsabilité que si elle constitue un cas de force majeure ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 11 juillet 1997, alors qu'elle accompagnait sa mère, Mme X... a voulu descendre d'un train

X... faisait valoir que son épouse continuait de mener le même train de vie qu'avant leur séparation de fait, dès lors qu'elle continuait de travailler et qu'elle avait refait sa vie avec un autre homme

objectif et il est compatible avec les ressources de l'intéressé, non pas telles qu'elles apparaissent au vu de la déclaration de revenus qu'il produit, mais des éléments recueillis en l'état sur son train

telle affirmation, ne suffit pas à justifier légalement l'arrêt attaqué ; "et alors, enfin, que l'arrêt attaqué a laissé sans réponse le mémoire de l'inculpé qui faisait valoir qu'il n'avait aucun train

, la cour d'appel a violé le principe du contradictoire et n'a pas motivé sa décision de ce chef ; 38) que les juges du fond ont refusé de prendre en compte comme élément de comparaison le protocole train

, la cour d'appel a violé le principe du contradictoire et n'a pas motivé sa décision de ce chef ; 38) que les juges du fond ont refusé de prendre en compte comme élément de comparaison le protocole train

constitutive d'une entrave à l'exercice du droit syndical, puisqu'elle prive le salarié de toute rémunération, et cela d'autant plus que son affaire passe souvent la dernière après les avocats qui ont des trains

imposait une mesure aussi radicale, dès lors qu'aucun fait de violence n'était observé sur sa personne, tandis qu'elle constatait que le père continuait de prendre en charge les frais de scolarité et de train

[U] fait grief à l'arrêt de confirmer le jugement du 8 avril 2021 en toutes ses dispositions, sauf à dire que les trajets pour l'exercice du droit de visite et d'hébergement seront effectuées en train

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Trans Jura Cars, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu