Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
452 résultats pour « Travers »
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EXTRAIT
Article 32
thermique, étanchéité) et plus généralement tous les composants (électriques ou autres) associés aux panneaux présente au minimum les mêmes performances de résistance au feu que celles imposées à la toiture seule ; -en matière de propagation du feu au travers
Article Annexe II
Totalitarisme On oppose les idées-forces des totalitarismes (Allemagne nazie et URSS stalinienne) et des démocraties, à travers leurs fondements, leurs objectifs, leur fonctionnement.
Article ANNEXE I
Dispositifs invasifs Dispositif invasif : dispositif qui pénètre partiellement ou entièrement à l'intérieur du corps, soit par un orifice du corps, soit à travers la surface du corps.
Article L2143-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 58 > 70
Les communes membres de l'établissement peuvent également, au travers d'une convention passée avec ce groupement, confier à la commission intercommunale tout ou partie des missions d'une commission communale, même si elles ne s'inscrivent pas dans le
Article Annexe I
Thème 3 Santé, sécurité routière et sécurité environnementale : V- la prévention des risques physiques, notamment de l'hypovigilance - l'aptitude physique et mentale - la conduite préventive et l'évaluation des situations d'urgence notamment à travers
Article Annexe IV.3
Contenu de l'épreuve Pour cette sous-épreuve E3, les candidats sont placés en situation de réaliser tout ou partie des tâches relatives à l'activité : Le candidat doit rendre compte de son activité en entreprise au travers d'un dossier et de
Article Annexe I ter
les différents contrats et documents de transport nécessaires à l'acheminement des marchandises 5 h Thème 3 Santé, sécurité routière et sécurité environnementale : - la conduite préventive et l'évaluation des situations d'urgence notamment à travers
Article Annexe II
Thème 3 Santé, sécurité routière et sécurité environnementale : - la prévention des risques physiques, notamment de l'hypovigilance - l'aptitude physique et mentale - la conduite préventive et l'évaluation des situations d'urgence notamment à travers
LEGIARTI000036158158
A travers une sélection pertinente des contenus, il s'assure que les différents champs lexicaux de ce dernier sont abordés. CONNAISSANCES ET CAPACITÉS COMMENTAIRES Lire et écrire les nombres en coréen.
LEGIARTI000036562374
Etre capable d'élaborer un diagnostic sensible des territoires : identifier, décrire, analyser et caractériser un paysage ou un territoire au travers de ses différentes composantes (approche pluridisciplinaire et multiscalaire d'un site), de ses caractéristiques
Article R165-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 35 > 02
la réalisation d'un acte par un professionnel de santé et dont la fonction ne s'exerce pas au-delà de l'intervention du professionnel, sauf ceux qui pénètrent partiellement ou entièrement à l'intérieur du corps, soit par un orifice du corps, soit à travers
Article L3231-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 05
L'acquisition de ces actions peut être réalisée au travers de la prise de participations au capital de sociétés commerciales ayant pour seul objet de détenir les actions des sociétés mentionnées à la deuxième phrase du présent article.
Article R2211-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 29 > 98
A cette fin, la programmation des essais et des exercices est portée à la connaissance des personnes concernées et, le cas échéant, de leurs employeurs, à travers la notification, dans les conditions définies au dernier alinéa de l'article L. 2211-1,
Article L2101-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 58 > 24
La société nationale SNCF peut également exercer, directement ou à travers ses filiales, d'autres activités prévues par ses statuts. Le capital de la société nationale SNCF est intégralement détenu par l'État. Ce capital est incessible.
Article L131-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 31
habitats et de pratiques de gestion des territoires ; g) Appui aux acteurs socio-économiques et aux associations de protection de l'environnement ou d'éducation à l'environnement dans leurs actions en faveur de la biodiversité ; h) Soutien financier, à travers
Article ANNEXE I
Le diamètre de la tuyère doit être choisi de manière que le rapport de pression à travers la tuyère produise une vitesse sonique au niveau du col.
Article 3
attractivité pour les enseignants-chercheurs, chercheurs, ingénieurs et techniciens de recherche, post-doctorants et doctorants, la mise en avant de leurs domaines d'expertise et le soutien à la mobilité internationale des chercheurs, notamment à travers
Article 210.17
Pont complet : Pour être considérée comme un pont complet, une structure de pont doit présenter cumulativement les caractéristiques suivantes : a) Continue de l'avant à l'arrière et en travers du navire ; b) Fixée de manière à faire en permanence partie
Article Annexe V
L'acquisition d'une culture générale historique se fera donc à travers l'étude de grandes questions formatrices puisées dans différentes périodes.
Article PE 22
La diffusion d'air au travers d'un conduit textile, à l'intérieur d'un local, n'est autorisée que si ce conduit est en matériaux classés M0.
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