Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés respectivement les 18 décembre 2020 et 16 août 2022, la SAS Triballat Noyal devenue en cours d'instance la société Olga

La déclarante est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Cannes : 800187817 2014 B 137 et exerce une activité de Achat vente produits cosmétiques, achat vente accessoires afro tribal salon

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 12 décembre 2022, la SASU Carenantilles, représentée par Me Trillat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif

Patrick ZJ..., demeurant Miguiols, Saint-Juery, 12550 Coupiac, 123°/ du G.A.E.C. de la Trivallotte, dont le siège est à La Trivallote Roumégoux, 81120 Réalmont, 124°/ M.

le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) INTIMEE : SARL VASSIA prise en la personne de son gérant en exercice Les Jassettes-Domaine Skiable 66210 LES ANGLES Représentant : Me TRIBILLAC

Par jugement du 17 mai 2006, le Tribunat de Grande Instance de GUINGAMP a rejeté l'intégralité des demandes de Madame Y..., l'a condamnée à payer à SURAVENIR la somme de 1 500 € par application de l'article

people as this concept was now defined in Article 1.1 (a) of the International Labour Organisation’s Convention no. 169 of 28 June 1989 concerning Indigenous and Tribal Peoples in Independent Countries

Iranian authorities had decided that all Afghan nationals living in Iran had to return to Afghanistan, he had fled to the Netherlands as he feared to be killed in Afghanistan by a vindictive local tribal

de la SCP TRIBILLAC - MAYNARD, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES, plaidant Madame [T] [Y] épouse [G] née le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 6], demeurant [Adresse 4] représentée par

numéro 918 786 682, dont le siège social est sis [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège, [Adresse 4] Représentée par Me APOLLIS substituant Me Arnaud TRIBILLAC

légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège RCS AUCH 483 060 687 [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me David LLAMAS, avocat postulant au barreau d'AGEN et Me Pascal TRILLAT

Plafond - Cloison - Doublage ITE " et elles ont été informées, par une lettre du 29 avril 2025 que leur offre avait été classée 3ème , avec une note de 88 points, le marché étant attribué à la société " Tribat

Par des mémoires en défense, enregistrés les 16 mars 2022 et 5 février 2024, la SCI La Bellevilloise, représentée par Me Trillat, conclut au rejet de la requête, à ce que M.

mensuelle d’occupation égale au montant du loyer augmenté des charges et révisable selon les dispositions contractuelles à la date de la présente assignation, à compter du prononcé de l’expulsion par le tribula

des Nations Unies faisait état de nombreux assassinats qui seraient organisés par des escadrons de la mort constitués d'éléments proches du gouvernement, de la garde présidentielle et d une milice tribale

The factsheet contained allegations against McDonald’s stating, for instance, that it was responsible for starvation in the Third World or for the eviction of small farmers from their land or of tribal

dénaturation et n'a pas commis d'erreur de droit ; qu'elle n'a pas davantage entaché sa décision de contradiction de motifs en jugeant que si la destruction du pylône était liée à des affrontements tribaux

légaux dont le siège social est [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par la SCP BOMMART-FORSTER - FROMANTIN, avoués à la Cour assistée de Maître Cécile BELLANNÉ, avocat plaidant pour l'Assocation TRILLAT