Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Xavier SAVATIER, Président, Madame Catherine KAMIANECKI, Conseiller, Monsieur André CHAPELLE, Conseiller

ETUDE JP, [P] [J] [E], [V] [R], Société AXA FRANCE IARD, [M] [Z], [A] [U], Société MACIF DEMANDEURS Monsieur [W] [G] né le 15 Mai 1978 à [Localité 10], demeurant [Adresse 7] représenté par Me Xavier

X..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société Entreprise Jacky Lagrange, de Me Le Prado, avocat de M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° T 94-20.310 formé par la Compagnie industrielle et financière des ateliers et chantiers

des chantiers, veiller à la sécurité des chantiers, conduire et coordonner les travaux de technicité élaborée et d'importance limitée dans sa spécialité, établir les situations de travaux, les devis des

Xavier de Lesquen, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano, avocat de M.A..., à la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, Hannotin, avocat de

Seka a été engagée le 6 août 1981 par la société Valmer en qualité d'ouvrière nettoyeuse et a été affectée au chantier de la Clinique Mont-Louis ; que la clinique a mis fin au contrat la liant à la

Sogea Languedoc Roussillon, de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société Albagnac Dubois et compagnie, les conclusions de M.

mai 1988 par la cour d'appel de Douai (8e chambre), au profit de : 1°/ la société LOFINORD, département LOFIMER, dont le siège social est à Marcq-en-Baroeul (Nord), ..., 2°/ la société anonyme CHANTIERS

Nivôse, conseiller référendaire, les observations de Me Choucroy, avocat du syndicat des copropriétaires du ..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société nouvelle entreprise Gueble, les conclusions

Xavier GANDILLOT, Président, M. Bruno JARDIN, M. Jerôme DARRIBERE, Juges.

Ordonnance N° du 01 OCTOBRE 2024 Chambre 6 N° RG 24/00606 - N° Portalis DBZ5-W-B7I-JUPE du rôle général [F] [Y] [T] [Y] c/ GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE [H] [C] a SCP BOISSIER Me François xavier

- Signé par Monsieur Xavier SAVATIER, Président, et par Madame Sandra BELLOUET, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Elle est intervenue en qualité de sous-traitant de la Société MAREVA sur le chantier des époux A... qui s'est achevé au mois de janvier 1997.

Q..., - condamne in solidum la Sarl Cincinnatus et la Scp «'Carol X..., François-Régis Y..., Denis Z..., Corinne A..., Xavier B..., Franco C... et Vincent Sauvage'» à payer à M.

Xavier Y... et 100 F à M.

Justice à PARIS, le quatorze janvier mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DUMONT, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

Pinel, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Boré, Xavier, avocat de la SOCIETE ANONYME "J. DESMOINAUX ET FILS", - les conclusions de M.